AGE DE L*ENFANT

fl 1. Su ffaHoj et da nomrcaii-aé.

Les différentes phases de la vie hamaine ne peuvent se disliofoer les unes des autres par des phénomènes physiques ou monui eomplétament caractéristiques, elles se succèdent insensible ment les ânes aux autres, et Thomme de science ne peut les reconnaître par des critérium spécifiques ; entré l'enfant, Tadulte, l'homme mûr et le vieillard, il est bien difficile de déterminer le point précis qui constitue la limite; aussi toutes les fois que le législateur a eu besoin de fi^er cette limite pour l'exercice d'un droit, il a agi hardiment selon ]#• vraisemblances, sans consulter les hommes de science. De tons ces degrés de développement, le seul qui puisse peut-être se laisser 'assigner une limite invariable, c'est celui qui sépare la vie intra-uté- Tine de la vie extra-utérine. Les lois pmssielmes se servent des expressions c fruits, fœtus, nouveau-né i, appelant fruit le monstre qui n'a ni forme, ni figure humaine ; fœtus, l'enfant qui est encore dans l'utérus, et nouveau*né celui qui est hors de l'utérus. Nous abandonnons aux jurisconsultes le soin de di9cuter sur ces mots, pour le médecin légiste ils n*ont pas d'importance.

Une question qui cependant peut se présenter, est celle qui consiste à déterminer si un môle doit être regardé comme un fruit ; nous n'hésitons pas à répondre affirmativement, car il est évident que ce môle a été produit par un coït fécondant.

Une domestique déposa une dénonciation contre son maître, un médecin, dont elle était devenue enceinte et qui, trois mois après la cessation de ses règles, avait introduit dans ses parties génitales un instrument long et de petits morceaux d'épongés triangulaires ; ces manœuvres firent revenir les règles abondamment et la fille perdit en même temps un gros caillot entouré de pellicules. Le médecin fut poursuivi pour avortement; j'eus à visiter la femme et je pus constater qu'il y avait eu grossesse et avortement.

AGI! DR L'KNPANT. — DU If OUVEAU-HÉ . 471

Le iribuniil me posa celle question : c D'après le récit de la fille, peut-on admettre que ce qu'elle a perdu avec ses règlei fût un fruit? » Je n'avais pas vu le produit de l'avortement qui datait de deux ans, et je dus naturellement déclarer qu'il était possible que le produit de l'avortement Tût un môle. Le ministère public fit observer que l6 législateur n'avait pas fait mention de ce qu'on appelle un môle, paa plus qu'il n'a pas parlé du sexe du fruit, par la raison que, comme la plupart du temps dans les accusations d'avortement, la justice n'a pas pu s'emparer du produit de l'avortement, toutes les fois que ce produit ne serait pas parmi les pièces de convictioui le coupable ne pourrait être puni, tandis que le silence gardé à ce sujet est très significatif et veut dire que l'avortement une fois constaté, le crime n'avait pas besoin d'autres preuves pour mériter la punition. Le détsnseor répondit que le législateur n'avait pas mentionné le môle par la seule raison que ce n'est pas un « fruit i qui doive devenir plus tard un être humain, que le § 181 ne peut être applicable ici« car puisqu'il n'est pas certain que le produit de l'avortement n'ait pas été on môle, comment pourrait-on punir un crime que rien ne prouve ? Le résultat de cette affaire fut que les jurés déclarèrent l'accasé non coupable.

La définition du mot c nouveau-né » a également beaucoup préoccupé les jurisconsultes; je montrerai dans l'observation 33 A que cette définition peut également embarrasser le médecin légiste.

Le code de Bavière (1813), art. 2A2, et le code d'Oldenbourg, art.

169, appellent nouveau-né l'enfant qui n'a pas trois jours révolus, le

code de Wurtemberg (1839), art. 9, et les codes de Saxe et de

Brunswig donnent le nom de nouveau-né à l'enfant qui n'a pas

vécu vingt-quatre heures ; les célèbres criminalistes Tittmann et

Sinbel assignent également vingt-quatre heures au terme de l'état de

nouveau-né ; Gans (De V infanticide y Hanovre, 182A) a proposé la

singulière définition suivante : c Un enfant est nouveau-né aussi

» longtemps qu'il n'a pas reçu de nourriture et qu'il n'a pas été vêtu,

> tant que la mère souffre encore des suites immédiates de l'accou-

» chement et qu'elle est seule à savoir l'existence de l'enfant I »

C'est poartanl cette définition que Wemer a adoptée dans son manuel du code pénal I

En Prusse, le code évite en partie la difficulté en qualifiant de nouveau-né l'enfant < pendant et immédiatement après m sa naissance. n est donc très important, dans les cas d'infanticide, de pouvoir déterminer si l'enfant a été tué c immédiatement après > sa naissance. C'est cette détermination assez délicate que nous allons chercher à exposer.

Les symptômes qui guident le jugement sont en partie poâtifs el eu partie négatifs.

1** La peau, — Si la surface de la peau n'est plus couverte de sang, l'enfant n'est pas nouveau-né, car la mère n'est pas en état immédiatement après la naissance de le laver et de l'essuyer; nous supposons que le nettoyage de l'enfant n'a pas été fait par an tiers, car dans la majorité des cas, les mères qui veulent tuer leur enfant accouchent seules : ce critérium a été regardé avec raison depuis les temps anciens (i), comme assez important parce qu'il est toujours un indice de Tétat mental de la mère au moment de l'accouchement. La femme qui, après sa délivrance} a reconquis assez de connaissance et de force pour nettoyer avec soin son enfant et qui le tue après, ne peut évidemment pas participer au bénéfice de ce dérangement mental qui est quelquefois allégué comme l'excuse de l'infanticide.

Il en est de même pour la matière caséuse qui se trouve sur la peau de l'enfant et qui est surtout sécrétée dans la région de l'aine.

Nous observerons cependant que ce critérium échappe souvent à l'observation lorsque, par exemple, on a affaire à des enfants putréfiés ou qui ont séjourné dans un liquide. La putréfaction fait également disparaître cette rougeur plus prononcée de la peau des nouveau-nés, et la coloration plus ou moins ictérique qu'ils revêtent quelque temps après leur naissance.

(1) Lex 2, Cod, de partihus (lV-43) : Si guis propter fUmiam pauperialem, etc., filium^ filiamve sanguinolentos vendiderit, etc. (Évidemment des enCuiU nouveau-nés.) On trouve aussi dans Juvénal, sat. VU, au sujet des nouveau-ni^s : a matre nibentem.

AGE DE l'enfant. — DU NOUVEAU-NÉ. 473

2" Lomhxlic et le cordon ombilical. — Nous reviendrons sur l'élude de ces organes lorsque nous parlerons des signes de la vie de l'enfant après sa naissance, disons seulement ici que si le cordon est tombé et si l'ombilic est cicatrisé, l'enfant ne peut plus être regardé comme un nouveau-né. La réciproque n'est pas vraie. Les changements qui ont lieu dans l'état de cet organe, tels que la momification, la gangrène, la putréfaction des pourtours de l'anneau avec écoulement séro-purulent, l'oblitération des artères, ne se montrent pas c immédiatement après la naissance ». En général, le calibre des artères ombilicales ne commence à diminuer que huit à dix heures après la naissance, la momification n'a lieu de deux à trois et même quatre jours, la putréfaction est encore plus lente.

S"" V estomac. — L'estomac d'un nouveau -né qui est^enu au monde vivant, et quia succombé «immédiatement après sa naissance ou qui est mort-né >, est. vide ou contient une petite cuillerée de mucus blanchâtre glaireux, rarement sanguinolent, sans odeur et qui se laisse facilement détacher de la muqueuse avec le manche d'un scalpel. Lorsque la putréfaction est avancée, l'estomac contient quelques bulles de gaz; enfin quelquefois on trouve une petite quantité de liquide incolore qui n'est autre chose que l'eau de Tamnios, car il est constaté que le fœtus peut faire dans l'utérus des mouvements de déglutition.

Hais la vacuité de l'estomac ne peut prouver que l'enfant soit mort « immédiatement après sa naissance >, car il est possible qu'il n'ait jamais été nourri et qu'il ait succombé à l'inanition, après avoir vécu un et même deux jours. Si l'on trouve du lait dans l'estomac et que la mère ait accouché seule, on n'a pas affaire à un nouveau-né, car immédiatement après son accouchement une femme sans aide ne peut donner à teter à son enfant.

i* Le$ poumons. — La docimasie pulmonaire tranche la question d'une manière certaine toutes les fois qu'elle prouve que l'enfant n'a |Mui respiré ou n'a que très peu respiré.

Dans les pavs où le terme de l'état nouveau-né s'étend jusqu'à trois jours, voici quels sont les signes qui sont encore h considérer.

à^^ BlO-TItAlfATÔL06lF DES NOtJVKAU-WÉS.

5" Du tnêconium. — On trouve le méconium dans les gros inlestins même deux €l trois jours après la naissance.

6^ Artères du cordon ombilical. — Après les trois premiers jours, on voit déjà les artères du cordon ombilical s^oblitérer an point que c'est à peine si Ton peut y introduire une sonde très fine.

T Point d* ossification. — Ce signe est très important, nous y reviendrons plus bas quand nous étudierons comment on peut juger TAge d*un enfant. Nous pouvons dire ici qu'après trois joarftja nojâo d'ossification de l'extrémité inrérieure du fémur est de 6 millimètres.

8* Présence du cordon. — La présence de cet organe n*autorise pas à admettre que l'enfant n'a pas vécu trois jours, puisque tout le monde sait qu'il peut se détacher plus tard, quelquefois cinq et sii jours après la naissance.

9* Le conduit de Sotal, le trou oval^ le conduit veineux d'Arant ne peuvent en rien guider le jugement. Ces voies de la circulation fœtale restent ordinairement asseE longtemps chez l'efiflint et ne disparaissent pas à une époque fixe.

Obs. 334. — Déterminer si un enfant est nouveau-né ? Chute pendant lanai$$anee.

Submersion dans des mcUières fécales.

Cnenfanl fut trouvé le 30 octobre 18.., dans des lieux d'aisances, cet enfant présentait une blessure à la tête.

Le lendemain nous en fîmes Tautopsie : le cadavre avait 49 centimètrift de longueur et pesait 4 kilogrammes. La langue était derrière les maxiUaires ; le diamètre transversal de la tête était de 8 centimètres, le diamètre antéro-pottérieur était de 11 centimètres, le diamètre des épaules de il centimètres, le diamètre transversal de la poitrine de 8 centimètres. Il n'y avait pas de dutet aur le terpa ; les ongles étaient assez fermes ; le reste du cordon, long de S eaQtiinètrea« amt les bords inégaux et dentelés ; le diaphragme se trouvait entre la cinquième et la sixième côte; beaucoup de méconium dans les intestins. Les poumons et le coeur pesaient 90 grammes. La couleur de ces derniers était d*un roUge yermeiUe, Ut nageaient sur l'eau ; incisés, ils laissaient entendre une crépitatÙMi trèa netle et laissaient sortir une écume sanguinolente; pressés sous l'eau, on voyait s'en échapper de petites bulles ; la trachée et l'œsophage étaient vides et normaux, le cœur presque vide ; sur la surface postérieure de l'aponévrose épii^r&ntenne, on voyait une couche de sang coagulé ayant l'épaisseur de S millimètres *, les os du crâne étaient très minces ; au haut de la tête, lorsque nous eûmes eolevô l'aponévrose, nous vîmes un petit sillon long de 2 centimètres et demi, transversal et ecchymose, indiquant une Assure du crâne; les méninges étaient gorgées de sang : tout le

AGE DÉ t*ENFANT. — VIABILITÉ. A75

oenrMuéUit enduit d'une coueha da ung presque eoi^Ié, épaieee de I millimètre ; le cerveau était déjà réduit en bouillie par la putréraclion, ee qui ne permit pai d'en faire l'examen. La base du crâne était intacte. Les sinus étaient hypérémiques.

Voici quelle fut notre conclusion : 1" L'enfant est né viable et à terme; 2^ il a yéea pendant et après sa naissance ; S° il est mort d^une apoplexie cérébrale ; 4* la blefture ûiite à la télé) a causé cette apoplexie ; 5^ l'enfant a probablement reçu cette blessure par sa chute sur un sol dur en quittant le sein de sa mère, il est également possible que celle blessure ait élé faite par une main criminelle, mais c'est moins probable ; 6" l'enfant lorsqu'il a été mis dans la fosse d'aisances n*é« taii plus vivant. Nous firmes aàiené à cette dernière conclusion paroe que les lésions de la lète présentaient des signes de réaction vitale et qu'il n'y avait aucun symptôme de la mort par submersion.

On nous demanda encore si l'enfant était un nouvea%h-né afln de savoir s'il fallait api^quer la peine de l'infanticide, moim sévère que celle de Vhomicide, Nous répondîmes affirmativement, car il devait être mort très rapidement après la blessure, el si cette dernière n'avait été faite pendant l'accouchement, elle n'avait pas pu le suivre de plus d'un jour. En effet, cet enfant n'avait reçu aucune nourriture , comme nous le vîmes par l'état de l'eslomac, el le cordon ne présentait aucune Ireee de dessiccation. Enfin, comme cela arrive souvent, on nous questionna pour savoir depuis combien de temps il était mort ; vu la fraîcheur du cadavre, malgré son séjour dans des matières fécales, nous fixâmes deux ou trois jours. La mère resta inconnue. '

S 2. — De la viabilité.

Le code pénal prussien parle des « Tmits y>y des < fœtus », des c nouveau-nés » -, mais il n'y est pas question des êtres plus ou moins viables. Dans les cas d'avortement la punition est la même, qaeUe que soit la maturité du fœtus.

En médecine légale on ne peut cependant pas se passer de celte dernière expression ; elle est, du reste, justifiée, puisqu'on matière mile la loi l'emploie et que même en matière pénale, on peut y avoir raeoors; lorsque, par exemple^ on trouve un enfant né à terme qui a

Miné et dont une femme est soupçonnée être la mère et l'assassin,

et qae cette femme nie, prétendant n'avoir donné naissance qu*à un feeiot précoce et non viable ; alors l'examen de la mère et de l'enfamipeat faire découvrir la vérité (voy. obs. 335). D*un autre cOté, il est certain que la question douteuse de la vie d'un enfant esl toujours subordonnée à celle qui consiste à savoir si la vie était possible. Enfin la cour de cassation, comme nous l'avons dit dans f introduction de ce volume, en interprétant le § 186, n'a pas re-

p;ardé comme un cadavre le corps d'un fœtus non viable. Celle eipre^sion viabilité resle donc acquise dans la pratique médico-légale.

Deppis les temps les plus reculés la science a été en désaccord (1) avec la loi pour la détermination de la viabilité ; dans la pratique le médecin légiste doit faire abstraction de ses opinions individuelles à cet égard, et en Prusse il doit se rappeler que le législateur a posé lui-même une limite à la viabilité du 180* au 210* jour, iln*adoBc qu'à résoudre la question de Tâge du fruit, nous allons lui en tracer les règles générales.

§ 3. — Du fcvtiif dans ses différenU â|rM.

Au bout d'un mois de conception Tembryon est long de 10 ù 12 millimètres, la bouche est indiquée par une fente, tes yeux par deux points, les membres commencent à se manifester par de petites expansions mamelonnées ; on peut déjà reconnaître le cœur et surtout le foie qui est proportionnellement très grand, les vaisseaux de l'ombilic ne sont pas encore formés.

Après deux mois le fruit est long de 30 à 40 millimètres, la tète est très grande, le nez et les lèvres commencent à se montrer, la partie extérieure des oreilles n'est pas encore visible, les membres sont bien distincts, le gros intestin contient du méconium de couleur grisâtre, riiuraérus a 16 millimètres de long, ainsi que le cubitus et le radius, le fémur et le tibia n'ont que 9 à 10 millimètres.

Après cinq mois le fruit est long de '25 à 30 centimètres. A partir de celte époque on peut évaluer l'âge d'après la longueur du corps, ilsuffit, en généraly de diviser le nombre de centimètres par b pour avoir le nombre de mois. Le poids est beaucoup plus variable, c'est un guide moins sûr que la longueur. A cinq mois le fruit pèse de 250 à 300 grammes; les ongles se voient distinctement, les cheveux sont remplacés par du duvet ; la tète conserve toujours des proportions énormes ; le foie, les reins et le cœur ont encore une dimension exagérée par rapport aux autres organes ; le méconium est d'un jaune verdàlre assez clair à cause d'un commencement de sécrétion de bile;

(I) Hul)ner, Die Kindestndtung in gerichtsUrstlicher Beziehung. Erlanjren. ,6 p. 38.