Marché de transport de fagots. — Entre
M. X***, propriétaire à
d'une part ;
Et Jean-Marie, voitiirier à
d'autre part,
n a été conclu le marché suivant :
Le sieur Jean-Marie s'engage à transporter à la tuilerie de la Boube, appartenant à M. X***, tous les fagots que celui-ci se propose de faire façonner dans sa coupe de
la Farine, ordinaire 18 , el à les enlever au plus tard un mois après la livraison, sous peine de payer un franc par cent de fagots qui ne seraient pas enlevés immédiatement après signification, et de supporter en outre les frais de reliage desdits fagots.
Par contre, M. X*** paiera audit voiturier la somme de . . . par cent de fagots déchargés à la tuilerie de la Boube.
Fait double à
UO. Harché de transport de charbons. — Entre
M. X***, maître de forges à
d'une part ;
Et Pierre- Alexis , voiturier à
d'autre part,
n a été conclu le marché suivant :
Le sieur Pierre-Alexis s'engage à transporter aux forges de .... et aux usines de ... . tous les charbons que M. X*** se propose de faire carboniser dans sa coupe du Fahy, ordinaire de 18 , au fur et à mesure de la carbonisation, sous peine de payer une somme de vingt francs par chaque quantité de dix mètres cubes de charbon qui séjournerait plus de vingtquatre heures en forêt après signification d'enlèvement.
Par contre, M. X*** paiera audit voiturier la somme de ... . par chaque quantité de dix mètres cubes de charbon déchargée aux forges de .... et la somme de ... . pour la même quantité déchargée aux usines de
Fait double à