WRiEiR-EiB s-r BCBiXr:Ebe

féminine

Paternelle féminine

GERMAINS

CONSANGUINS 1

flO

ri '-"

COC

1/tf

veuve, comrne étant mort sans postérité.

TRAITÉ DES SUCCESSIONS MUSULMANES

CONCOU RS

des frères ou

sœurs

isanguinsl s...

id. 1 fr. .

id. 2 3...

id. 3 s V id. 4 s 2.

isanguins Is.., id. 1 tr., id. 2 s...

id. 3 s».

id- 4 s 2.

isanguins 1 s., id. Ifr.

id. 2 s...

id. 3 s», id 4s .

isanguinsl s...

id. Ifr..

id. 2 s...

id. 3 si.

id. 4s'^.

isanguins Is...

id. Ifr..

id. 2 s...

id. 3 si.

id. 4 s 2.

isanguins 1 s...

id. 1 fr..

id. 2 8...

isanguinsl s...

id. 1 fr..

id. 2s...

id. 3 si.

id. 4 s 2.

isanguinsl s...

id. 1 fr...

id. 2fr...

id. 3 s. 1, id. 4 s. 2.

ET EN CONCOURS ENCORE AVEC

lo épouse 3; id.

id.

l*>ép»jusd ^; id.

id.

1° épouse 3; id.

id.

lo épouse 3; id.

id.

lo épcuse 3; id.

lo épouse 3; id.

id.

lo épouse 3;id.

id.

to épouse 3; id.

id.

— 2° 2 ou plusieurs descendantes; — 3o mère

id. id

— 2° 2 ou plusieurs d(isccnilanles; — 3'i eïcuie innlernelle

id. id.

id. , id.

id. id.

— 2° 2 ou plusieurs descendantes; — 3o bisaïeule maternelle. . . id. ici.

id. id.

— 2o 2 ou plusieurs descendantes; — 3<> aïeule paternelle

id. id.

— 2o 2 ou plusieurs descendantes; — 3^ bisaïeule paternelle. . . id. id.

id. id.

id. ii.

id. id.

3» aïeule paternelle

id.

2o aïeule maternelle ; ■ id.

id.

2o bisaïeule maternelle; — 3o aïeule paternelle. . . . id. ici.

id. id.

- 2o bisaïeule maternelle; - 3o bisaïeule paternelle, id. id.

id. id.

h 1 a«>iir — 2 Ou 2 frères, — ou 1 frère et 2 sœurs, et au-dessus. — 3. En cas de grossess» , ;i répoux n'avait laissé qu'une postérité naturelle, il serait considéré, pour la part de \h

LIQUIDATION DES SUCCESSIONS

DESCENDANCE iéinmioo

^soEisriD^nsj OE

'eu

li)/27

lli/27

Il5/i7

» Il

Maternelle

féminine

ffl

ic7

veuve, comme étant mort sans po8lérité.

Paternelle féminine

D5^ie.E-REe EîT SCK

CONSANGUINS

TRAITÉ DES SUCCESSIONS MUSULMANES

EN CONCOURS

DESIGNATION

avec

rhéritier

sœurs

Aïeul

consanguins 1 s., id. 1 fr...

id. 2s...

id. 3 s i .

id. 4 s 2

consanguins 1 s...

id. ^ 1 fr...

id. 3 8».

id. 4 8*.

consanguins 1 s., id. 1 fr...

id. 2 s...

id. 3 s i .

id. 4 s 2 .

consanguins 1s...

id. 1 fr...

id. 2s...

id. 4 s 2 .

consanguins 1 s...

id. 1 fr...

id. 2s...

id. 3 s i .

id. 4 s 2 .

consanguins 1 s...

id. Ifr...

id. 2 8...

id. 3 8 1 .

id. 4 s « .

consanguins 1 s...

id. 1 fr...

id. 2 8...

id. 3 s 1 .

id. 4si.

consanguins 1 s...

id. 1 fr...

id. 2 8...

id. 3 8 1 .

ET EN CONCOURS ENCORE AVEC

lo 1 descendante; — 2o aïeule maternelle; — 3» aïeule paternelle

id. id. id.

lo 1 descendante; — 2o bisaïeule maternelle; — 3<> aïeule paternelle

id. id. id.

i^ 1 descendante ; — 2© bisaïeule maternelle; - 3o bisaïeule paternelle. . id. id. id.

id. id. id.

lo 2 ou plusieurs descendantes; — 2o aïeule maternelle; — 3» aïeule patern. id. id. id.

id. id. id.

lo 2 ou plusieurs descendantes; — 2o bisaïeule maternelle; — 3o aïeule pal.

id. id. id.

1» 2 ou plusieurs descendantes; — 2© bisaïeule malern.; — 3o bisaïeule pal. id. irt. id.

id. id. id.

§ V. — Successions dévolues a six classes d'héritiers

lo époux;— - 2o 1 descendante; —3o aïeule maternelle; — 4o aïeule paternelle, id. id. id. id.

id. id. id. id.

lo époux; — 2o l descendante; — 3o bisaïeule maternelle; — 4« aïeule patern. id. id. id. id.

id. id. id. id.

1. Oui trère et isœur. —2. Ou 2 frères, — ou 1 frère et 2 sœurs, et au-dessus.

LIQUIDATION DES SUCCESSIONS

CONJOINTS II

"ffi^S^^il ASOEITIDAIJCE 1

^'IaE3i^ES KT

RCHÎTJ^S 1

Maternelle

Paternelle

GERMAINS

CONSANGUINS

féminine

Si <

Gv)

coci ^^11

1/li?

TRAITÉ DES SUCCESSIONS MUSULMANES

EN CONCOURS

DES!GNATIO.N

avec

des frôles

ET EN CONCOURS ENCORE AVEC

rhéritier

* Aïeul

consanguins 1 s. ..

l" époux;

— 2o 1 descendante; — 3^ bisaïeule matera.; — 4" bisaïeule patern.

id. 1 Ir...

id.

id. id. id.

id. 2 s...

id.

id. id. - id.

id. id. id.

id. i s 2

id.

id. id. id.

consanguins 1 s. ..

l'^ époux;

— 2o 2 ou plusieurs descendantes; — 3^ aïeule mat.; — aïeule pat.

id. 1 fr...

id.

id. id. id.

id. 2 s...

id. id. id.

id. :^ s « .

id.

id. . id. id.

id. 4s ^.

id.

id. id. id.

consanguins 1 s. .

\o époux;

— 2° 2 ou plus, descendantes;— 3» bisaïeule mat.; — 4o aïeule ^aL

id. 1 fr...

id. id. id.

id. 2 8...

id.

id. id. id.

id. 3 s 1 .

id.

id . id . id .

id. 4 s 2 .

id.

id. id. id.

consanguins 1 s. ..

10 époux;

2o 2 ou plus, descendantes;— 3>J bi sïeule mal.;— 4° bisaïeule pal.

id. 1 fr ..

id.

id. id. id.

id. 2 s...

id.

id. id. id.

id. 3 s f .

id.

id. id. id.

id. 4 s 2 .

consanguins 1 s. ..

lo épouse

3;- 2o 1 descendante; — 3^ aïeule maternelle; — aïeule paterneli»'.

id. Ifr..

id.

id. id. id.

id. 2 s...

id.

id. id. id.

id. 3 s i .

id.

iil. 4s2.

id.

id. id. id.

consanguins 1 s...

1" épousa

3; — 2' 1 descendante;— 3o bisaïeule malern ; — aïeule palernell*.

id. 1 fr...

id.

id. id. id.

id. 2 s...

id.

id. 3 s i .

id.

id. id. id.

id. 4 s 2 .

id.

id. id. id.

consanguinsls...

lo épouse

3- —2^ t descendante; — 3^ bisaïeule maternelle; — bisaïeule \.s[.

id. 1 fr...

id.

id. 2 s...

id.

id. id. id.

id. 3s».

id.

id. id. id.

id. 4s 2.

Kl.

id. id. id.

consanguinsls...

10 épouse

'^ ; — 2o 2 ou plus, descendantes ; — 3° aïeule malern.; — aïeule pat

id. 1 fr...

id.

id. id. id.

id. 23...

id.

id. id. id.

id. 3s 1.

id.

id. id. id.

id. 4 s ^2.

id.

iJ. id. id.

i. Oui frère et Isœur. — 2 voir a- 51 — 1. — Si Tépoux n

. Ou 2 frères, — ou 1 frère et 2 sœurs, et au-dessus -3. En cas de grossesse, 'avait lai.ssé qu'une postérité naturelle, il serait considéré, pour la pari delà

LIQUIDATION DES ÔUCCESSIOKS

CONJOINTS

n DESCEKOANGE ||

ABC siNJD A.jsra:m H -e^x^sjrss sa* scbitt^s ]

* j Maternelle féminine

Paternelle II GERMAINS féminine II

CONSANGUINS

o Cx3

0} co

■ «iHlHH

veuve, comme élant mort sans postérité.

TRAITÉ DES SUCCESSIONS MUSULMANES

DISlCNàTlON

de l'héritier

Aïeul.

avec

des frères

sœurs

consanguins 1 s., id. 1 fr..

id. 2 s..

id. 3 s 1 id. 4 s 3

consanguins 1 s., id. 1 fr..

id. 2 s..

id. 3 s 1 id. 4 s ^

ET EN CONCOURS ENCORE AVEC

10 épouse 3 ; — 2o 2 ou plus, descendantes ; — 3o bisaïeule mat.; — aïeule pat. id. id. id. id.

id. id. id. id.

lo épouse 3; — 2° 2 ou pi. descend'*»; — 3» bisaïeule mat.; — 4« bisaïeule pat id. id. id. id.

id. id. id. id.

1 . Ou 1 frère et 1 sœur. — 2. Oul2 frères, — ou 1 frère et 2 sœurs, et au-dessus. — 3. En cas de grossesse, voir n* 51— 1.— Si l'époux n'avait laissé qu'une postérité naturelle, il serait considéré, pour la part delà

Section II. — Mode d'emploi du tableau n^" 220.

S»l. — Le tableau n® 220, spécial aux successions dévolues à des héritiers parmi lesquels figurent simultanément un aïeul paternel et des frères ou sœurs soit germains soit consanguins, est divisé en deux parties.

La première partie, désignée par la lettre

A, renferme les successions dans lesquelles se trouvent des frères ou sœurs germains^ soit seuls j soit en concurrence avec des frères ou sosurs consanguins.

La deuxième partie, désignée par la lettre

B, contient les successions dans lesquelles se trouvent des frères ou sœurs consanguins seuls.

Elles sont subdivisées, la première en six et la seconde en cinq paragraphes selon le nombre de classes^des héritiers en présence.

Dans la première colonne figure invariablement le nom de Taïeul et, dans la seconde, celui des frères ou sœurs soit germains, soit consanguins. — Dans la colonne suivante, se trouvent les noms des héritiers venant en concours avec les deux premiers, ces héritiers étant soigneusement classés dans Tordre de proximité indiqué au tableau n» 215.

Sur la même ligne et dans les colonnes suivantes, on trouve la part revenant à chaque héritier et liquidée selon le parti jugé le plus avantageux pour Taieul (voir n^* 115 à 123).

Les calculs ont été établis successivement pour une sœur, un frère, deux sœurs, trois sœurs (ou un frère et une sœur) et quatre sœurs (ou deux frères — ou un frère et deux sœurs); — au-dessus de ce dernier chifïre et quel que soit le nombre des frères ou sœurs de même catégorie existants, la part globale leur revenant ne change pas.

En vue de faciliter les recherches et de les

LIQUIDATION DES SUCCESSIONS

CONJ

OINTS

i OESCENOANCE n l'einiaïae

Il .A.SOîîJlirDA.IfTOE

:RjEiR:Bia