PREMIÈRE PARTIE
Ptges.
Pbemière section : Les conditions techniques de la production . . 25
Chap. I. — Influence générale de la technique sur l’organisation économique .
§ 1. Economie politique et technologie 25
§ 2. Technique et division du travail, leur rôle dans la détermination des principaux stades de l’évolution économique
§ 3. Les formes actuelles de la division du travail et 1 organisation économique: l'entreprise produisant pour
le marché
§ 4. La classification des industries et des professions . . 30
Chap. II. — La technique et l’organisation de la production
dans l’industrie
§ 1. Les formes successives de l’organisation industrielle * 31
§ 2. La part des diverses formes d’organisation industrielle dans l’économie contemporaine; grande industrie concentrée, grande industrie à domicile, petite et moyenne industrie
Chap. lll. — La technique et l'organisation de la production dans l’agriculture
§ 1. La technique et l’évolution agricole ....... 41
§ 2. L’industrialisation de l’agriculture et la « loi du rendement moins que proportionnel » 43
Deuxième SECTION : L’enlrey me privée 46
Chap. I. — L’entreprise et l’association de production ... 46
§ 1. Les principales formes de l'entreprise privée: l’entreprise individuelle et familiale
§ 2. Le groupement de l’entrepreneur et des salariés . . 48
§ 3. Les sociétés de personnes 49
§ 4. Les sociétés par actions 30
§ 5. Un type exceptionnel d'entreprise collective : la société coopérative de production. Coopératives proprement dites et groupements coopératifs de producteurs dans l’agriculture 31
Chap. II. — Conditions générales de la formation des entreprises privées : capital et crédit ....... 36
§ 1. L’enchaînement continu de la vie économique et la
formation des entreprises. Rôle du capital .... 56
§ 2. Comment on se procure les capitaux. Rôle du crédit . 57
TABLE DES MATIERES
Chap. HL — Conditions générales du fonctionnement des en- ' ^ treprises privées ; concurrence et monopole . . .
8 1. Concurrence et monopole •
§ 2. La réunion de plusieurs exploitations en une meme
entreprise : l’intégration
§ 3. Cartels et syndicats de producteurs
I 4! Les trusts et combines • • ’ , J
8 5. Effets généraux des ententes entre producteurs et des . combinaisons d’entreprises : la limitation de la concurrence et ses conséquences
Troisième sf.ction : L'Etat et la production
Paragraphe préliminaire. Comment l’Etat intervient dans la
production
Chap. I. — L’Etat considéré comme entrepreneur de services
publics .
§ 1. Principes économiques propres à l’Etat considéré comme entrepreneur de services publics. L impôt et
la taxe ' 1 y’
§ 2. La personnalité économique de l’Etat : Notions très
sommaires sur les finances publiques: impôts, emprunts, budget
Chap. H. — Les entreprises autonomes de l’Etat et des muci-
palités
§ 1. L’Etat propriétaire, et les entreprises autonomes de
l’Etat
§ 2. Les entreprises municipales (le socialisme municipal)
Chap. III. — L'Etat législateur, et son. rôle dans la production ' • •
§ 1. La législation et la production
§ 2. Le régime juridique de la propriété foncière dans^ ses rapports avec la production : .4) Propriété privée et propriété collective de caractère étatique. La propriété des forêts ; tes communaux ; l’allraend. Les
commuautés agraires; mir, zadrouga.
§ 3. Le régime juridique de la propriété foncière dans ses rapports avec la production ; B) Acquisition (Rentengüler; small holdings, lois françaises du 10 avril 1908 et du 19 mars 1910. Concessions coloniales) Conservation : (a) Restriction au partage ; droit d aînesse, Anerbenrecht ; dispositions des lois françaises du 12 avril 1906 et du 10 avril 1908; [b) Restriction à la taruté d’aliéner : fideicommis ; homestead ; loi française du 12 juillet 1909); transmission (système Torrens et du Grundbuch.)
TABLE DES MATIERES
§ 'i. La propriété des mines; les droits sur la force hydraulique • • ■. ‘
§ 5. La « propriété » industrielle, artistique et littéraire .
8 6. Le contrôle des entreprises privées par l’Etat : lois relatives à l’hygiène et à la sécurité.; Législation ou-
vrière ‘ , ' ’ ' ' i *
§ 7. La législation et les échanges (renvoi à la 2« partie du
cours)
