COMMUNAUTE

viduité, 234.

Clerc :

dod commerçant, 2449.

témoins, 4838.

Climat malsain, 247.

Code Maooléon :

clause y dérogeant, 354 .

colonie, 4903.

discussion, 49.

renvoi aax articles, 392.

Cohabitation :

avec parents, enregistrement, 2560.

ne courre nullité, 2293.

Collatéraux exclus de communauté,

Colon : mariage, 415.

Colonie :

clause empêchant l'émigration, 247.

contrat de mariage, 4903,

—esclave, 4908.

— notaire et téniojns, 4904.

—publicité, 4905.

— sous seing privé, 4907.

mariage, 445.

Colporteur, 2423.

Commencement :

de la communauté, 360, 4V0

—après l'an et jour, 438.

—avant le mariage, 442.

— à la célébration, 434.

— au coucher, 436.

— immuable, 435.

de la prescription, 4680.

Commerçant :

déûnition, 2089.

erreur de qualité, 2482.

publication du contrat, 2084.

rétablissement de communauté , 2060.

Commerce :

(autorisation pour faire), 254.

(cession de fonds de), 2585.

femme, 243, 4027.

— non commune, 4416.

(fonds de), 987.

Commis, 2149.

Commissaire :

des guerres, mariage, 4942.

priseur, 2450.

Commissionnaire, 2424.

Communauté :

d'acquêts, 378.

antérieure au mariage, 442.

(clause contraire à la), 367.

avec clause dotale, 377, 383, 405,

commence à la célébration, 435, 440,

—au coucher, 436.

—après l'an et jour, 438.

conditionnelle, 453.

continuée après mariage, 443.

—malgré célébration, 447 et s.

contribution des père et mère dans la

dot, 537, 559.

conventionnelle, 904,4462 et s.

—acceptation, 4484. —acquêts partiels, 4485.

— administration, 4 179.

dispositions générales, 4380.

—réduction, 4384.

entière à l'un des époux, 4363.

exclusion du mobilier, 4489.

— enregistrement, 2468.

—réalisation, 4490.

(forfait de), 4354.

Gaule, 45, 902.

ioaliénabilité des biens de la femme,

interdiction de renoncer, 364.

jouissance des propres, 344 .

— acceptation facultative, 4077.

—actif, 950.

— administration, 970.

—ce que c'est, 904, 942.

— commencement, 435, 934.

-comment s'établit, 927, 938.

— composition, 940.

—continuation, 4064.

—dissolution, 4056.

- droit écrit, 902.

—droit romain, 904 .

—effet, 4045.

-historique, 893. • —mariage nul, 944 .

—origine, 897.

—partage, 4440.

—passif, 958.

— personne morale, 943.

—préférée en cas de doute. 908.