Traite des preuves judiciaires. Tome 1 , ouvrage extrait des manuscrits de M. Jeremie Bentham

Ce traité des preuves judiciaires est de toutes les productions de M. Bentham celle qui lui a coûté le plus de travail : à mesure qu’il avançait dans la carrière , elle s’agrandissait it ses yeux. D’abord il avait voulu s- borner à la théorie; ensuite, s’étant livré aux applications, la critique de la procédure anglaise, qui ne devait être que l’accessoire, était presque devenue la partie principale. À.près avoir accumulé une prodigieuse quantité de matériaux, il n’a pas eu le courage d’aller plus loin : son abondance lui a fait peur ; le vaisseau trop chargé n’a pu mettre à la voile.

Cependant , pour ne pas perdre le fruit d’une si longue méditation , l’auteur prit le parti de publier un sommaire de son 'ouvrage'. Il compara ce sommaire h ces plan-

1 II est intitulé : Ritùonalc oj évidence. „

ij PRÉFACE.

clics gravées des panoramas qui , par de simples lignes cl des indications numérolées, aident à reconnaître les différentes parties du grand tableau.

Mais il oubliait dans sa comparaison une différence essentielle. Le spectateur muni de son esquisse , l’applique au panorama qu’il a sous les yeux; tandis que le lecteur, qui 11 e trouve dans l’abrégé que des renvois numérotés à des manuscrits inaccessibles, n’a aucune ressource pour éclaircir les endroits obscurs. Aussi ce sommaire ne fut point du tout compris , et il n’y eut que la première partie d’ imprimée.

11 y a bien des années que j’avais travaillé sur plusieurs livres de ce traité , et dans mon dernier séjour en Angleterre , j’en ai complété les extraits. J’ai mis ensuite d’autant plus de persévérance à rédiger l’ensemble, que je me regardais comme appelé seul à sauver eet ouvrage abandonné par son auteur.

Ce que j’ai dit de mes publications précédentes sur le mode de mon travail s’applique également à celle-ci. Après avoir

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PREFACE; iij' •!

exploité les manuscrits originaux , il s’est trouvé que les matériaux étaient loin de | former un ensemble intelligible cl; complet^

1 Selon la nature du texte et le besoin s i’ài

ii '» J ''

dû abréger ou développer , traduire ou commenter, réunir des fragments épars, rem- | plir des chapitres sur dosimples indications, choisir entre plusieurs essais sur le même sujet ou les fondre en un seul tout, .l’ai | aspiré dans le style à la plus grande clarté,

t SI. Bentham oublie trop la classe la plus

J nombreuse des lecteurs : il semble n’écrire I que pour d es métaphysiciens ou des hommes S de loi. J’ai tâché , sans m’écarter de la s'é-> ' ’

. vérité didactique, de ne pas rebuter ceux | qui sont étrangers au barreau, et de les conduire par une route moins escarpée et un peu moins aride. Mais, après tous mes, efforts , la lecture de cet ouvrage suppose une attention exercée et soutenue; < i, i J’ai dit que M. Bentham avait eu constamment en vue la jurisprudence de son pays : celte partie critique, très longue et très détaillée, aurait beaucoup ajouté à la valeur de son ouvrage, s’il eût été publié

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iv PRÉFACE.

en anglais.; mais il m’était impossible de le suivre dans cette carrière, non seulement parce que ces questions de procédure anglaise auraient été la plupart sans intérêt pour le continent, mais surtout parce que Mi Bentham , n’écrivant que pour des hommes de loi de son pays,. supposait de leur part des connaissances préliminaires que, jen’ avais pas , et que je n’aurais point trouvées dans mes lecteurs.

J’ai donc retranché tout ce polémique , excepté dans un certain nombre de questions faciles à comprendre et d’un intérêt universel, , V:

On aurait pu désirer sans doute de trouver ici la théorie appliquée à la procédure des tribunaux du continent , et surtout à celle des tribunaux français. On aimeà voir les principes dans un état de lutte ou de comparaison avec les pratiques établies. On admet trop aisément les idées générales quand on ne voit pas de quelle manière on en est . atteint. C’est un trait qui ne porte sur personne. Ecrive?, sur votre flèche , «A » l’œil gaucho de Philippe;» annonces une

préface: s v

attaque directe et personnelle , et vous passez du champ des abstractions dans celui des réalités. ' , ,

Je me représente en effet un lecteur absolument étranger à la conduite d’une procédure , je l’entends se dire à lui-même en lisant cet ouvrage ;« Etait -il besoin de i> prouver des vérités presque évidentes P . de » combattre des erreurs aussi manifestes?

>; » Faut-il , dans un siècle comme Ici nétfe ,

' » employer tant d’arguments, pour démein-

; » trer les avantages du témoignage oral , «le

1 »la publicité des tribunaux ? N’cst-ce: pas | » livrer l’assaut à une ville rendue P «lit ceux

I qui parleront ainsi ne se doutent point que | «les règles qui leur paraissent de simple bon ! sens seront souvent traitées de paradoxes J et heurteront des maximes consacrées par ¥ les préjugés et par l’usage. j;f

Si j’avais eu les connaissances nécessaires pour entrer dans cette controverse , je m’en serais encore abstenu par les difficultés qu’elle présente. 'Une seule critique de procédure entraîne de longues discussions, si on veut la rendre claire et complète. 11 faut

vj PRÉFACE,

citer des lois; il faut citer des cas ; il faut sortir du domaine de la philosophie pour entrer dans' celui de l’érudition : et cependant ceux que l’on attaque ont mille moyens d’échapper : on distingue, on excepte, on subtilise, et sitôt qu’on met en jeu la vanité nationale ou l’intérêt d’une profession;, il n’y a plus d’impartialité à attendre de | personne. §

La théorie , dégagée de tout cet accessoire polémique , n’aura pas le même éclat que si elle portait la guerre dans les foyers* {.; ennemis : mais son opération , plus lente, sera j peut-être plus efficace. Elle agit comme un dissolvant qui s’insinue dans les vieilles erreurs ; elle fournit des armes pour les coin- wj battre ; elle répand une lumière nouvelle , j i qui pénètre partout , et principalement dans [il la génération qui s’avance. Les fausses doc- ji

trines, rejetées parla jeunesse, resscmbleni 1

è ces feuilles mortes qui tombent d’elles- % mêmes quand la sève du printemps en fait § pousser de nouvelles. • ! V

Quant aux hommes de loi , ils feront | d’eux-mêmes une application continuelle ï

PREFACE. Vlj

tics principes «1e cet ouvrage à la pratique tic leurs tribunaux : ils achèveront, le livre, en y ajoutant les faits que l’expérience leur a fournis ; et cette lecture sera du plus grand intérêt pour ceux qui n’ont pas perdu , dans la routine du barreau , la faculté de la méditation.

11 existe plusieurs traités des preuves judiciaires , mais leurs auteurs avaient toujours en vue d’exposer la procédure probatoire de telle ou telle jurisprudence. S’ils ont commencé par établir quelques principes sur la nature, la division et la valeur des preuves, eelte partie .théorique n’était qu’un accessoire, et on doit les considérer comme appartenant à l’école historique du droit.

Ici la théorie, la pure théorie est l’essentiel. Le sujet est traité sous . le point de vue le plus général , le plus applicable à toutes les natioijs. Le but, pour l’indiquer d’un seul mot, est de former la logique judiciaire , de mettre l’homme de loi en état de juger des preuves, non d’après des règles absolues, mais par des principes raisonnés.

Viij rHÉKÀCK. |

Los. règles , à parler en général , sont des manivelles d’après lesquelles on agit aveuglément sans connaître l’art. La logique judiciaire, enseignant à peser la valeur intrinsèque des témoignages, conduit, en der- f

nier résultat, à reconnaître qu’il y a bien peu de règles absolues en cette matière , et que la première de toutes est d’écarter celles j. qui pourraient forcer le juge à prononcer j ■ contre sa conviction.

Bacon a commencé la philosophie en détruisant; Newton l’a avancée en créant :

mais , en fait de preuves , c’est-à-dire de loi pour les preuves., il y a plus à faire pour Bacon que pour Newton. Quand on a mis la matière dans le meilleur ordre par rapport à l’état actuel de nos connaissances, j| on a détruit beaucoup d’erreurs, mais on jaj n’a point créé de lois infaillibles et immuables. je

Toutefois, dans cette limite même et celte §| imperfection des caractères de la certitude, ce sujet présente un immense intérêt. Toute 6 erreur sur la nature des preuves, toute ï fausse règle en procédure, renferme un dan- »