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TABLE DES MATlEBES

mouvements de marchandises (commerce international proprement dit) ; de capitaux ; de population.

La notion de balance des comptes

S 8. Les grands courants des échanges internationaux à l’époque contemporaine ; marchandises ; capitaux ;

population

I 4. Le mécanisme des échanges de marchandises et de capitaux, et leur règlement. L’idée d’un équilibre de la balance des comptes : influence des arbitrages

internationaux de valeurs mobilières

§ 5. Les conceptions doctrinales et a politique commerciale libre échange et protection. La protection doua-

naire

§ 6. Influence des échanges internationaux sur la vie économique de la nation : 1® Les éléments d’appréciation : 2® La position du problème

Chap. II. — Les institutions relatives au commerce international . . .

§ 1. Les institutions propres au commerce international . § 2. Les douanes: droit de douane, tarif douanier et régime douanier

§ 3. Fonctionnement, jeu et incidence du droit de douane. § 4. Tarif autonome et tarif conventionnel. Traités de commerce et 'conventions commerciales. Clause de la

nation la plus favorisée .

§ 5. Les régimes douaniers contemporains. Le régime français actuel (lois de 1892 et 1910)

§ 6. Les tempéraments à l’application du droit de douane : régimes du transit, de l’entrepôt, de l’admission temporaire. La protection par les primes ....

Sixième section : Les transports . .

Chap. I. — Le problème économique des transports ....

§ 1. Caractères propres à l’industrie des transports . . . § 2. Rôle des transports dans l’activité économique . . .

Chap. II. •— Les transports terrestres (chemins de fer et canaux)

§ 1. Le régime des chemins de fer. Rapports administratifs et financiers avec l’Etat

§ 2. Les tarifs de chemins de fer

§ 3. La navigation intérieure et son rôle à côté des chemins de fer.

Chap. III. — Les transports maritimes . .........

§ 1. La navigation maritime et les ports. Conditions éco- Kogaro

tr.

TABLE DES MATIERES

nomiques et régime ad.i.inislralif : autonomie des

8 2. LaTaHne marchine et le régime des primes . . . •

8 3. L’organisation des transports maritimes et les frêts. Le mouvement de concentration