IJ-S
LIQUIDATION DE LA 3 SUCCESSION
Voici comment on opère :
P*^ SUCCESSION. — Dans la colonne portant Tindication : noms des héritiers, on écrit, l'un au-dessous de l'autre, le nom de chaque héritier appelé à cette succession.
On inscrit, en haut de la colonne suivante, le dénominateur commun à toutes les fractions successorales et, en regard du nom de chaque héritier, le numérateur de la fraction représentant sa part.
Application. — Dans le cas qui nous occupe, nous avons vu, n* 234 § Kque la première succession, répartie entre 4 héritiers, a été divisée en 48 parts dont 3 ont été attribuées à Ketabi (Aïcha), 3 à Abdellatif (Zohra), 34 è Laïfi (Lakdar) et 8 à Mahdi (Fatma). — Dans lapremièrecolonne, nous inscrivons, l'un audessous de l'autre, les noms de ces 4 héritiers ; dans la deuxième, nous inscrivons, en tête, le dénominateur 48 et, en faqe des noms des 4 héritiers, les numérateurs 3, 3, 34 et 8.
2« SUCCESSION. — Dans la première des trois colonnes affectées à la liquidation de cette succession, on écrit, en face du nom du deuxième decujus, la lettre D (décédé), et.
en face des noms de chacun de ses héritiers, on trace, afin de les bien préciser, un petit trait horizontal (—). Si ce deuxième decujus a laissé d'autres héritiers que ceux figurant déjà dans la colonne de gauche, on inscrit ces nouveaux héritiers à la suite des premiers.
Dans la c(«lonne suivante, on fait la liquidation de cette succession, en la considérant COMME UN TOUT COMPLET, c'est-à-dire abstraction faite des droits recueillis dans la première hérédité.
Pour cela, on inscrit, en haut comme on Ta fait pour la première succession, le dénominateur commun à toutes les fractions successorales et, en regard du nom de chaque héritier, le numérateur de ces fractions.
Dans la dernière colonne, on fait, entre les héritiers du deuxième decujus. sur les bases indiquées dans la colonne précédente, la répartition de ce qu'il avait recueilli dans la première succession .
Enfin, dans la colonne suivante, intitulée résultais de la liquidation des deux premières successions^ on fait, entre tous les ayantsdroit, la répartition de l'ensemble des deux.
EXEMPLES DE LIQUIDATIONS
successions. Ce résultat s'obtient par une simple addition lorsque les deux successions ont été divisées en fractions ayant le même dénominateur.
— Si elles avaient des dénominateurs différents, on commencerait par les réduire au même dénominateur, et, en tête de la colonne, on inscrirait alors ce nouveau dénominateur. Il est à peine besoin d'ajouter que, pour la simplification des calculs, on doit toujours rechercher le plus petit dénominateur commun possible iV
Application, — En face du nom de Mahdi (Falma), inscrivons la lettre D, et ses héritiers étant Laïfi (Lakdar) et Khettabi (Ledda; le nomdu premier étant déjà inscrit, il nous suffira d'écrire le nom de la seconde ; en regard de leur deux noms, nous traçons un petit trait horizontal ( — ).
Au n*» 234 §11 A ,nous avons vu que la succession de Mahdi (Fatma) a été divisée en deux parts, dont une pour la fille Khettabi (Ledda) et une pour le petit fils Laïfi (l.akdar).— Le chifîre 2, dénominateur commun»
sera donc inscrit en tête de la colonne suivante et, en face dr^s noms de chacun des deux eyants-droit, le même c»^iifïre 1, les deux parts ayantcechifïre pour numérateur.
Mahdi (Fatma) ayant recueilli, n« 234 § L dans la succession de Laïfi (Ahmed), 8/48 de rhérédité, et ses héritiers ayantchacun droit à la moitié de sa succession, chacun d'eux
1, Les auteurs musulmans dorment de nombreux
ses indications sur les procédas de simplification. — Sidi-Khalil entp'autres, a consacré toute la 3^ section du chapitre IV, n«» 23^0 à 2227, à la réduction des //actions héréditaires.— 11 ne nous a pas paru utile de les suivre dins cette voie, les opérations relatives aux fractions étanl certainement familières à nos lecteurs et nous paraissant, d'aillejrs, plus à leur place dans un traité d'arithmétique que dans un ouvrage sur les successions.
recevra 4/48. Le dénominateur commun, 48 sera inscrit en tête de la colonne suivante et le même chiffre 4 sera inscrit en regard des noms des deux héritiers.
Enfln. dans la colonne intitulée résultats de la liquidation des deux premières succès* sions^ les deux hérédités ayant été divisées en fractions ayant le même dénominateur 48, il nous suffira d'additionner les numérateurs des parts recueillies par les héritiers dans chaque succession, d'inscrire le dénominateur commun, 48, en tête et, en regard des noms de chaque ayant droit, les munérateurs indiqués au n® 234, | II, C, et qui sont : pour Ketabi (Aïchaj, 3, pour Abdellatif (Zohra), 3, pour Laïfi (Lakdar), 38, et pour Khettabi (Ledda), 4.
S"'® Succession — On procède pour la 3« succession exactement comme on Ta fait pour la seconde et on continue ainsi pour une quatrième, cinquième, etc.. succession, s'il y a lieu.
Les nombres inscrits dans la dernière colonne à droite du tableau représentent la part revenant à chaque ayant-droit Ces chiffres sont les numérateurs de diverses fractions dont le dénominateur commun est le nombre écrit en tête de la colonne, et le total de ces numérateurs, si ropération a été bien faite, doit être égal à ce dénominateur.
Application. — La troisième succession ouverte est celle de Laïfi (Lakdar) qui a laissé pour héritiers Ketabi (Aïcha) dont le nom figure déjà sur notre tableau, etZounabi (Taouss), Laïfi (Ali) et Larfl (Delala) qui n'y sont pas encore inscrits. En face du nom de Laïfi (Lakdar), inscrivons la lettre D; écrivons à la suite des noms des héritiers' ceux de Zounabi (Taouss), Laïfi (Ali) et Laïft (Delala) et, en face de ces trois noms et de celui de Ketabi (Aïcha), traçons un petit trait horizontal (— ).
TRAITÉ DES SUCCESSIONS MUSULMANES
Dans la colonne suivante, inscrivons le résultat de la répartition de la succession de Laïfi (Lakdar) entre ses 4 héritiers ci-dessus . nommés et donnée au n^ 234, § III, A, in fine. En tête nous inscrivons le dénominateur commun 72, et, en regard des noms des héritiers, les numérateurs représentant leurs quote-parts ; ces numérateurs sont, pour Ketabi (Aïcha), 12. pour Zounabi (Taouss), 9, pour Laïfl (Ali), 34 et pour Laïfi (l)elala), 17.
Continuant l'opération, nous inscrivons, dans la colonne suivante, les résultats donnés au n® 234, § III, B, constatant, entre les quatre héritiers, dans la proportion de leurs droits, la répartition des 38/48 recueillis par Laïfl (Lakdar) dans Tensemble des deux premières successions. En tête de la colonne, nous écrivons le dénominateur commun, 1728; en regard des noms des héritiers, nous inscrivons les numérateurs qui sont, pour la première, 228, pour la seconde, 171, pour le troisième, 646 et pour le quatrième, 323.
Eniin, dans la dernière colonne, nous inscrivons les résultats définitifs, donnés au n® 224, I III, C, de la répartition entre tous les a5^anls-droit,de la succession primitive de Laïfi (Ahmed). En tête de la colonne, ayant inscrit le dénominateur 1728, nous écrivons en face des noms des six ayants-droit les numérateurs de leurs fractions héréditaires et qui sont : pour Ketabi (Aïcha), 336; pour Abdellatif (Zohra), 108 ; pour Khettabi (Ledda), 144; pour Zounabi (Taouss), 171; pour,Laïfl(Ali), 646 et pour Laïfl (Délala), 323.
2* Exemple
836. — I. — Un sieur Ahmed ben Segbir est décédé laissant i :
1. ^ Gomma à l'exemple précédent, nous avons admis ici que nous nous trouvons en présence de la liste définitive des héritiers, les éliminations des parents non appelés à la succession ayant déjà été opérées.
Ses deux veuves Zineb bent Rabia et Hadda bent Salah, et ses enfants, savoir- : ceux issus de sa femme Zineb et qui sont Belgassem, •Chérif, Salah, Seghir et Yamina et ceux issus de sa femme Hadda et qui sont : Lahcen, Rezki et Keltoum.
II. — Zineb bent Rabia est décédée ensuite à la survivance de ses enfants prénommés :
Belgassem, Chérif, Salah, Seghir et Yamina.
III. — Keltoum bent Ahmed est décédée ensuite, en laissant pour héritiers sa mère Hadda et ses frères germains Lahcen et Rezki.
IV. — Yamina bent Ahmed est décédée plus tard à la survivance de son mari Mohammed ben El Bachir et de ses cinq enfants Bachir. Brahim,ElHafnaoui, Fatmi e t Fettoum.
V.— Seghir ben Ahmed, enfln, est décédé laissant comme héritiers ses deux veuves Maada bent Tahar et Menoubia bent Douadi, et ses entants, savoir : ceux issus de sa femme Maada et qui sont Abderrahman, Mouhoub, Behidja et Taouss et ceux issus de sa femme Menoubia et qui sont Abdelaziz, Layachi, Zouina et Yamina.
§ L — Procédons à la liquidation de la première succession, celle de ahmed ben
SEGHIR.
Pour cela, dressons la liste des héritiers
dans l*ordre du tableau n® 215; nous avons :
CONJOINT 2 veuves Zineb bent Rabia
Hadda bent Salah ^ DESCENDANCE fils Belgassem
Chérif
Salah
Seghir
Lahcen
Rezki filles Yamina
Keltoum /
mixte
EXEMPLES DE LIQUIDATIONS
La solution nous sera donnée parle tableau n-227.
Dressons alors la liste dans Tordre indiqué ou 3« alinéa du n<» 228, c'est-à-dire en faisant passer le conjoint au second rang ; nous avons :
DESCENDANCE. — mixte
CONJOINT — 2 veuves
soit 2 classes d'héritiers par descendance mixie. La table spéciale consultée nous renvoie page 204. lettre A, § il>et, sur la l^e ligue de ce paragraphe, nous lisons :
pour la descendance mixte r soit mé.noire et pour les deux veuves, ensemble 1/8 soit à Zineb 1/16
et à Hadda 1/16
total, sauf uiémoire . . . 2/16
ce qui donne, pour la part de la descendance 14/16
total égal à rentier. . . . 16/16
Pour obtenir la répartition des 14/16 revenant à la descendance, reprenons la liste cidessus :
6ftls 2 filles ce qui nous renvoie au tableau n* 216, § II, 2« ligne, où, dans les colonnes des parts, nous lisons :
fils, P filles, p
ce qui, ainsi que nous le savons, veut dire qu'un partage doit être opéré en donnant aux premiers des parts doubles de celles des secondes; chaque fils ayant 2 parts, les 6
fils prendront ensemble • 12 parts
chaque fille ayant 1 part, les 2 filles prendront ensemble 2 parts
soit, en tout. • 14 parts
La descendance ayant droit aux 14/16 de la succession, chaque fils prendra 2/16 et chaque fille 1/16, et la succession d'Ahmed ben Seghir se trouvera attribuée comme suit :
!• à Zineb bent Piabia 1/16
