I, XXXIX

— sur les laminoirs, 1801, II, 125.

— sur les lavoirs, 1840, II, 146.

— sur les manufactures, 1806, I, 4.

— sur les manufactures et ateliers

insalubres, 1810, I, 21.

— sur les marchés, 1831, I, xxxix.

Ordonnances sur le moulage des corps, 1858, I, 593.

— Idem, 1839, I, 594.

— sur les porcheries, 1848,1, 120.

— sur les poudres, 1823, II, 583.

— Idem, 1836, II, 585.

— Idem, 1838, II, 386, 587.

— sur la propreté de la voie pu-

blique, 1845, I, xlii.

— sur les puits et puisards, 1838,