TEINTURIER

Sous seing privé :

contrat de mariage, 4750.

enregistrement, 2389.

Soustraction par veuve, 4428.

Statut :

abrogé, 339.

de 4806, 4920.

Stipulation : mineur, 84.

Successeurs de la femme, 4080.

Succession :

(dette de), 964.

échue pendant le mariage :

-actif, 952.

—passif, 959.

échue à la femme, 4633.

future, 336, 329.

immobilière, 962.

mobilière, 964 .

ordre dérogé, 324.

Sucre (fabricant de), 2430.

Supériorité du mari, 493.

Surannation du mariage, 2237.

Surcharge, 4787.

Surenchère : régime dotal, 4548.

Survenante d'enfants :

don entre époui, 846, 879.

révocation, 657, 787.

Survie :

augment, 347*

(condition de), 4348.

enregistrement, 2502 et s.

(marchand de), 2456.

Tailleur d'habits, 2436.

de régiment, 2462.

Tailleuse a façon, 2463.

Talent de la femme, 4447.

Tanneur, 2444, Tante :

droit de don, 2535,

mariage avec neveo, 4826, 4833.

Tarif:

ancien d'enregistrement, 2373.

donation entre-vifs, 2526.

des honoraires, 2496.

Taux d'intérêts de la dot, 600.

Taxe des honoraires, 2207.

Teinturier, 2464.