DÉSAVEU

-Nécessité d'en restreindre les cas. Il , p. 69.

- Droit ancien plus large sur la matière. Il, p. 71.

- Trois cas de l'impossibilité de léfiitlmité.

- I'»- cas. — L'impossibilité physique. 11 , p. 72.

- Le dernier jour do terme esl compris dans le délai. II . p. 73.

- De Téloignement do mari. — Distance. — Silence de la loi. II« p. 74 et suiv.

- D3 la détention -do mari. Il* P-

- La séparation de corps est an motif suffisant. 11 , p. 77 * 78.

- Do l'impuissance individnelle poBiérieiiro au mariage. Il» Pp. 79,

TABLE AÉKÉaALE DES |IArii>C*>

«^ -Je cas. — ImpossibiUCë morale.

Il, p. 8f et suiv, -^ Réunion de conditions eicigèe

dans ce ras. II , îbid,

— Preuve de Fadultére , peuvenlcllos être simultanées ou doivonlelles précéder Taction eo désaveu? Il, p. 85 elsuiv.

— Aveu de rillégilimilè parla raërc.

Il . p. 86.

— Pouvoir discrèlionnairc des lusses sur ce point. 11 . p. 81,

— 3«ra8. — De rimpossibiiilé légale

— Naissance tardive. Il , p. 88.

— Il faut que rillcgitinailè 8oi( denuiiidèe , et pouvoir discrétiontaire des tribunaux. Il . p. 91.

— Naissance prémalurôe. If, p. 92.

-^)! faut unp action en désaveUt —

Ses conditions. 11. p. 93.

-—Ire exception. -^ Connaissance de la grossesse par le marj avant le mariage. ^ 1^ femme doit la prouver II , p. 96.

— Cas de fréquentation antérieure.

Il , p. 97.

— Cas d'enlèvemont. Il , p. 98.

-— Soie exception. — • rrésenr(j de Téponx à Pacte de naissance. II, p. 98-99.

r<- Toute autre reconnaissance directe ou indirecte de l'enfant repousse le désaveu. II, p fOO, 101.

-r^ De la naissance antérieure au 180oi«jour de la dissolution du premier mariage. Il, p. iOi , t02.

— Dans ce cas pas do désaveu mais' contestation do paternité. U, p.

103 ii 104.

— Délai de l'action e( comment doit-elle être formée Y 11, p. 104 à

— l/enfant nô huit mois après la dis solution du premier mariage appartient au second mari. Il , p.

— Si Tenfant n*es( pas né viable, il n'y a pas de question II, p. 107.

— Mais comment reconnaître la viabilité'/ H, p. t08 ^ 109.

rrr Le désaveu peut-il être formé avant la naissancede Tenfanl ? Il, p. IlO.

— Le désaveu n*appartienC qu*nu mariou àtesliérilfers. Il,p. lli.

à fl4.

Qu*entend-on par le mol fférilicrslU, p. 114 ft 119.

Les héritiers présomptiCi n'ont pas d*aclion. II, p. 118.

Les héritiers Tont même pour l'adultère. Il, p. Il9.

• l/action n'apparlienC ni à la mère , ui i ses héritiers , ni A Tenfant. II, p. 120.

•Délai de Taclion. — Il n'y en avait pas dansTancien droit. Il,p. 122.

• Délai fixé par le Code. Il, p. 123.

- Le jour duquel le délai part ne compte pas. II, p. 124.

- La citation en conciliation quoique non exigée interrompt le coursdu délai. H, p. 125.

- Si la naissance est équivoque, le délai ne court pas. II, p. 125,

- Mais ^fitd si Pacte de naissance désigne clairement la mère? II, p. 132.

- Si le père est absent le dé!al est double et ne court qu'à compter du retour. II, p. 129.

- S'il y a eu recel de la naissance, le délai ne court que du jour de la déconverte. II. p. 251.

- Si le mari meurt avant l'expiration du délai, SCS héritiers en ont on nouveau. Il, p. 13.1.

- Du délai accordé aux héritiers.

Deux cas. II, p. 133.

- La notification qui leur est faUe le fait courir. II. p. 136.

- Çnid en cas de naissance tardive? Il, p. 137.

- Fins de non -recevoir contre les héritiers, leur reconnaissance.

Il . p< 139.

- Formes du désaveu. Aulrefpis il n'y en avait pas de spéciales.

II, p. 141.

-Un acteexlrajndiciairededésaTeu ne remplace pas la demande, cl le délai court. Il , p. 142 , 144*

, — Quid si Teiifant est majeur ou émancipé? Il, p. 1^7.

— La mère doit être mise en cause, mais pour elle il n'y a pasde délai. II, p. 149-

— Çnid si l'enfanl meurt avant pu depuis l'instance ? \l, p. 149.

— Effets du jugement rentia sur le désaveu. Il, p. liO.

TASLB GIËXbRALK DES UATIÈRIS.

n]SrEN5RS.I,p.QlcUuir.

— D'âge. I, p. 52 i 54.

— Do pnrentP. I, p. 87 A Oâ.

—De publirnlionii. I. p. 3C8.

Voyez Age. farenU , Empérl.e-

menli , . {'itbHeaUon*,

DlSrOSI I IONS ENTBEErOLX.

Il ,p. 459«l sulv.

— Qtioli(6 dof ilifipn!)iIions petmi - »eii entre «pou:i. 11. p. 400 tuas.

—Leur forme: lion» multicUpr-ir It môme arle son) prohiMii. II. p.

jGl.

— Leur' èleiiilue aiilorifëc. II. p.

— Cas où le doiialenr n'a que ilet flitreDilaiiDt. Il, p. 400 , 4T5.

— Cfl* du roneours 'l'un don Tiiil ft H l'epoui et A un cii(.in( ou A iir liero.CoiiIroverse. 11. p. 475,4X4.

— (las où le conjoint rcnotico an ilou d'uRuTruil. Il, p. 4S3,4)tl>

— Donnlion entre Cponx penilnn' In mnria^^e peut rompreudre te!

hienR h venir. II . p. 4<15.

— Quelle cdl In eapaeilë rie l'épom mineur pour <liiipo!<erpenOiii( l< mariai;e. II. p. 4D6-4a~.

— Du don d'usufruit de la ({uolilè ilicponiblcna ronjoinl.H, ji.iHb.

— Du don du quart en proprielc ou lie mollit en usufruit, i qi ' apparlierit l'oplioti 9 11. p. iiC.

— I.n r^ele do l'nrt. 1098 profile ii tous les enfiinls. II . p. /,S7.

— Tas où il n'ciisie pas d'enOinl»' du premier )il. Il, p. 460-

— Ta* où les cnlViuls du prcmi lit renonrent. Il . p. fSO.

— l'our de'nander In rèdiic-licn i1 faut CIrehèrilier. 11. p.4D0Jij05

— Cas où ledond'nsiifruiletfèrie I:

(|uo<)l<!dispa[)ib'e.ll,p.495.4!>0.

-Cas où la disposition «lanl d'uni porlion d'enfsnt, lesenranlsd'iin premier lit font morts depuis l'arlc. Il, p. 497.

— Irfs dons enire époux pemlatii le m»ria;{e soûl rèvucab es. IJ .

— Leur Iranscriplion esl inalite.

Il . p. 501.

— I<e bien dotal peut èira doniit tntrc èpotix. Il, p. SOI.

' Des modes de rùvorations e<presivsou lariles. II. p. 50-2-503.

- Ces itoTialiuns sont rcroquret par les mêmes causes que les lestnmcnls. Il, p. 505.

- I.C sont -elles parla eadurilé?^ Arrêts opposa H . p. 507.

— Donation d*goisêc entre époox esl-elle nulle ou seulement siijrtte A r6dnrlion.ll.p.508JI5fO.

— Iji nullité n'est que rcîaliïe. Il, p. 511.