‹ Traité théorique et pratique de dévolution des successions musulmanes: riteChapitre 173 sur 174 · LIVRE PREMIER · texte numérisé non relu

LIVRE PREMIER

LIQUIDATION DES SUCCESSIONS

CHAP. I. — Etablissement de la liste des héritiers. — Art. 212 h 215 47

Section 1« — Observations générales. — Art. 212 & 214 47

Section 2« — Tableau faisant connaître les exclusions dont sont frapp4s certains héritiers par la présence d'héritiers plus rapprochés. —

Art. 215 49

CHAP. H. » Liquidation des successions dévolues à des descendants. —

Art. 216 à 219 52

Section !• — Tableau de liquidation de ces successions. — Art. 216 52

Section 2» — Mode d'emploi du tableau n- 216. — Art. 217 à 219 54

CHAP. III. — Liquidation des successions dévolues à des héritiers parmi lesquAs figurent simultanément un aïeul paternel et des frères

ou sœurs soit germains soit consanguins. — Art. 220 à 226.. 55

Section !• — Tableau de liquidation de ces successions. — Art. 220 56

Section 2« — Mode d'emploi du tableau a* 220. — Art. 221 è 226 |98

CHAP. IV. •* Liquidation de toutes successions autres que celles figurant dans

les tableaux n«»216 et220. — Art. 227 è 233 203

Section !• — Tableau de liquidation de ces successions. — Ai t. 227 204

Section 2« — Mode d'emploi du tableau n- 227. ^ Art. 228 à 233 260

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