‹ Traité élémentaire de droit civil \Chapitre 156 sur 199 · II. — Spécification · texte numérisé non relu

II. — Spécification

C'est la transformation d'une matière première en un objet nouveau [speciem facere). Dans cet objet se trouvent unies la matière et la main-d'œuvre.

l'e Hypothèse. — Si le spécificateur a travaillé sur une matière qui ne lui appartenait pas, à qui attribuera- t-on l'objet ?

Les jurisconsultes romains avaient donné deux solutions

différentes. L'école des Sabiniens attribuait la chose au propriétaire de la matière ; celle des Proculiens, au spéeificateur. Justinien préféra le propriétaire, quand la chose pouvait revenir à son premierétat, comme la médaille faite avec l'or d'autrui : sinon le specificateur gardait l'objet.

Voici la solution du Gode : en principe, la chose est au propriétaire de la matière ; si pourtant la valeur de la main-d'œuvre dépasse de beaucoup celle de la matière, l'ouvrier conservera la chose.

2e Hypothèse. — Si le specificateur a employé à la fois sa matière et celle d'autrui, celui à l'insu duquel la matière a été employée, en demandera la restitution, si elle est sans inconvénient. Sinon, la chose est commune aux deux.

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