PÊCHE DU HARENG ET DU MAQUEREAU

Décret du 6 octobre 1793, 5q3. — Prime accordée pour la pèche du hareng, 596. — Pêche du hareng et du maquereau sur la côte entre Calais et Barfleur, salaison et vente, 6o3. — Règlement général, 609. — Pêche du hareng, déclarée libre pour tous les ports du royaume , 63o.

PÊCHE DES MOULES. La pèchc des moules sur les côtes est libre , 602. V.

3Ioules.

PÊCHE DE LA MORUE. V. MoruC.

PÈCHE A PIED A LA BASSE EAU. PolicC

de cette pêche, 58 1.

PÊCHE DES SARDINES. Salaisons des sardines, Coo.

PÊCHE A LA TARTANE. Comment elle doit être faite, 583.

PÈciiEciiBS. Ordonnance de 1G81 , 57O.

— Déclaration du roi, du 18 mars 1727, 578. — Arrêt du conseil, du 2 mai 1739, sur celles des Sablesd'Olonne, 586.

PÊCHEURS. Obligations qui leur sont imposées par l'ordonnance de 1G81, 569 à 572.

Pentières , 579.

Perquisitions. Celles des filets et engins prohibés sont prescrites par la déclaration du 23 avril 1726,575. — Parcelle du 24 décembre 1726,578.

— Par celle du 18 mars 1727 , 582. — Par celle du 23 mars 1728, 584.

Picots. Leurs mailles, 569. — Obligations imposées à ceux qui se servent de CCS filets, 575.

Poissons royaux. Dispositions de l'ordonnance de 1681 , qui déclare les dauphins, esturgeons, saumons et truites poissons royaux, 572.

Picardie. Règlement pour la pêche sur les côtes de Picardie, 678.

Prud'hommes-pÊcheurs. Lois sur l'établissement et la juridiction des prud'hommes-pêcheurs , 691, 693, 596.

Ravoirs. Leurs mailles, 570, 571, 58o.

Résure. Doit être visitée, 569.

Rets ou Filets. (V. Filets.) Rets entre roches, 579.

Rets a roc. Leurs mailles, 58 1.

Rets entre roches. Leurs mailles , 58i .

Rets traversier ou Chalut. Ordonnance sur l'emploi de ce filet ,611.

RiEUx. Leurs mailles, 58i.

RoussiLLON. Pêche dans la province du Roussillon, 592.

Ruches. Quand prohibées, 570.

Rumb ou Rang. Défense aux pêcheurs de quitter le leur, 569.

Sables-d'Olonne. Arrêt du conseil , du 2 mai 1739, sur les parcs, bouchots et pêcheries établis sur les Sablesd'Olonne, 586.

Sacs. Leurs mailles, 58o.

Seine. Filet prohibé, 571 , 575. — Son emploi pour la pèche de la morue ,

Sels et Salaisons. Décret sur les salaisons , 600. — Ordonnance sur les salaisons du hareng et du maquereau, 610. — Ordonnance du 27 septembre 1826 , ayant pour objet d'empêcher l'introduction et la salaison frauduleuses en France des poissons provenant de pêche étrangère, 634.

Six- Doigts. Dimensions de leurs mailles, 58 1 .

Tartan E. Comment la pêche à la tartane

doit se faire , 583.

Tentes ou Etentbs a la basse eau.

Police de ces pêches, 58 1.

Tonnes ou Tonnelles. Leurs tilels , 58o. Traînes et autres filets traînans. Sont

prohibés, 575.

Tbamaux. Les traniaux dérivans pro

hibés, 575. — Mailles des tramaux,

ThAVERsis, 579, 58i.

Venets, Leurs mailles. 570, 671.

Verveux. Leurs filets, 58o

fIN DE r,A TABLE DES RÉGLEMEl^î» SUR LA IvÊCHE MARITIME,

ET DD DICTIONNAIRE DtS PÊCHES.

LIBRAIRIE D'ARTHUS BERTRAND, rue hautefeuilie, n". 23.

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