LIVRE II

EXEMPLES DE LIQUIDATION DE SUCCESSIONS MULTIPLES PROCÉDANT D'UN AUTEUR COMMUN

I" Exemp le

S34. — I. — Un homme Laïfi (Ahmed) meurt laissant(t) deux veuves Ketabi (Aïcha) et Abdellatif (Zohra), un fils Lekdar, né d'Aïcha, et sa mère Mahdi (Fatma).

II. — Mahdi (Fatma) meurt ensuite laissant son petit-fils Laïdi (Lakdar) et une fille

1. — Nous admettons ici que les élimiAalions des parents non héritiers (voir n» 212) ont déjà été faites, et que nous nous trouvons en présence de Ja liste définitive des héritiers (n* 213).

Khettabi (Ledda), issue d'un précédent mariage.

IH.. — Laïfi (Lakdar) meurt à son tour laissant un fils Ali, une fille Delala, une veuve Zounabi (Taouss) et sa mère Ketabi (Aïcha).

§ I. — Procédons d'abord à l'établissement des parts dans la première succession, celle de LAIFl (Ahmed).

Ainsi que nous l'avons vu précédemment^

TRAITÉ I)£S SUCCESSIONS MUSULMANES

dressons la liste des héritiers dans l'ordre du tableau n'' 215; nous avons :

CONJOINT

2 veuves Ketabi fAicha)

Abdel la tif (Zohra) DESCENDANCE

1 fils Laïfi CLakdar)

ASCENDANCE

mère Mahdi (Fatma).

La solution nous sera donnée par le tableau n« 227.

Dressons alors la listo dans Tordre indiqué au 3" alinéa du n» 228, c'est-à-dire en faisant passer le conjoint au second rang; nous avons :

DESCENDANCE. — 1 fils

CONJOLXT — 2 veuves

ASCENDANCE.. — môre soit 3 classes d'héritiers par descendance masculinCy ce qui, au moyen de la table spéciale, nous renvoie page 204, lettre A, § III, et, sur la 3« ligne de ce paragraphe, nous trouvons :

pour le fils Laïdi (Lakdar) r . soit mémoire

pour les veuves, ensemble 1/8 soit à Ketabi Aïcha 1/16 soit 3/48

à Abde:iatif (Zohra) 1/16 soit 3/48

et pour la môre Mahdi (Fatma) 1/6 soit 8/43

toîal, sauf mémoire. .. .. 14/48

ce qui donne, pour la partdu fils 34/48

total égal à l'entier 48/48

g II. — Etablissons maintenant les parts dans la deuxième succession, celle de MAHDI (Fatma).

A. — Cette succession ne comporte que des descendants; la liste des héritiers s'établira ainsi :

1 fille

1 petit-fils

ce qui nous renvoie au tableau 216, § II, 3« ligne, où, dans les colonnes des parts, nous lisons :

fille 1/2

petit fils r, soit 1/2

de sorte que la succession doit être divisée en 2 parts dont chacun prendra la moitié.

B. — La part de Mahdi (Fatma) étant de 8/48, la fille prendra la moitié, soit 4/48

et !e petit-fils pareille quotité, soit.. 4/48