‹ Traité élémentaire d'arithmétique [microforme]Chapitre 132 sur 173 · Qu'entendez-vous par DROITS DE DOUANE · texte numérisé non relu

Qu'entendez-vous par DROITS DE DOUANE

Les articles d'importation ou d'exportation sont assujettis à des droits qu'on appelle droits de douane et qu'on paye à raison d’un taux par cent ; alors les droits sont üits ad valorem (suivant la valeur) ; d’autres articivs sout ussujettis à des droits payés tant par gallon, livre, ete., ces derniers sont appelés droits spécifiques.

Les droits d'accise sont des droits payés sur des articles fabriqués dans le pays. Comme pour les aures droits, ces articles sont assujettis à des droits ad valorem, ou speci- | fiques.

106, Qu'est-ce que l'ESCOMPTE ?

L'Escompte est une déduction que l’on fait sur une dette pour en toucher le payement avant qu'elle ne soit échue : la somme ainsi regue en avance s'appelle vaeur présente. Il y a deux sortes d’escomptes : l’escompte en dedans et l’escompte en dehors.

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