En cas de partage sœur, selon la règle du n
«ntre frères et sœurs, on attribuera à chaque frère une part double de celle de chaque
TRAITÉ DES SUCCESSIONS MUSULMANES
NOM
de riiéritier
Sœur germaine
SceuF serinai ne
Sœnrs f^ermaines
SœQFs germaines
Sœnrs germaines
EN CONCOURS AVEC
lo conjoint ^ ; — 2o utérins ; — 3» neveu germain, etc
id. id. 30 beït el mal
lo sœurs consanguines; - 2® utérins; — 3o neveu germain, etc. id. id. 3° beït el mal
§ V. — Cinq classes d'héritiers
lo conjoint^ ; — 2» sœurs consanguines; — 3® utérins; — 4© neveu germain, etc. . id. id. id. 4o beït el mal
M. ~ SŒURS GERMAIIVES
§ I. — Sans compétition d'autre héritier deux tiers de l'héritage
§ Il — Deux classes d'héritiers
conjoint *
frères et sœurs consanguins .
utérins
neveu germain, etc
beït el mal
§ ÏII. — Trois classes d'héritiers
\o conjoint *; -— 2» frères et sœurs consanguins
id. 2» utérins
id. 2o neveu germain, etc
id. 2o beït el mal
lo frères et sœurs consanguins; -— 2^ utérins. .
lo utérins; — 2o neveu germain, etc
id. 2o beït el mal
CiajeiiU
Es3 'U
§ IV. — Quatre classes d'héritiers.
lo conjoint *; — 2^ frères et pœurs consanguins; — 3" utérins..
id. 2o utérins; — 3o neveu germain, etc ^
id. id. 3c beït el mal
i —En cas de grossesse de la veuve, voir n- 51-1.— Si l'époux n'avait laissé qu'une postérité naturelle,il serait considéré, pour la part de la veuve, comme étant décédé sans postérité (voir n* 62).
LIQUIDATION DES SUCCESSIONS
DESCENDANCE
ASCENDAATCE |
FRÈRES 01J SŒURS
Si
Féminio
Pâte nQas(
pnelle îuline
Mater
nelle féminine
Paternelle féminine
GI
SRMAINS
CONSANGUINS
UTÉRINS
GO
o co
co
twm
on
Ui
OU plusieurs frèr ou sœurs
Ol
ri
ri
ri
1. - En cas de partage «ntpe frèpes et sœurs, on attribuera à chaque frère une part double de celle de chaque sœur, selon la pègle du n 28.
TKAITÉ DES SUCCESSIONS MUSULMANES
NOM de rhéritiep
Frère conaïau^ain
Frère oonsan^uiii
Frères et
iiceai-81
connanfl^uinei
Frères et
scears
consaii^aius
Sœurs consanfl^uines
EN CONCOURS AVEC
N. - FRÈRE COrVSAIVGUIJK
§ I. — Sans compétition d'autre héritier.
totalité de l'héritage
§ II. — Deux classes d'héritiers.
conjoint •.
utérins...
§ ni. — Trois classes d'héritiers.
lo conjoint * ; — 2» utérins
O. — FRÈRES ET SŒURS COrVSAIMGUlI^S
8 l. — Sans compétition d'autre héritier.
totalité de l'héritage
§ II. - Deux classes d'héritiers.
conjoint ^ utérins...
§ m. — • Trois classes d'héritiers.
lo conjoint i ; — 2^ utérins
P. - SŒURS COrVSAIVGUirVES
I I. — Sans compétition d'autre héritier.
une seule : 1/2
deux ou plusieurs, ensemble : 2/3 ,
§ II. — Deux classes d'héritiers.
conjoint »
utérins
neveu germain, etc beït el mal
CMjiiiti
1 — En cas de grossesse, voir n* 51 — 1. — Si l'époux n'avait laissé qu'une postérité naturelle, il serait considéré, pour la part de la veuve, comme étant décédé sans postérité (voir n* 62).
LIQUIDATION DES SUCCESSIONS
DESCENDANCE
iy »
FémiiiBe
ASCEIIVDAÏKCE
Paternelle masculine
Malernelleféminine
féminine
FRÈRES O U SŒUR S
GKRMMNS
» Il »
CONSANGUINS
UTÉl
ôô
ri
1. — Ba cas de partage entre frères et sœur*, oa attribuera à chaque frère uue part double de celle de chaque sœur selon la règle du n* 28.
TKAITË DES SUCCESSIONS MUSULMANES
NOM de rhéritier
Sœurs consan^ui nés
ScBurs consanguines
Utérins
Utérins
Neveu g^ermain
Beit el mal
EN CONCOURS AVEC
§ IIÏ. — Trois classp:s d'héritiers.
lo conjoint * ; — 2f^ utérins
id. 2^ neveu germain, etc.
id . 2» beït el mal
1° utérins; — 2o neveu germain, etc., id. 2o beït ei mal
§ IV. — Quatre classes d'héritiers
lo conjoint ^; — 2© utérins ; — 3« neveu germain, etc . id. id. 3o beït el mal
Q. - UTÉRIIVS
§ I. — Sans compétition d'autre héritier
un frère ou une sœur unique : t/ô
deux ou plusieurs frères ou sœurs, ensemble : i/3.
§ II. — Deux classes d'héritiers
conjoint t
neveu germain, etc.
beït el mal
I III. — Trois classes d'héritiers
lo conjoint ^;— 2o neveu germain, etc.
id. 2o beït el mal
totalité de Théritage. .
