Traité pratique de droit industriel, ou, exposé de la législation et de la jurisprudence sur les établissements industriels, les brevets d'invention, la propriété industrielle, artistique et littéraire, les obligations particulière à l'industrie

Ceci est une copie numérique d'un ouvrage conservé depuis des générations dans les rayonnages d'une bibliothèque avant d'être numérisé avec

ligne.

Ce livre étant relativement ancien, il n'est plus protégé par la loi sur les droits d'auteur et appartient à présent au domaine public. L'expression

"appartenir au domaine public" signifie que le livre en question n'a jamais été soumis aux droits d'auteur ou que ses droits légaux sont arrivés à

expiration. Les conditions requises pour qu'un livre tombe dans le domaine public peuvent varier d'un pays à l'autre. Les livres libres de droit sont

autant de liens avec le passé. Ils sont les témoins de la richesse de notre histoire, de notre patrimoine culturel et de la connaissance humaine et sont

trop souvent difficilement accessibles au public.

Les notes de bas de page et autres annotations en maige du texte présentes dans le volume original sont reprises dans ce fichier, comme un souvenir

du long chemin parcouru par l'ouvrage depuis la maison d'édition en passant par la bibliothèque pour finalement se retrouver entre vos mains.

Consignes d'utilisation

.^^OLLO

France t

DK

DB

Tout exemplaire non revélu de la signature de M. Rendu et de celle de M. Cosse sera réputé contrefait.

Parss. — Imprimerie de Cosse c( J. Duiiainb, rue Cbriâtinc, s.

DE

m Eifoiç de la LÉgis'alios et de 1] IiiriTrjfercs

li mmM HDIISTBIEUE, AllffiTKIIlB ET LITTilAIBE,

LES OBL1GAT10^S PARTICULIËtlBS A L'I^DUSTRIK,

RÉPERTOIRE AI.PHARÉT1QIIE

n LBS rOBMDlBS DBB PRIKCIPAUX ACTBB IKDUgTRIHLS;

Pas h. Ahbroise RENDU,

■■WiBT M «rail, 1**MI à la Goar it OmmUm m an C*bhII tftut,

AVEC LA COLLÀBOIATtO^I UR V. CHARLBS •

(. CHARLSa »BLORIU, .