Tome premier. — Articles

Accarias. — Précis de Droit romain, i'édit., Paris, 1886-1891, 2 vol. in-8.

Agnel. — Code manuel des artistes dramatiques, Paris, 1851, 1 vol. in-12.

Aubry et Rau. — Cours de Code civil, 4« édit., Paris, 1869-1879, 8 vol. in-8.

Baudry-Lacantinerie et de Loynes. — Des privilèges et hypothèques, Paris, 1896, 3 vol. in-8.

Basnage. — Des hypothèques, Rouen, 1724, 1 vol. in-i.

Beaumanoir. — Les coutumes du Beauvoisis. Edition Beugnot, Paris, 1842, 2 vol. in-8.

Bellefeuille(de). — Code civil du Bas Canada, Montréal, 1863, 1 vol. in-16.

Besson. — Des livres fonciers et du régime hypothécaire, Paris, 1891, 1 vol. in-8.

Biervliet (Van). — Du régime de la propriété foncière, troisième Congrès international d'agriculture.

Blumstein. — Etude sur la transmission de la piopriété foncière et le système hypothécaire en Alsace-Lorraine. — Bulletin de la Société de législation comparée, 1889-1890.

Bourjon. — Droit commun de la France, Paris, 1770, 2 vol. in-folio.

Bravard-Veyriéres et Démangeât. — Traité de Droit commercial, Paris, 1862-1865, 6 vol. in-8.

Camus, Bayard et Meunier. — Collection de décisions nouvelles de Denisart, Paris, 1783, 9 vol. in-4.

Carré et Chauveau. — Lois de la procédure, 5« édit., Paris, 1880-1888, 13 vol. in-8.

Ghallamel. — De l'hypothèque judiciaire, Paris, 1881, 1 vol. in-8. — Rapport et projet de loi sur les privilèges et hypothèques, Paris, 1892, br. in-8. — • Rapport sur le crédit hypothécaire (Procès-verbaux de la Commission extra-parlementaire du cadastre), Paris, 1893, in-folio.

Charondas le Caron. — Mémorables observations de droict français, Paris, 1614, i vol. in-4. — Sur la somme rurale de Bouteillier, Paris, 1621, 1 vol. in-4.

Colin (Ambroise). — Note. Pandectes françaises, 1891, II, 129.

Colmet de Santerre. — Voir Demante.

Dansaert et Brunard. — Rapport sur l'immatriculation des immeubles, Paris, 1892, 1 br. in-8.

Dareste. — Les inscriptions hypothécaires en Grèce. (Revue historique,

Darlan. — Projet de loi sur la réforme hypothécaire, Annexe au procèsverbal de la séance du Sénat du 27 octobre 1896.

Darras et Tarbouriech. — De l'attribution au cas de sinistre des indemnités d'assurances, Paris, 1889, 1 br. in-8.

Demante. — Cours de Code civil, continué depuis l'art. 980 parColmetde Santerre, Paris, 1849-1884, 8 vol. in-8.

Denisart. ■— Collection de décisions nouvelles, Paris, 1775, 4 vol. in-4. Voir Camus, Bayard et Meunier.

Domat. — Les lois civiles, Paris, 1689-1697, 5 vol. in-4.

Durand-Claye. — Rapport sur les résultats des essais ordonnés par la sous-Commission technique. Procès-verbaux de la Commission extra-parlementaire du cadastre, fascicule V, p. 164 et suiv.

Duranton. — Cours de droit français suivant le Code civil, Paris, 1844- 1845, 22 vol. in-8.

Duvergier. — Collection des lois, années 1788 à 1896, Paris, in-8. — Du louage, Paris, 1836, 2 vol. in-8.

Esmein. — Etudes sur les contrats dans le très ancien droit français, Paris, 1883, 1 vol. in-8.

Fenet. — Recueil des travaux préparatoires du Code civil, Paris, 1827- 1829, 15 vol. in-8.

Ferrière. — Dictionnaire de droit et de pratique, Toulouse, 1779, 2 vol. in-8. — Compilation de tous les commentateurs sur la Coutume de Paris, Paris, 1685, 3 vol. in-folio.

Flour de Saint-Genis. — Rapport sur le mode d'organisation des bureaux d'hypothèques, Paris, 1892, 1 br. in-8.

Fravaton. — Traduction d'une notice sur la réforme hypothécaire en Espagne, par Mario Navarro Amandi. (Bulletin de la Société de législation comparée, année 1889-1890.)

Fribourg (Code civil du canton de). — Fribourg, 1840, 1 vol. in-8.

Gide (Charles). — Etude sur l'Act Torrens. (Bulletin de la Société de législation comparée, 1886.)

Gide (Paul). — Traduction de la loi prussienne du 5 mai 1872. (Annuaire de législation étrangère, 1873.)

Glasson. — Histoire du droit et des institutions de l'Angleterre, Paris, 1882-1883, 6 vol. in-8.

Grasserie (de la). — Code civil du canton des Grisons, Paris, 1893, 1 vol. in-8. — Les Codes suédois, Paris, 1895, 1 vol. in-8.

Grenier. — Des hypothèques, Paris, 1829, 2 vol. in-4.

Guillouard. — Etude sur l'action Paulienne, Paris, 1869, 1 vol. in-8. — Traité du contrat de mariage, Paris, 1895-1896 (3« édition), 4 vol. in-8. — Traité du contrat de louage (3« édition), Paris, 1891, 2 vol. in-8. — Traité du contrat de société (2" édition), Paris, 1892, 1 vol. in-8. — Traités des contrats aléatoires et du mandat (2* édition), Paris, 1894, 1 vol. in-8. — Traités du cautionnement et de la transaction (2« édition), Paris, 1895, 1 vol. in-8. — Traités du nantissement et du droit de rétention, Paris, 1895, 1 vol. in-8.

Japon (Code civil du). — Traduction officielle, Tokio, 1891, 1 vol. in-8.