J. H. HARRISON
APPENDICE D
Extraits des titres seigneuriaux
APPENDICE D
Extraits des titres seigneuriaux
D’après des calculs assez exacts, on trouve que les Seigneuries dans la province de Québec couvrent une superficie de 10,679,000 arpents.
Dans ces Seigneuries l’Etat a des droits sur les rivières navigables et tous leurs accessoires, tels que droits aux forces hydrauliques, aux pêcheries et autres droits utiles, sauf naturellement ceux concédés.
Dans le plus grand nombre de ces Seigneuries. l’Etat possède les droits de mines tels que définis par la loi actuelle des Mines.
Tous les autres droits sont privés.
11 est donc bien important d’examiner les titres de concessions des Seigneuries, lorsqu’on a à traiter des droits de rivières navigables et des mines dans ces Seigneuries.
C’est pour cela que nous donnons les décisions de la Cour Seigneuriale sur les rivières dans les Seigneuries.
C’est pour cela aussi que nous donnons un extrait des titres des Seigneuries pour qu’on puisse voir à première vue quels sont les droits que l’Etat et les particuliers peuvent réclamer sur les rivières et sur les mines.
Ces extraits sont pris du volume des titres imprimés par ordre de la législature en 1851. lorsqu’il s’est agi de passer la loi d’abolition de la tenure Seigneuriale.
Nous avons aussi pris les extraits des titres des seigneuries préparés par M. Bouchette, ancien arpenteur-général, et qui sont imprimés dans son dictionnaire topographique et auxquels nous avons beaucoup ajouté.
Y a-t-il des erreurs dans les titres imprimés dans le volume des titres Seigneuriaux et dans les extraits du dictionnaire de M. Bouchette ? La chose est possible, mais je crois qu’il y en a bien peu.
A tout événement, nous donnons ces extraits tels que nous le3 avons trouvés dans ces ouvrages, et avec certaines corrections.
Il faut donc, lorsqu’il s’agit de consulter le titre d’une Seigneurie en particulier, se référer au titre original ou à la Copie de ce titre qui se trouve dans les archives, au secrétariat provincial.
L’extrait que nous donnons indique la page du volume des titres imprimés et aussi le régistre des archives où le titre originaire ou la copie sont conservés.
Quelques-uns de ces titres n’ont pas été imprimés en 1851 dans le volume en question.
Dans ces cas, l’extrait l’indique et il faut aller voir aux archives.
Nous avons mis, sous le nom de chaque Seigneurie, les différents titres qui la concernent et qui se trouvent disséminés dans le volume des titres.
Nous avons aussi fait une table qui permet de trouver le titre de ces Seigneuries, sous le nom de chacune d’elles, et non sous le nom du premier concessionnaire, comme dans le volume des titres.
N. B. Dans le présent appendice, Cah. d’ind. veut dire Cahiers d’intendance ; Rég. d’Ind., veut dire Régistres d’intendance ; Ins. Con. sup. veut dire Insinuations du Conseil Supérieur.
Date
Concession
Concessionnaires
Page
du
vol.
28 février 1626 — Sault-au-Matelot — Louis Hébert . 373
29 oct. 1687 — Sault-au-Matelot — Séminaire de Québec.
G rêves au-devant . 32 1
28 février 1626 — St-Joseph ou Lépinay — Louis Hébert . . . 373
1 lieue de terre, sur la rivière St-Charles, sur 4 lieues de profondeur.
Papier terrier No. 15, fol. 75, 3 fév. 1781.
Ce fief n’a qu’un 34 de lieue de large — sur 4 lieues de prof, tel que mentionné dans le contrat de mariage de Delle Chavigny au Sieur de Lépinay.
Ce fief, d’après mesurage n’a que 11 arpts de front — (Bouchette) Cah. d’Ind. 10 à 17, fol. 577.
Le fief couvert par le titre accordé à Ls. Hébert, est divisé en deux : la partie Est, joignant Notre-Dame-des-Anges. est connue aujourd’hui sous le nom de comté d’Orsainville ; créé en faveur de l’Intendant Talon, en mai 1675, pg. 348.
La partie Ouest est celle connue aujourd’hui sous le nom de St-Joseph ou Lépinay.
10 mars 1626 — Notre-Dame-des-Anges— Pères Jésuites . 53
“Concession contenant une lieue de front sur quatre lieues de profondeur, joignant du côté du Nord-est la Seigneurie de Beauport, et au sud-ouest le comté d ’Orsainville ; par devant le fleuve St-Laurent et la petite rivière St- Charles ; et par derrière au bout de la dite concession les terres non-concédées.”
Cahiers d’ Intendance, No. 2 à 9, folio 85.
Carrières, lacs, étangs, ruisseaux et rivières.
15 janvier 1637--Notre-D ame-des-Anges. -Pères Jésuites. . 54
Confirmation.
17 janvier 1652 -Notre-Dame-des-Anges — Pères Jésuites . 55
Confirmation — D’abondants droits de pêche exclusifs vis-à-vis, même les prés que la mer couvre et découvre à chaque marée.
15 janvier 1634 -Beauport — Sieur Giffard . 386
“Concession contenant une lieue de terre, à prendre le long de la côte du fleuve St-Laurent, sur une lieue et demiè de profondeur dans les terres, à l’endroit où la rivière appelée Notre-Dame-de-Beauport entre dans ledit fleuve, icelle rivière comprise. De plus, prolongement du 31me Mars, 1653. de deux
Date
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Concessionnaires
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lieues et demie de profondeur, laquelle, avec la concession ci-dessus forme une lieue de front sur quatre de profondeur.” — Le Régistre des Foi et Hommages, No. 16, folio 78, 3me Fêv. 1781, dit que la Seigneurie de Beauport s’étend en fron, depuis la rivière de Notre-Dame jusqu’au Sault de Montmorency. — Régistre d' Intendance, No. 10 à 17, folio 655.
Aux mêmes droits que la 1ère concession.
Tout ainsi et à pareils droits qu’il a plu à Sa Majesté de donner le pays de la Nouvelle-France à la Compagnie.
15 février 1634 — Aux Trois-Rivieres — Pères Jésuites . 70
600 arpents de terre — Tout ainsi qu’il a plu à Sa Majesté donner le pays de la Nouvelle-France à la Compagnie.
15 janvier 1636.-Lauzon — Siméon Lemaître.. . 24
‘'Concession contenant l’étendue de terre ainsi qu’il suit, savoir : la rivière Bruyante, ( Chaudière ) située au pays de la Nouvelle France, avec six lieues de profondeur dans les terres et trois lieues à chaque côté de ladite rivière” — Régistre d’ Intendance, No. 2, folio 37.
Tout ainsi et à pareils droits qu’il a plu à Sa Majesté donner le pays de la No\ivelle-France à la Compagnie.
15 janvier 1636.-Côte-de-Beaupré — Cheffeault de la Regnau-
dière.— . . . . 342
“Concession située du côté du Nord du fleuve St-Laurent, contenant l’étendue de terre qui se trouve depüis la borne du côté Sud-ouest dudit fief, qui le sépare d’avec celui ci-devant appartenant au Sieur Giffard, en descendant ledit fleuve St-Laurent, jusqu’à la rivière du Gouffre, sur six lieues de profondeur dans les terres.” — Régistre d’ Intendance, No. 10 à 17, folio 667.
Tout ainsi et à pareils droits qu'il a plu donner le pays de la Nouvelle France à la compagnie.
29 oct. 1687 — Côte-de-Beaupré — Séminaire de Québec,
Grèves au devant. . 321
15 janvier 1636. -Isle d’Orléans — Jac. Castillon. . 350
Tout ainsi et à pareils droits qu’il a plu à Sa Majesté donner le pays de la Nouvelle-France à la Compagnie.
Date
Concession
Concessionnaires
Page
du
vol.
“Lettre d’affranchissement et de règlement de la Seigneurie de Beaupré et de V Isle d’Orléans, du 28 me Mars, 1674, rapportant une concession du 15me Janvier, 1636, de l’Isle d’Orléans, au Sieur Castillon.” — Réqistre des Foi et Hommage, No. 100, folio 80, le 15 me Juin, 1781. — Cahiers d'Intend. 10 à 17,
16 janvier 1637 — Ste-Croix (Lotbinière) — Ursulines de Québec . Titre
non
imprimé.
6 mars 1652 — Ste-Croix, (Lotbinière) — Ursulines de Québec . “
“Le titre de cette concession n’a pas été trouvé au Secrétariat ; il parait par le Régistre des Foi et Hommage une déclaration faite par Pierre Duquel, Notaire Royal, au nom des Dairtes Religieuses Ursulines de Québec, propriétaires de la Seigneurie de Ste-Croix et autres lieux, devant M. Duchesneau, Intendant, qui dit, que lesdites Dames possèdent un fief et seigneurie au lieu nommé Platon Ste-Croix, contenant une lieue de front sur le fleuve St-Laurent, sur dix lieues de profondeur, borné d’un côté au Sieur de Lotbinière et d’autre aux terres non encore habitées.
Aux dites Dames Religieuses appartenant par titre de l’ancienne compagnie, du 16 janvier 1637, confirmé par M. de Lauzon, gouverneur, le 6 mars 1652. — Régistre des Foi et Hommages No. 68, fol. 312, 2 ^ avril 1781.
18 mars 1637 — Colleges des Jésuites a
Québec. Pères Jésuites . 58
12 arpents en propriété.
20 mars 1638 — Grondines — Duchesse d’ Aiguillon . 32
Partie Ouest — “Concession contenant une lieue de terre en largeur sur le grand fleuve St-Laurent, sur dix lieues de profondeur ; savoir : est depuis la pointe de Tance des Grondines, du côté du Nord-Est, un quart de lieue audessous de ladite pointe, en tirant vers le Cap de Lauzon, borné par une route qui court sud-est et nord-ouest ou environ ; et d’autre côté au sud-ouest trois quarts de lieue, borné aussi par une route qui court sud-est et nord-ouest, d’un bout au nord-ouest par une route qui court sud-ouest et nord-est.” — Régistre des Foi et Hommage, folio 47. Aussi Reg. d' Intendance et Cahiers d’ Intendance.
Laisser un grand chemin royal de 20 toises de long entre la rive du fleuve St-Laurent et les terres concédées pour la commodité de la navigation et passage par terre.”
3 nov. 1672 — Grondines — Duchesse d’ Aiguillon . 36
Partie est — “Concession aux Pauvres de l’Hôpital, de trois quarts de lieue de terre sur trois lieues de profondeur, à prendre sur le fleuve St-Laurent, au
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Concession
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lieu dit les Grondines, tenant d’un côté à la Concession appartenante aux religieuses dudit Hôpital, de l’autre aux terres non-concédées ; tirant en descendant le fleuve vers Chavigny.” — Régistre d’ Intendance, No. 1 .folio 34. Donnant des mines.
19 janvier 1 698-- — - Louis Hamelin . 443
Isle, islets et battures au devant depuis le moulin d’icelle jusqu’à la Seigneurie de Ste-Anne, aux mêmes conditions que sa concession.
25 avril 1711 — — Louis Hamelin . 37
Augmentation. — A la Partie Est. — “Concession à Louis Hamelin, de la continuation de deux lieues de profondeur sur le front de trois quarts de lieue non-concédé, étant au bout des trois quarts de lieue de front sur la profondeur de trois lieues, en quoi consiste l’étendue de ladite Seigneurie des Grondines ; borné d’un côté aux terres du Sieur de la Chevrotière et d’un côté à celles du dit Sieur Louis Hamelin.” — Régistre des Foi et Hommage, folio 47.
Droits de pêche au-devant et au-dedans, — Donner avis des mines au Roi.
31 août 1638 — Godfroy (Nicolet) — Sieur Godfroy.... Titre
non imprimé..
“Concession de trois quarts de lieue de terre le long du fleuve St-Laurent t sur trois lieues de profondeur dans les terres ; et sont lesdites terres bornées du côté du sud-ouest d’une ligne qui court sud-est et nord-ouest, au bout de laquelle, du côté du nord, a été enfouie une grosse pierre avec des briquetons auprès d’un sicomore, sur laquelle une croix a été gravée, le tout pour servir de marque et témoignage, et du côté du Nord-est de la rivière nommée la rivière du Lac St-Paul, sans néanmoins que ledit Godefroi puisse rien prétendre en la propriété du tout ou de partie de ladite rivière, et icelle y étant, ni du Lac St-Paul, encore bien que ladite ligne s’y rencontrasse.” — Cahier d' Intendance, No. 2 à 9, folio 151.
1 déc. 1637 — Dautré (Berthier) — Sieur Bourdon 356
Partie ouest de Dautré. — -“Concession du fief Dautré, contenant une demilieue de terre ; à prendre sur le fleuve St-Laurent, sur deux lieues de profondeur en avant dans les terres ; à prendre en lieu non-concédé.” — Régistre d’ Intendance, No. 10 à 17, folio 435.
Laisser un espace de large 20 toises depuis le bord de la rivière du fleuve St-Laurent jusqu’à l’endroit des dites terres concédées, afin de faire un chemin royal pour la commodité publique, soit pour le passage soit pour la navigation.
6 avril 1647 — Dautré (Berthier) — Sieur Bourdon .... . 358
Partie est de Dautré. — “Concession d’une demi-lieue de terre, à prendre le long du grand fleuve St-Laurent, du côté du nord, entre le Cap U Assomption,
Dat e
Concession
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et les Trois-Rivières, à l’endroit où ledit Sieur Bourdon habitue, suivant pareille concession à lui ci-devant faite, en 1637, et de proche en proche icelle, sur pareille profondeur, revenant l’une et l’autre à une lieue de front sur deux lieues de profondeur.”— Régistre d’ Intendance, No. 10 à 17, folio 437.
Laisser chemin royal de 20 toises sur le bord du fleuve en la saison qu’il est plus élevé, jusqu’aux terres plus proches d’icelui.
7 avril 1088 — D autre (Berthier) — Sieur Bourdon . 320
La Noraye.- — “Concession, au Sieur de La Noraye, de l’étendue de terre de deux lieues de front, sur le fleuve St-Laurent, et deux lieues de profondeur ; à prendre entre les terres du Sieur Dautré et celles du Sieur de Lavaltrie tirant vers Montréal.” — Régistre d’ Intendance, No. 3, folio 10.
Donne droits de pêche au-dedans et au-devant — Donner avis des mines.
4 juillet 1739— Dautré (Berthier) — Sieur Bourdon... . 195
Derrière Dautré et La Noraye. — “Concession au Sieur Jean Baptiste Neveu, d’un terrein non-concédé, à prendre depuis la ligne qui borne la profondeur des fiefs de La Noraye et Dautré, jusqu’à la rivière de IJ Assomption, et dans la même étendue en largeur que celle desdits fiefs ; c’est-à-dire, borné du côté du sud-ouest par la ligne qui sépare la Seigneurie de Lavaltrie, et du côté du nord-est par une ligne parallèle, tenant aux prolongations de la Seigneurie d’Antaya; lequel terrein ne fera avec chacun desdits fiefs de La Noraye et Dautré qu’une seule et même seigneurie.” — Régistre d’ Intendance, No. 8, folio 29. Donner avis des mines — Voir Lanoraie.
1 déc. 1037 — Isle-aux-Ruaux . Pères Jésuites . 40
Cahier d’Intend. 2 à 9, fol. 71.
4 déc. 1040 — Deschambault ■ — Eléonore de GrandMaison 375, 377
et 378
10 avril 1047 — Deschambault — Eléonore de GrandMaison
1 mars 1052 — Deschambault — Eléonore de GrandMaison
“Concession située au nord du fleuve St-Laurent, contenant une lieue de front sur trois lieues de profondeur, tenant du oôté du nord-est au fief de Portneuf, appartenant au Sieur Croisille, et du côté du sud-ouest au fief de la Chevrotière.” — Régistre d’ Intendance, No. 10 à 17. folio 592.
Date
Concession
Concessionnaires
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23 mars 1639 — Batiscan — Pères Jésuites .
9 février 1676. — Ratification par l’Intendant Duchesneau. Chasse et pêche sur fleuve St-Laurent et battures au devant.
"Concession du fief de Batiscan, joignant d’un côté un quart de lieue audelà de la rivière de Batiscan au nord-est, et d’autre côté au sud-ouest, un quart de lieue au-delà de la rivière Champlain en la largeur, sur vingt lieues de profondeur. Cahiers d’ Intendance^ No. 2 à 9, folio 29.
15 nov. 1653 - — Mille-Vaches (Saguenay) Sieur R. Giffard . 352
Aux mêmes droits que la Compagnie en jouit par l’édit de son établissement 3 lieues par 4 lieues sur fleuve St-Laurent.
Cahiers d’Intend. No. 10. à 17, fol. 771.
5 avril 1639 — - Fief St-Francois (Qué.) — -Jean Bourdon . 351
50 arpents dans la banlieue de Québec.
10 mars 1646 — Fief St-Francois (Qué.) — Jean Bourdon . 114
75 arpents dans la banlieue de Québec.
30déc. 1653 — - Fief St-Francois (Qué.) — Jean Bourdon . 116
Augmentation jusqu’à la riv. St-Charles.
19 mars 1661 — Fief St-Francois (Qué.) — Jean Bourdon . 352
Terre de St-Jean — mise en fief.
31 oct. 1646 - — - . Abbé LeSueur de St-Sau-
veur . . . . . 114
50 arpents de terre et biens en roture — dans la Banlieue.
30 déc. 1653 — . Abbé LeSueur de St-Sau-
veur . 115
Augmentation jusqu’à riv. St-Charles.
Date
Concession
Concessionnaires
du
vol.
17 déc. 1640 — Isle de Montréal — Pierre Cherrier et Jérôme
Lerover . 365
Une partie de l’Isle de Montréal.
21 avril 1659 — Isle de Montréal. Compagnie de Montréal
et le Sieur de Faucamps 369
Reste de ladite Isle aux mêmes conditions que la 1ère concession. Laisser un grand chemin royal de 20 toises de large tout à l’entour de la dite isle depuis la rivière jusqu’aux terres et pareille distance sur le fleuve St-Laurent, depuis la veue d’icelui aussi aux terres concédées, le tout pour servir à la dite navigation et passage qui se fait par terre.
29 avril 1679 — Isle de Montréal — Messieurs de St-Sulpice. . 360
Toutes les isles et islets non concédés et autres isles adjacentes entre ladite isle et l’isle Jésus. Donner avis des Mines au Roi.
Juillet 1714 — Isle de Montréal — Messieurs de St-Sulpice. .
“Lettres patentes, en forme d’Edit, données par sa Majesté très Chrétienne, en Juillet 1714, qui confirment la concession de la Seigneurie de l’isle de Montréal , isles Courcelles et dépendances, à titres onéreux d’amortissement desdites terres, accordées à Messieurs du Séminaire de St-Sulpice, par lettres patentes du mois de Mai, 1677, avec les droits d’échange.” — Registre des Foi et Hommage, No. 17, folio 81, le 8me Février, 1781. — Cahiers d’Intend. No. 10 à 17, folio 535.
17 déc. 1640 — - St-Sulpice (Assomption) — Pierre Cherrier et Jérôme
Leroyer . 365
Ainsi qu’il a plu à Sa Majesté donner le pays de la Nouvelle France à la Compagnie — -Pêche dans fleuve St-Laurent. — Ins. Con. Sup. — Cah. d’IrU.
5 mai 1646 — Rivière du Sud et Isle
aux Grues et aux Oies. — Sieur de Montmagny. . 370
“Concession de la rivière appelée du Sud, à l’endroit où elle se décharge dans le fleuve St-Laurent, avec une lieue de terre le long dudit fleuve St-Laurent, en montant de ladite rivière vers Québec, et demi-lieue le long dudit fleuve, en descendant vers le golfe ; le tout sur la profondeur de quatre lieues en avant
Date
Concssion
Concessionnaire
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du
vol.
dans les terres, en côtoyant ladite rivière de part et d’autre, et icelle comprise dans ladite étendue ; et de plus les deux isles situées dans le fleuve St-Laurent, proche dudit lieu, en descendant ledit fleuve, l’une appelée l’isle aux Oies, et l'autre appelée l’isle aux Grues, avec les batures qui sont entre les deux, le tout contenant quatre lieues ou environ de longueur sur le dit fleuve.” — Registre d’intendance, No. 10 à 17, folio 572.
7 avril 1701 — Rivière du Sud et Isle aux
Grues et aux Oies — Sieur de Montmagny . . . . 449
Augmentation à Sieur Lepinay — Donner avis des Mines du Roi.
1 avril 1647 — Laprairie — Pères Jésuites . 75
Lacs, étangs, rivières et Carrières.
‘‘Concession de deux lieues de terre le long du fleuve St-Laurent, du côté du Sud, à commencer depuis l’Isle Ste-Hêlène jusqu’à un quart de lieue au delà d’une prairie dite de la Madelaine, vis-à-vis des isles qui sont proches du Sault de l’isle de Montréal, espace qui contient environ deux lieues le long de ladite rivière St-Laurent, sur quatre lieues de profondeur dans les terres, tirant vers le Sud.” — Régistre d’ Intendance, No. 2 à 9. folio 125.
11 avril 1647 — St-Gabriel, (Qué). — Rob. Giffard . 47
15 mai 1647 — St-Gabriel, (Qué.) — Rob. Giffard . 48
Modifiée.
“Concession de la Seigneurie de St-Gabriel, à prendre au même endroit que sa présente concession ( Beauport ) rangeant icelle de proche en proche, autant qu’il se pourra faire, sur dix lieues de profondeur dans les terres vers le nord-ouest.
Par le papier Terrier, Tome 2e, Folio 655, le susdit fief avoit originairement deux lieues de front. Cette concession ne joint pas Beawport, parce que la concession de Notre-Dame des Anges, qui est entre les deux est plus ancienne.” Cahiers d’ Intendance, No. 2 à 9, folio 73.
16 avril 1647 — Portneuf — Sieur de la Potherie .... 104
“Concession située au bord du fleuve St-Laurent, du côté du Nord, contenant une lieue et demie de front sur trois lieues de profondeur ; le front joignant
Date
Concession
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du
vol.
au nord-est au fief de Monceau, et du côté du sud-ouest au fief Deschambault , dans laquelle se trouvent comprises les rivières de Jacques-Cartier et de Portneuf.” — Registre (T Intendance, No. 2 à 9, folio 215.
Laisser 20 toises pour chemin Royal, à prendre du bord dudit fleuve en la saison qu’il est plus élevé jusqu’aux terres les plus proches.
16 avril 1647 — I.achenaie et AssoMPTiON-Pierre Legardeur de Re-
pentigny . 353
“Concession de quatre lieues de terre à prendre le long du fleuve Ut-Laurent, du côté du Nord, tenant d’une part aux terres ci-devant concédées aux Sieurs Cherrier et Leroyer, en montant le long dudit fleuve St-Laurent, depuis la borne qui sera mise entre lesdites terres des Sieurs Cherrier et Leroyer et celles-ci à présent concédées, jusqu’au dit espace de quatre lieues, auquel endroit sera mise une autre borne ; la dite étendue de quatre lieues sur six lieues de profondeur dans les terres.” — Cahiers d’ Intend. No. 10 à 17, folio 414.
Laisser 20 toises pour chemin Royal, à prendre du bord du dit fleuve en la saison plus élevée.
30 nov. 1672 — Lachenaie et AssoMPTiON-Pierre Legardeur de Re
pentigny . 354
Les deux isles Bourdon, — donner avis des mines à la Compagnie
16 avril 1647 — Bécancour — Pierre Legardeur de Repenti gny . . 361
“Concession située au sud du fleuve St-Laurent, contenant deux lieues et un quart de front sur pareille profondeur ; tenant du côté du nord-est au fief Dutort et du côté du sud-ouest au fief Godefroi ; par devant le fleuve St-Laurent, et par derrière les terres non concédées ; aves les isles, islets et battures qui se trouvent tant dans la rivière de Bécancour que dans une autre rivière appelée la rivière St-Paul qui se décharge dans ledit fleuve.” — Cahiers d’ Intend. 10 d 17, folio 414.
Laisser 20 toises pour chemin royal, du bord dudit fleuve en la saison la plus élevée.
15 mai 1647 — Bécancour — Pierre Legardeur de Re-
pentigny . 363
Augmentation — Certains islets adjacents.
Page
Date Concession Concessionnaires du
vol.
20 janvier 1661--Bécancour — J.-Bte Legardeur . 363
Tous les isles et islets dans la petite Rivière jusqu’au lac St-Paul.
29 mars 1649 — Vieux-Pont — Michel Leneuf de Hérisson . 103
23 août 1674 — Jos. Godfroy — Sieur de Vieux-Pont . 87
“Concession d’une étendue de terre sur le fleuve St. Laurent, du côté du Nord, à commencer depuis la rivière appelée la troisième rivière jusqu’à celle appelée la quatrième rivière ; contenant quinze arpens de front avec une lieue de profondeur. Par une Ordonnance du 15me juin, 1723, il a été réglé que le fief ci-dessus auroit dix-sept arpents de front sur une lieue de profondeur.” — Cahiers d’ Intendance, pour l’ancienne Concession
Au plan plus haut cité un lopin de terre entre Vieupont et Labadie est dit appartenir à M. Tonnancour .” — Régistre des Foi et Hommage, No. 95,
Donner avis des mines au Roi.
29 mars 1649 — Demaure ou St-Augustin Jean Juchereau, Sieur de
Maure . Titre
non imprimé.
“ L’Enrégistrement de cet octroi n’a pas été trouvé jusqu’ici au Secrétariat de la Province. Les Dames religieuses de l’Hôpital, qui possèdent actuellement ce fief, en rendant Foi et Hommage le 19me Mars, 1781, n’ont produit qu’un Acte d’adjudication en date du 22me Septembre, 1733, dans lequel ni les dimensions ni le nom du concessionnaire de cette concession ne sont mentionnés. — Par le règlement des paroisses de cette province, l’étendue de cette Seigneurie se détermine à deux lieux et demie de front, sur une et demie de profondeur.” — Régistre des Foi et Hommage, No. 64, folio 168, le 19 me Mars, 1781. — Ins. Con. Sup.
29 mai 1649 — D’Auteuil — Dame Gagnier, Vve. Du
Vault . 344
“ Concession d’une demi-lieue de large sur le bord du fleuve St. Laurent, avec cinq lieues de profondeur de terre en tel endroit qu’il plaira à Mr. D’Aillebout, Gouverneur — Ensuite de cette concession est une copie d’un certificat du Sieur Bourdon, du 25me Octobre, 1659, que la Dame de Monceaux lui ayant remis la concession ci-dessus, par ordre de Mr. D’ Aillebout, lors Gouverneur,
Date
Concession
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du
vol.
pour prendre par ladite Dame possession de ladite demi-lieue ; avec demande de lui accorder ladite concession depuis la rivière Jacques-Cartier, jusqu'à la concurrence de la dite demi-lieue, descendant en bas, par lequel certificat il lui donne acte de diligence, comme elle prenoit le dit lieu pour l’emplacement et le choix de sadite concession.” — Papier Terrier, page 96, 15 me Juin, 1781. Cahiers d’ Intendance.
Laisser un chemin de 100 pieds de large entre le fleuve et les terres.
13 mars 1651 — Sillery — Pères Jésuites, pour les
Sauvages . 50
Droits de pêche exclusifs dans le fleuve St-Laurent.
Prairies et héritages sur les rives et découvertures des marées.
23 oct. 1699 — Sillery . Pères Jésuites, seuls, avec
droits et privilèges accordés aux Sauvages avec fief Pachevigny aux Trois-Rivières. .T: 52
“ Concession de la Seigneurie de Sillery, d’une lieue de large sur le fleuve St. Laurent, et d’une lieue et demie ou environ de profondeur, jusqu’à la Seigneurie de St. Gabriel qui la termine par derrière, commençant du côté du Nord-Est à la pointe de Puiseaux, et du côté du Sud-Ouest à une ligne qui la sépare du fief de Gaudarville, lesquelles lignes ont été tirées l’une il y a environ vingt-cinq ans, et l’autre il y a quarante ans.” — Registre d’ Intendance, No. 5, folio 26.
8 février 1652 — Gaudarville — Sieur Lauzon de la Ci-
tière . 383 et 384
15nov. 1653 — Gaudarville — Sieur Lauzon de la Ci-
tière .
“ Contenant quarante-cinq arpens de front sur quatre lieues de profondeur ; tenant du côté du Nord-est au fief de Sillery, appartenant aux révérends pères Jésuites, et du côté du Sud-ouest au fief de Desmaure, appartenant au Sieur Aubert”. — Cahier d’ Intendance, No. 10 à 17, folio 638.
Aux mêmes droits que la Compagnie en jouit par l’édit de son établissement.
Date
Concession
Concessionna res
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du
vol.
20 mars 1651 — Cap-de-la-Madeleine — Pères Jésuites . Titre
non imprimé.
1676 — Cap-de-la-Madeleine
Ratification par l’Int. Duchesneau .
“ Concession, contenant deux lieues le long du fleuve St. Laurent, depuis le Cap nommé des Trois Rivières, en descendant sur le grand fleuve, jusqu’aux endroits où les dites deux lieues se pourront étendre, sur vingt lieues de profondeur du côté du Nord, et compris les bois, rivières et prairies qui sont sur le dit grand fleuve et sur les dites Trois Rivières.” — Régistre d’ Intendance, No. 2 à 9, folio 131.
20 août 1652 — St-Ignace — L’Hôtel-Dieu . Titre
non imprimé.
“ Concession d’une demi-lieue de terre de front sur la rivière St. Charles, sur dix lieues de profondeur ; démembrée du fief St. Gabriel, par donation du Sieur Robert Giffard, Seigneur de Beauport, aux dites Dames ; à prendre d’un côté aux terres concédées sur la rivière St. Charles, au Sieur Guillaume Couillard, d’autre part à la ligne qui fait la séparation des terres depuis peu accordées aux Sauvages, d’autre bout par derrière aux terres non-concédées, et par devant à la rivière St. Charles.” — Papier Terrier, No. 64, folio 296, 19 me Mars, 1781.
Le titre de Sieur Giffard couvre ce fief, 47 et 48.
15 nov. 1653. — Mille- Vaches — (Saguenay) . .Sieur R. Giffard . 352
Aux mêmes droits que la Compagnie en jouit par l’édit de son établissement : 3 lieues par 4 lieues sur fleuve St-Laurent. — Cahiers d’Int. No. 10 à 17, fol. 771.
15 déc. 1653 — Neuville ou Pointe-aux-
Trembles . Jean Bourdon . 390
“ Concession contenant deux lieues trois quarts ou environ de front, sur quatre lieues de profondeur, tenant du côté du Nord-est au fief de Desmure et du côté du Sud-Ouest au fief de Bêlaire ; par devant le fleuve St-Laurent, et par derrière les terres non-concédées.” — Régistre d1 Intendance, No. 10 à 17, folio 660.
Aux mêmes droits que la Compagnie en jouit par l’édit de son établissement.
Date
Concessionnaires
Page
du
vol.
27 avril 1693 — Neuville ou Pointe-aux-
Trembles — Augmentation au Sieur
Neuville, aux mêmes conditions que la 1ère concession . 339
20 oct. 1654 — Isle St-Chrystophe
Pères Jésuites
Titre non imprimé.
10 août 1655 — St-Etienne (T. R.) 12 nov. 1737 — St-Etienne (T. R.)
Etienne de la Fond . 78
Réuni au fief St-Maurice. 191
20 oct. 1651 — Isle St-Joseph — Sieur Boucher . . 85
Dans fleuve Trois-Rivières, la dernière des 4 isles.
1 août 1656 — St-Roch-des-Aulnets — Nicolas Juchereau de St-
Denis . 341
“Concession de trois lieues de terre de front sur deux lieues de profondeur, avec les isles et battures au-devant de ladite Concession”. — Cahiers d'intendance, No. 10 à 17, folio 665.
Aux mêmes droits que la compagnie en jouit par la donation faite par l’édit d’établissement.
31 juillet 1656 -Pte-Du-Lac ou Tonnan-
