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^^ "'''ilJ»"^'^ FRANÇAIS,

PARK. S. ZACHARI^, '

. Traduit de l'allemand sur la 6« édition anrk/^^x I y- v

du Code N^poK ,*^ ^^ '^^^^^^ ^"^^^^^ ^'^'^^^ par. MM. G. MASSÉ, juge au tribunal de r«îJ1.«

docteur en droit —^^^^ÎJ'^^;^^^^^ <^«- VERGÉ , avocî!.

Cette nouvelle publication d'un ouvrai*» fr>' * T / c '

profond, déjà connu et estimé, mais aii^W>- ^ ^^*^ élémentaire ti daient d'un usage difficile pour des lecteii^ 'onne et ses divisions renétudiants. répond k un désir trop souventovV^^^x*^' surtout pour é^'< vivement senti, pour qu'il soit nécessaire dw?^' ^* ^ un^besoin tio.» son importance. insister, quant a présent, sur

« Les noms et les précédents de MM. Mas«us «^ *^k ,r

?| traduction et de l'annotation, présentent tn„^L , • ^^^Sé , chargés de b %:\ d'exactitude , de soin et d'expérience scientm^f ^ x garanties désirables %) travail. «-^entiûque nécessaires à un pareiJ

Paru, -imprime par E. Tbc^ot et Cs rue Raci

ne, a«.

A MjA MÈMB LMBHAMKMB :

BAUDOT (Jean-François) , ancien conservateur des hypothèques à Tvetot, TRAITÉ DES FORMALITÉS JUDICIAIRES, indiquant les lois y rela* tives , les obligations qu'elles imposent aux particuliers, les avis du conseil d'État , la Jurisprudeuce de la Cour de cassation et des cours royales ; enfin Torganisation des bureaux d'hypothèques, la manutention et les devoirs des conservateurs. 3* édition, mise au courant db la jurisprudence et de la doctrine , revue et considérablement augmentée par Ch. Baudot, avocat 1845; 2 voL in-8. 16 fr.

BENOIT, avocat à la Cour d'appel traité de la dot, ou Développement des principes exposés au chapitre m du livre III du Code civil. 1846 ; 2 voL in-8^ . 8 fr.

L'auteur traite à fond toate cette partieimportantQ^da Gode civil, de la constituUoo de la dot. dés droite et des obligations du mari à regard des biens dotaux, de la re^tution de la dot.

^ traité des biens paraphernaux. 1846, 1 vol. in-8*.

— TRAITÉ DU retrait SUCCESSORAL. 1846, 1 VOl. in-S».

5fr.

5fr.

CHABROL-GHAMÉANE (de), avocat à la Cour d'appel de Paris, ancien magistrat, dictionnaire de la législation usuelle, contenant les notions du droit civil , commercial , criminel et administratif, avec des formules d'actes et contrats, et le droit d'enregistrement de chacun d'eux ; 4* édition, mise au courant du dernier état de la législation, jusqu'en 1850. 2 vol. grand in-8<». > 12 fr.

FRÉMY-LIGNKVILLE , avocat à la Cour d^appel de Paris, dictionnaire GÉNÉRAL DES ACTES SOUS SEING PRIVÉ ET CONVENTIONS

VERBALES eu matière civile, commerciale et administrative ; Législation , Doctrine et Jurisprudence', Formules, Timbre et Enregistrement pour tous les actes que l'on peut faire sous çeing privé. 1850, 2 vol. in-8'. 14 fr,

HAUTHUILLE (d'), professeur à la Faculté d'Aix. DE LA RÉVISION du RÉGIME HYPOTHÉCAIRE. 1843, 1 vol. in*8. 3 fr.