à Behidja bent Seghir
pour 35/3456, soit pour 70/6912
20* à Taouss bent Seghir, pour pareille quotité, soit pour. . . 70/6912
21" à Zouina bent Seghir, pour pareille quotité, soit pour 70/6912
22" à Yamina bent Seghir, pour pareille quotité, soit pour... 70/6912 total égal à l'eotier... 15912/6912
TRAITÉ DBS SUCCESSIONS MUSULMANES
837. — Tableau des opérations, dressé conformément aux indications du n*» 235%. pour l'inscription successive des résultats de la liquidation des successions ayant fait l'objet du n* 236 :
NOMS
des héritiers
Zineb bent Rabia.
Hadda beiilSalah.
Belkassem ben Ahmed
Chéri f ben Ahmed
Salah ben Ahmed
Seghir ben Ahmed
Yamina bent Ahmed
LahcenbenAhme^
Rezki ben Ahmed
Keltoum bent Ahmed
Muhamed ^ben El Bachir..
Bachir ben Mohamed
Brahim ben Mohamed
El Hafnaoui ben Mohamed
Fatma bent Mohamed
Fettoum bent Mohamed. . .
Maadabenl Tahar
Menoubia bent Douadi
Abderpahman ben Seghir..
Mouhoub ben Seghir
Abdelaziz ben Seiçhir
Layachi ben Seghir
Behidja bent Seghir
Taouss bent Seghir
Zouioa bent Seghir
Yamina bent Seghir
j Liquidation de la 3e succession
Liquidati( de la 4^ success
liquidation
de la succession
ce
EXEMPLES DE LIQUIDATIONS
3® Exemple
S38. — I Un. sieur Amar ben Taïeb ben "Bacbir est mort, laissant (i) sa feojme Zorah Jbent Smati, son père Taïeb ben Bachir, sa mère Zineb bent Salah, épouse de Taïeb ben Bachir, sa sœur germaine Setli bent Taïeb, cinq entants ; !• Mouhoub, 2 Ledda, mariée -à Mohamed ben LakdaretS' Zmeb. issus de sa femme Zorah, 4- Yamina el5" Fatma, mariée à Ahmed ben Djelloul. issuesd'une autre femme Hadda bent Braham, prédécédée, enfin deux petites-fiiles, Kheira et Zohra bent Ahmed, enfants de sa fille Fatma.
II. — Fatma bent Amar meurt ensuite laissant son mari Ahmed ben Djelloul, ses deux ailles Kheïra et Zohra, son grand'père Taïeb •ben Bach ir, sa grand mère paternelle Zineb bent Salah, femme de Taieb ben Bachir, sa grand mère maternelle Aïcha bent Mohamed, veuve de Braham ben Ali, sa sœur germaine Yamina, ses frère et sœurs consanguins Mouhoub, Ledda et Zineb, enfin sa tante paternelle Selti bent Taieb.
III, — Zineb bent Salah est décédée à son tour ayant, par testament, disposé du tiers de ses biens en faveur de ses deux arrièrepelites-filles Kheira et Zohra. filles d'Ahmed ben Djelloul, par égales parts entres elles, et laissant son mari Taïeb. sa fille Setli bent Taieb, ses petiis-entants Mouhoub, Ledda, Zineb et Yamina, enfants d'Amar ben Taïeb, enfin Kheira et Zohra bent Afimed. ses légataires du tiers.
1 — Dans un but de simplif]calion,nous avons imaginé, pour les exemples donnés sous les no* 2)4 ei236, que led ôiiminalions des parents non appelés à la succession avaient été faites ; dans Texemple actuel, nous énumérons, pour chaque succession, la totalité des parents laissés par chaqu«) decujus ; il s*agil de procéder à l'opération complète, c'est-à-dire de liquiler chaque succession entre les seuls parents appelés à -.-succéder.
IV — Taïeb ben Bachir est décédé ensuite laissant sa fille Setti, ses petits enfants Mouhoub, Ledda, Zineb et Yamina issus de son fils Amar et ses arrière-petites-fîlles Kheira et Zohra bent Ahmed.
V. — Ledda bent Amar meurlj ensuite laissant son mari Mohamed ben Lakdar, sa mère Zohra bent Smati, veuve d'Amar ben Taieb. ses frère et sœur germains Mouhoub et Zineb, sa sœur consanguine Yamina, ses deux nièces Kheira et Zohra, filles de sa feue sœur consanguine Fatma, et sa tante paternelie Setti bent Taieb.
VL — Puis Mouhoub ben Amar meurt à son tour, laissant sa mère Zohra b^nt Smatî, sa sœur germaine Zineb, sa sœur consanguine Yamina, ses deux nièces Kheira et Zohra, fille ae feue sa sœur consanguine Tatma et sa tante paternelle Setti bent Taieb.
VIL — Yamina bent Amar meurt ensuite laissant sa grand'mère maternelle Aïcha bent Mohamed, veuve de Braham ben Ali, sa sœur consanguine Zineb, ses deux nièces Kheira et Zohra, filles de sa feue sœur germaine Fatma, enfin sa tante Setti bent Taïeb.
V^ill. — Aïcha bent Moliamed meurt enfin laissant ses deux arrière-pelites-filles Kheira et Zohra bent Ahmed, issues de sa feue petite-fille Fatma.
§ L — Procédons à la liquidation de la première succession, celle de AMAR BEN TAIEB BEN BACHIR.
Ainsi que cela a été indiqué sous le n® 212, dressons ta liste de tous les parents, suivant Tordre prescrit :
CONJOINT veuve Zohra bent Smali
fils Mouhoub
TRAITÉ DES SUCCESSIONS MUSULMANES
DESCENDANCE
filles Ledda
Zineb Yamina Fatma petiles-fllies. . — Kheira Zohra ASCENDANCE
père Taïeb ben Bachir
mère Zineb bcnt Salah
COLLATÉRAUX D'après ce qui a été dit, n° 212, l"^ remarque, il est inutile de dresse^ la liste des col- , latéraux, puisqu'il exi^^te un descendant njâle.
Cette première liste étant dressée, retranchons-en :
!• Ceux des parents que la loi musulmane (rite malèkite) n'appelle iamais à la succession, c'est-à-dire tous les parents qui ne figurent pas dans le tableau n^ 215.
2- Ceux qui se trouvent exclus par la présence de parents plus rapprochés, en se basant sur les indications du même tableau.
Après examen, nous voyons que les deux petites-filles disparaissent et que la liste des parents aptes à succéder, c'est-à-dire des véritables héritiers, s'établit ainsi :
CONJOINT — 1 veuve
DESCENDANCE. . — 1 flis
4 filles ASCENDANCE ... — père
mère C'est donc dans le tableau n^ 227 que Pon trouvera la solution.
Dressons alors la liste dans l'ordre indiqué au no 228, 3« alinéa, c'est-à-dire en faisant passer, le conjoint au second rang, nous
avons:
descendance mixte
1 veuve
père
mère
soit 4 classes d'héritiers par descendancemixte^ ce qui, d'après la table, spéciale nous renvoie à la page 204, § IV, lr« ligne, où nouslisons dans les colonnes des parts:
mixte
descendance mixte, rsoit
veuve 1^8 ou
père 1/6 ou
mèie 1/6 ou
mémoire-
lotal. saut mémoire ...... 11/24.
soit, pour les descendants. . . 13/24.
total égal à l'entier 24/24
Pour trouver la partde chaque descendant; reportons-nous au tableau n** 216. — Sur la* 2« ligne du § II, nous lisons fils. P filles, p.
ce qui indique que le partage doit se faireen donnant au fils une part double de celle de chaque fille.
Le fils prendra donc 2 parts-
et chaque; fille, une pari', soit, à elles quatre 4 parts
Le 13/24 revenant aux descendants devront donc s^e diviser en 6 parts
soit au fils 2/6 de 13/24, ou 26/Li4
et à chaque fille 1/6 de 13/24, ou. . . . 13/144 La succession d'Amar ben Bachir reviendra donc :
1- à Zohra bent Smati, pour 3/24 ou 18/144 2'àMouhoubben Aniar, pour 26/144*
