‹ Traité théorique et pratique de dévolution des successions musulmanes: riteChapitre 132 sur 174 · I. - BISAIBULE PATEBNEIiL.B · texte numérisé non relu

I. - BISAIBULE PATEBNEIiL.B

J I. — Sans compétition d'autre héritier.

sixième de l'héritage

§ II. — Deux classes d'héritiers.

frères et sœurs germains. . .

id. consanguins.

neveu germain, etc

beït el mal

§ ni. — Trois classes d'héritiers.

CNJMltl

CD

lo conjoint ^ ; — 2o frères et sœurs germains 1/2

id . 2o sœurs germaines ,^1/^

id . 2*^ frères et sœurs consanguins

id. 2o sœurs consanguines

id. 2^ utérins

id . 2o neveu germain

lo frères et sœurs germains; — 2» utérins

lo sœur germaine ; — 2» frères et sœurs consanguins

id. 2^ utérins ,

l — En cas de grossesse, voir n- 51 — l. — Si l'époux n'avait laissé qu'une postérité naturelle, il serait considéré peur la part de la veuve, comme étant décédé sans postérité (voir n 62).

LIQUIDATION DES ÔUCCESSIONS

DESCENDANCE

ASCENDil

ninine

^ fl

FRÈRES OU SŒURS

FéDioiBe

Paternelle masculine

Maternelle féi

Paternelle féminine

GERMAINS

CONSANGUINS j

UTÉRINS .^ 1

CD

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1/tt

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1. - En cas de partage ftntpe fpères et sœurs, on attribuera à cliaque fpèpe une part double de celle de chaque sœur, selon la pègle du n 28.

TRAITÉ DES SUCCESSIONS MUSULMANES

NOM de rhéritier

Bisaïeule paternelle

Bisaïeule paternelle

EN CONCOURS AVEC

elc

lo sœur germaine; — 2'» neveu germain,

id. 2o beït el maJ

lo sœurs germaines; — 2o frères et sœurs consanguins .

id. 2o utérins ,

id . 2o neveu germain, etc

id. 2* beït el mal

lo frères et sœurs consanguins; - 2o utérins

lo sœurs consanguines; — 2o utérins

id. 2o neveu germain, etc

id . 20 beït el mal

10 utérins ; — 2<* neveu germain, etc

id. 2obeït el mal

§ IV. — Quatre classes d'héritiers

Bisaïeule paternelle

3» utérin..

(époux) id . 3o utérins 2

(épouse) id. id ,

2o sœur germaine ; — 3» frères et sœurs consanguins. • . ,

id . 3o sœurs consanguines

id. 2o utérins ,

id . £0 neveu germain, etc .

id. 20 beït el mai

2o sœurs germaines; — 3o frères et sœurs consanguins .

id. 3o utérins

id . 3o neveu germain, etc

id. 3obeït el mal

2» frères et sœurs consanguins ; — 3o utérins . .

2o sœurs consanguines ; — 3o utérins

id. 3o neveu germain, etc

id. 3obeï« el mal

2o utérins ; — 3» neveu germain, etc

id. 3o beït el mal

lo sœur germaine ; 2o frères et sœurs consanguins ;— 3o utérins

id. 2o sœurs consanguines ; — 3® utérins

id. id. 30 neveu germain, elc

id. id. 30 beït el mal

id. 2o utérins ; — 3o neveu germain, elc

id. id . 30 beït el mal

lo sœurs germaines ; — 2o frères et sneurs consanguins ; — 3*» utérins.. .

id . 2o utérins ; — 3o neveu germain, etc

id. id. 3obeï^elmai

lo conjoint 1; — 2o frères et sœurs germains; id.

id.

id.

id.

id.

id.

id.

id.

id.

id.

id.

id.

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l — En cas de grossesse, voir n* 51—1. — Si l'époux n'avait laissé qu'une postérité naturelle, il serait considéré, pour la part de la veuve, comme étant décédé sans postérité (voir n- 62). — 2. — Cas particulier appelé himaria ou moicchteriha, voir n- 150.

LIQUIDATION DES SUCCESSIONS

OESGeNOANCE

Pâte masc

ASCKNDAIWCE

FRÈRES OU SŒURS

Féiiiiie

rnelle ïuline

Maternelle féniiuine

Paternelle féminine

FIRMAINS

CONSANGUINS

UTÉRINS

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1. - En cas de partage entre frères et sœur^i, on attribuera à chaque frère uue part double de celle de chaque âœur selon la règle du n* 28.

TRAITÉ DES SUCCESSIONS MUSULMANES

NOM

de l'héritier

Bisaïeule paternelle

Biaalenle paternelle

Bisalenle paternelle

Frère i^ermain

Frère i^ermain

|CnjiiiU

EN CONCOURS AVEC

lo sœurs consHnguines ; — 2^ utérins ; — 3« neveu germain, etc. id. id. 3obeïtelmal

§ V. — Cinq classes d'hêritie^rs lo conjoint ^ ; -^ 2© sœur germaine ; — 3<j frères et sœurs cens.; — 4» utérins.

id.

id.

id.

id.

id.

id.

id.

id.

id.

id.

id.

id.

id.

id.

id.

3o sœurs con<». ; — 4o utérins

id. 4^ neveu germain, etc..

id. 4obeîlel mal

3» utérins ; — 4» neveu germa in« etc

id. i^heltelmal

2o sœurs germaines ; — 3o frères et sœurs cons.;— 4^ utérins. .

id. 3« utérins ; — 4o neveu germ^iin, elc

id. id. 4'»beïtelmal

2o sœurs consanguines ; - 3^ utérins ; — 4» neveu germain, etc.

id. id. 4o beïl eJ mal

lo sœur germaine ;— 2» sœurs consanguines ;— 3® utérins ;— 4*> neveu germ. elc. id. id. id. 4o beît ei mal

§ VI. — Six classes d*h£ritiers.

lo conjoint *; — 2*» sœur germ.; — 3» sœurscons ; — 4o utérins; — 5o neveug. etc. id. id. id. id. 5" beît eJ mal .

ë. - FRÈRB GfiRIf Alltf

5 I. — Sans compétition d'autre héritier totalité de l'héritage

8 II. - Deux classes d'héritiers.

conjoint * utérins..

$ IIÏ, — Trois classes d'héritiers.

1» conjomt 1 ; — 2o utérins

K. -* FRFRES ET SŒLRS GERMAII^S

§ I. — Sans compétition d'autre héritier.

totalité de l'héritage

1.— En cas de grossesse de la veuve, voir n- 51-1.-Si l'époux n'avait laissé qu'une postérité naiureflp il ^pruii considéré, pour la part de la veuve, comme étant décédé sans postérité (voir n- b2). • ^trraii

LIQUIDATION DES SUCCESSIONS

DESCENDANCE

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FRÈRES OU

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1. - En cas de partage entre frères et soéurii, on attribuera à chaque frère ui.e part double de celle de chaque 3ir s3lon la rj^le du li^ 28. ^ » r

TRAITÉ DES SUCCESSIONS MUSULMANES

NOM

de Théntier

Frères et;

f^ermains

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fl^ermains

Sœur fpermains

Sœur f^ermaine

Sœur i^ermalne

EN CONCOURS AVEC

§ II. - Deux classes d'héritiers.

conjoint 1.

utérins...

Trois classes d'héritiers.

lo conjoint * ; — 2® utérins.

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