‹ Traite des preuves judiciaires. Tome 1, ouvrage extrait des manuscrits de M. Jeremie BenthamChapitre 155 sur 167 · II. Observations sur leùr force probante · texte numérisé non relu

II. Observations sur leùr force probante

i° Dire qu’un fait est plus ou moins probant par rapport au fait principal , c’est dire que ce fait a plus ou moins de connexion avec le fait principal. Le degré de force probante est comme le degré de connexion : ces deux expressions sont réciproquement convertibles.

2 ° La force probante, ou l’intimité de la connexion entre faits et faits, étant purement relative à celui qui les envisage , tout ce qu'on exprime par ce mot ne signifie rien de plus qu’une forte persuasion do sa part, persuasion appliquée à la preuve en question , savoir, à la preuve circonstancielle.

3“ Dans chaque cas, le degré de force probante pourrait être exprimé par des nombres, connue

SUR LES PREUVES CIRCONSTANCIELLES. 3(j5 les degrés de probabilité le sont par les mathématiciens : savoir, par le rapport d’un nombre à un autre. Mais cette formule scientifique serait plus spécieuse qu’utile : ces degrés de force ne sont ni uniformes ni permanents ; ils varient selon les diverses especes de preuves circonstan- ! cicllcs.

4° Des faits testimoniaux de la même espèce se combineront si diversement, qu’ils auront une force probante très différente dans les différents | cas.

5“ La grande utilité des considérations infirmatives est de fournir un critère relativement à la } force concluante d’une preuve donnée, j 6° Pour juger si, par rapport au fait principal, un fait circonstanciel donné est concluant ou non, cherchez d’abord toutes les suppositions infirmatives qui s’y appliquent.

7 ° C’est-à-dire : cherchez si dans l’ordre des faits possibles, il n’y en a point qui, en suppos sant dans le cas en question son existence réalisée,

rendit l’existence du fait principal moins probaj ble. S’il se trouve quelque supposition irtfirmativc de ce genre, la force probante du fait cirj constancicl n’est pas concluante.

8° Mais si, après tous vos efforts, vous ne pouvez découvrir aucune supposition inlirmalivc de cette espèce, alors, dans votre cas particulier et

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3g6 RÈGLES ET MAXIMES GÉNÉRALES par rapport à l’État de votre persuasion , la force probante est concluante.

9° Si, au même fait circonstanciel , il s’applique différentes suppositions infirmatives et que toutes aient la même probabilité, la somme des forces infirmatives sera comme leur nombre.

io° Dans une chaîne de preuves composée d’un grand nombre d'ahneaux , plus il y a de ces anneaux intermédiaires entre le premier fait circonstanciel et le fait principal, moins est grande sa force probante par rapport à celui-ci. Pourquoi ? parce qu’à chacun de ces faits qui forment la chaîne, il y a des circonstances infirmatives qui s’y appliquent.

1 1° C’est donc une précaution nécessaire , dans le cas où il existe un tel enchaînement, de ne laisser passer aucun anneau intermédiaire sans examiner les suppositions infirmatives qui lui sont propres. 1

12” La force probante de chaque fait circonstanciel, appliquée au fait principal, augmente la force de chaque autre.

i 3 “ Mais ce n’est pas une raison de conclure que la force probante de tous ces faits soit toujours et uniformément comme le nombre do ces faits eux-mêmes.

1 On a donné l'exemple du procédé é suivre relativement aux indices qui se tirent do la peur, ^oyez ch. x. *

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