CHAPITRE PREMIER. - MINISTÈRES DU TRAVAIL ET DE l'HYGIÈNE

«eiilemenl .au texte du décret du 18 août, mais à l'exposé des motifs de la loi du 20 judlet. rédigé par ,A[. '^^^1^^^/^^^.^^' ^^/,\^ nrograinme détaillé inséré daiis le rapport de M. Maruejouls à la îhauibre des députés. C'est ainsi, notamment, que 1 Office du travail ne doit pas se contenter de dresser des tableaux slatis- U<,ues fidèles et exacte; il devra confronter les tableaux les chiffres, les discuter, les a.^alyser, en tirer les cléduct.ons et .e. onseiunemeuts (p.'ils renferment, en fan-e de véritables leçons de choses > LOffice doit, en un .nol. suivant l'heureuse tor- ,unle de l'exposé des motifs, conslilucr une sorte d^ohscrmtoirr des romlitinns du ivaiy-nl - .

210 — E. Offices étrangers créés sur le modèle d9 l'Office français -- Ces Offices sont actuellement assez nombreux (1). Les deux principaux sont les Offices belge et italien.

a) Belqiquc — Créé par arrêté royal du 12 novembre 1891. sur des bases analogues à l'Office français, l'Olfice be!ge, très richement doté dès "le début, sest rapidement placé au premier rang des institutions de ce genre par l'importance de ses e:iquetes, Il sûreté et la précision scienlifir|ues de sa documentation. ' // Halie h- ^Vest, iusrrueu 1902, le Bureau de statistique diî royaume qui a procédé au.v enquêtes sur les conditions du Irav.il Mais la loi du l.") janvier 1902. qui a doté l'Italie d un Conseil supérieur du travail (v. sapra,. a créé en même temj)s un Office du travail Ufiicio del laimro), presque calque snr rOffice français {Qncst. prat., 1902, p. 25). - Cette loi^du 15 janvier a été complétée par une loi organique du 25 juin 190-

211 F Organisations étrangères différentes du système français - Les autres Etats n'ont pas d'Office du travail proprement dit Mais la plupart dVntre eux possèdent, indépendamment de leurs services de statisliciue générale, un service spécial de statistique du travail. C'est ainsi que VF.mpire allemand a mstitue, en 1892, une Commission iiir Arbeitcrstatislik, fonctionnant sous la direction du chancelier de l'Empire.

Ce service a subi, en 1902, un remaniement qui a eu pour, résultat de doter rAllema^ne d'un service présentant une réelle analogie avec notre Office du travail. La tâche jusqu'ici remplie par la Commission est en effet dévolue, depuis le Ur janvier 1902, à une division de l'Office statislicpie. placée sous la direction nnmédiate i\v^ directeur de l'Office (Bail. Off. dn trau.. 1901, p. 878; Rcichs Arbvitsblutt. avril 1903).

Le Danrmarh- possè.lc un Office du travail depuis 1896, yAiilricIie

1902. le Chili, le Mcviqiic, la Siicde^

depuis 189S, la Sorvhje depuis depuis 1912.

118 TITr<K I. — RÉGLEMENTATION ADMINISTRATIVE DE L'INDUSTRIE

En Hongrie, c'est à l'Office central de statistique qu'incombent les enquC'tes ouvriOres (de Fenyvessy, op. cit., p. 155).

V Espagne possède également un service spécial de statist'qiie du travail annexé au ministère de l'intérieur (Décr. 9 août 1891). Mais le rôle essentiel, tant pour l'organisation des enquêtes que pour la préparation de l'œuvre législative, appartient à ['Institut des réformes sociales, créé en 188:5, sous le titre plus modeste de Commission des réformes sociales, mais complètement réorganisé par les décrets des 23 avril 1903 et 14 octobre 1919 (Ban. min. trav., 19, 564). Composé de 60 membres (12 clioisis par le gouvernement, et 48 membi'es élus, 16 par les patrons, 16 par les ouvriers, et 16 par diverses organisations), il cumule les attributions de notre Conseil supérieur eL de notre Office du travail ; toutes les lois ouvrières récentes promulg-uées en Espagne sont dues /à son initiative (1). Une organisation parallèle, Vînstitut national de piévoijance (L. 27 fév. 1908, règlem. 20 août 1910), a pour objet le développement prog'ressif de l'assurance ouvrière.

212. — G. Travaux accomplis par les Offices français et étrangers; valeur du système. — Les Offices du travail .ont, dès aujourd'hui, amplement justifié les espérances de leurs fondateurs. La plupart publient des recueils mensuels, à bas prix, destinés à renseigner le public sur toutes les questions intéressant les classes ouvrières : mouvement législatif dans les différents pays, fluctuation des salaires, mouvement syndical, statistipu des accidents, institutions de prévoyance et d'assistance, elc. (2). De plus, chaque Office publie, en volumes ou fascicu'es séparés, les résultats des enquêtes qu'il dirige.

Les enquêtes des Offices am3riciins constituent, actuellement toute mu l)ibliolhèque i)récieu.e par les re.iseignements déïaillés (luelles renlcrmenl, nolamnienl sur le mouvement des salaires dans l'Ancien et le XouveauMonde. Panni les travaux du département fédéral, nous citerons particuliereme.it: une histoire des crises iiulustrielles en Europe et aux Etats-Unis depuis 1857 ; diverses études sur le travail pénitentiaire, sur le travail dans les chemins de fer, sur les grèves et lock-outs ; enfin et

(1) Marvaiul, L'Inslitiit dci reformes sociales de }fadrid {Monde cconom.y

6 juin 1907). '

(2 Nous cilcrons, par ordre chronologique: — Bidîelin oj the department of lahor, publié par lOnicc lédéral américain depuis 1881, roncurremincut avec les l»ullelins des Oll'iccs particuliers do chaque Illal; Labour Gazelle anglaise, paraissant depuis 1893 (reuille mensuelle); — Ihdletin de l Office du travail de France, paraissant depuis ISOl 21 vol.) ia-8 parus, public, mens., dénommé depuis 1913 Bull, du }tim.'itère du traval; — Revue du travail de Belgique, depuis 1895; — Sociale Rundschau, publiée ûe\mh 1899 par l'Office aulricliien; — Bolleltino del Ifpcio dcl lavoro dltalie (1902); — Reiclis Arbeilsblalt d'Allemagne (1903), elc.