‹ Traité des privilèges et hypothèquesChapitre 2 sur 25 · Tome troisième. — Articles · texte numérisé non relu

Tome troisième. — Articles

Alméras-Latour. — Rapport, Dalloz, 1871, 1, 225.

Aub.y et Rau. — Cours de Code civil, 4e édit. Paris, 1869-1879, 8 vol. in-8.

Basnage. — Des hypothèques, Rouen, 1724, 1 vol. in-4.

Baudot. — Traité des formalités hypothécaires, 3e édit. 1845, 2 vol. in-8.

Baudry-Lacantinerie et de Loynes. — Du nantissement, des privilèges et hypothèques, Paris, 1896, 3 vol. in-8.

Bioche. — Dictionnaire de procédure civile et commerciale, 5e édit. 1867, 6 vol. in-8.

Boitard. — Leçons de procédure civile, publiées par G. de Linage, continuées et complétées par Colmet d'Aage, 15' édit. par Glasson, 1890, 2 vol. in-8.

Bonnier. — Traité théorique et pratique des preuves en droit civil et en droit criminel, Paris, 1888, 1 vol. in-8.

Boulanger et de Récy. — Des radiations hypothécaires, 3e édit. 1886, 2 vol. in-8.

Bravard-Veyrières et Démangeât. — Traité de droit commercial, Paris, 1862-1865, 6 vol. in-8.

Bressolles. — Exposé des règles du droit civil résultant de la loi du 23 mars 1855 sur la transcription, in-8.

Brodeau sur Louet. — Recueil de plusieurs notables arrests donnez en la Cour du parlement de Paris. Paris, 1678, 2 vol. in-fol.

Capitant. — Notes, Pandectes françaises, 1895, 2, 321.

Carette. — Notes, Sirey, 1863, 1, 425; Sirey, 1870, 1, 427.

Carré de Malberg. — Notes, Pandectes françaises. 1893, 1, 97.

Carré et Chauveau. — Lois de la procédure, Paris, 1880-1888, 13 vol. in-8.

Colmet de Santerre. Voir Demante.

Dalmbert. — De la purge des privilèges et hypothèques, 29 édit. 1891, 1 vol. in-8.

Delalleau et Jousselin. — De l'expropriation pour cause d'utilité publique, 8e édit. 1892-1893, 2 vol. in-8.

Démangeât. — Rapport, Sirey, 1887, 1, 154.

Demante. — Cours de Code civil continué depuis l'art. 980, par Colmet de Santerre, Paris, 1849-1884, 9 vol. in-8.

Demolombe. — Cours de Code civil, Paris, 1860-1882, 31 vol. in-8.

Desjardins. — De la compensation et des demandes reconventionnelles, 1864, in-8.

Despeisses. — Des contrats, Lyon, 1665-1696, 3 vol. in-fol.

Denis. — Rapport, Dalloz, 1892, 1, 11.

Ducruet. — Etude sur la transcription, Lyon, 1856, in-8.

Duranton. — Cours de droit français suivant le Code civil, Paris, 1844- 1845, 22 vol. in-8. — Sirey, Note, 1845, 2, 385.

Duvergier. — Suite au droit civil français de Toullier, 1830-1839, 6 vol. in-8.

Fenet. — Recueil des travaux préparatoires du Code civil, Paris, 1827- 1829, 15 vol. in-8.

Flandin. — De la transcription, Paris, 1861, 2 vol. in-8.

Flurer. — Note, Dalloz, 1886, 1, 353.

France (de) de Tersant. — Traité des droits d'hypothèque et des salaires, 1894, 1 vol. in-8.

Frémy-Ligneville et Perriquet. — De la législation des bâtiments, Paris, 1881, 2 vol. in-8.

Garsonnet. — Traité théorique et pratique de procédure, 1882-1897, 6 vol. in-8.

Gide. — Revue critique, 1865.

Grenier. — Des hypothèques, Paris, 1829, 2 vol. in-4.

Griolet. — De l'autorité de la chose jugée, Paris, 1868, 1 vol. in-8.

Guénée. — Note, Dalloz, 1890, 1, 113.

Guillouard. —Traité du contrat de mariage, Paris, 1895-1896 (3e édition), 4 vol. in-8. — Traité du contrat de louage (3e édition), Paris, 1891, 2 vol. in-8. — Traités de la vente et de l'échange (2e édition), Paris, 1890-1891, 2 vol. in-8.— Traité du contrat de société (2e édition), Paris, 1894, 1 vol. in-8. — Traité des contrats aléatoires et du mandat (2e édition), Paris, 1894,1 vol. in-8. — Traité du cautionnement et de la transaction (2* édition), Paris, 1895, 1 vol. in-8. — Traités du nantissement et du droit de rétention, Paris, 1896 (2e édition), 1 vol. in-8.

Jalouzet. — Etude théorique et pratique sur l'inscription hypothécaire, Paris, 1879, gr. in-8.

Jouitou. — De la restriction à l'hypothèque de la femme, Paris, 1892, 1 vol. in-8.

Labbé. — Notes, Sirey, 1871, 1,25; Sirey, 1875, 1, 5 et 2, 257.

Larombiére. — Des obligations, Paris, 1857, 5 vol. in-8.

Laurent. — Principes de droit civil français, Paris et Bruxelles, 1869-1878, 33 vol. in-8.

Laurin. — Droit commercial, 3e édit. avec supplément, 1887-1890, 1 vol. in-8.

Lebrun. — Des successions, Paris, 1743, 1 vol. in-fol.

Lemaire. — Rapport, Sirey, 1893, 1, 145.

Lesenne. — Commentaire théorique et pratique de la loi du 23 mars 1855 sur la transcription en matière hypothécaire, Paris, 1856, in-8.

Loynes (de). — Notes, Dalloz, 1893, 1, 467 ; Dalloz, 1895, 2, 41 ; 1895, 2, 217 ; 1895, 2, 273 ; 1895, 2, 311 ; 1896, 1, 441 ; 1897, 2, 57.

Loyseau. — Du déguerpissement, Paris, 1621, 1 vol. in-8.

Lyon-Caen. — Note, Sirey, 1879, 2, 297.

Lyon-Caen et Renault. — Traité de droit commercial, Paris, 1889-1897, 7 vol. in-8.

Marcadé. — Explication du Code civil, Paris, 1872-1884, 13 vol. in-8.

Martou. — Des privilèges et hypothèques, Bruxelles et Paris, 1863, 4 vol. in-8.

Méngnhac. — Note, Dalloz, 1886, 2, 81.

Merlin. — Répertoire, Paris, 1827-1828, 18 vol. in-4.

Morgand. — De la loi municipale, 5e édit. 1896, 2 vol. in-8.

Mourlon. — Examen critique du commentaire de M. Troplong sur les privilèges et hypothèques, Paris, 1855, 2 vol. in-8. — Des subrogations personnelles, 1848, 1 vol. in-8. — Traité théorique et pratique de la transcription, 1862, 2 vol. in-8.

Ollivier et Mourlon. — Commentaire de la loi sur les saisies immobilières et sur les ordres, 1859, 1 vol. in-8.

Pardessus. — Droit commercial, Paris, 1858-1857, 4 vol. in-8. — Traité des servitudes ou services fonciers, 8e édit. 1838, 2 vol. in-8.

Persil. — Régime hypothécaire, Paris, 1833, 2 vol. in-8.

Peyrony (de) et Delamarre. — Commentaire des lois d'expropriation pour cause d'utilité publique, 1860, 1 vol. in-8.

Planiol. — Note, Dalloz, 1892, 2, 585.

Ponsot. — Du cautionnement civil et commercial, 1844, in-8.

Pont. — Des privilèges et hypothèques, Paris, 1876, 2 vol. in-8.

Pothier. — Du contrat de société ; — de la vente ; — ■ des hypothèques de la communauté ; — de la procédure civile ; introduction à la coutume d'Orléans ; — édition Bugnet, Paris, 1867, 10 vol. in-8.

Proudhon. — Traité des droits d'usufruit, d'usage, d'habitation et de superficie, 2e édit. 1836, 5 vol. in-8.

Prudhomme. — Code civil Italien, Paris, 1896, in-8.

Rolland de Villargues. — Répertoire de la jurisprudence du notariat, 29 édit. 1840-1845, 9 vol. in-8.

Seligmann. — Des saisies immobilières, 1860, 1 vol. in-8.

Thézard. — Du nantissement, des privilèges et hypothèques, Paris, 1890, 1 vol. in-8.

Thiry. — Cours de droit civil, Liège, 1892-1893, 4 vol. in-8.

Tissier. — Notes, Sirey, 1894, 1, 177; — Sirey, 1896, 1, 497.

Troplong. — De la contrainte par corps, 1 vol. in-8 ; — Commentaire de la loi du 23 mars 1855 sur la transcription, 2e édit. 1864, in-8 ; — Des privilèges et hypothèques, Paris, 1854,4 vol. in-8; — Note, Sirey, c. n., VII, 1,568.

Typaldo-Bassia. — Note, Pandectes françaises, 1892, 2, 305.

Valette. — De l'effet ordinaire de l'inscription en matière de privilèges sur les immeubles, 2e édition, 1843, in-8 ; — Mélanges de droit, de jurisprudence et de législation, Paris, 1880, 2 vol. in-8 ; — Des privilèges et hypothèques, Paris, 1846, 1 vol. in-8.

Wahl. — Note, Sirey, 1897, 2, 1 et suiv.

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