I. — CONJOINTS

Epoux

Epouse

II — DESCENDANCE

Fils

Fille

P*-fils (né d'un fils) pte-fiie (née d'un f«)

Arr.-petil-fils (né d'un fils d'un fils)

Arr.-pet*«-fllle(née d'un filsd'un fils)

Etc., etc

m. — ASCENDANCE

Père

INDICATION

des causes d'exclusion

et des inodificalionsaux règles

générales

N'est jamais exclu

N'est jamais exclue

N'est jamais exclu

P N'est jamais exclue

2» Est élevée au rang d'agnat par le fils

Est exclu par le fils ,

lo Est exclue par le fils « définitivement »

2o Est exclue par 2 ou plusieurs filles, mais, dans ce cas, est élevée au rang d'agnat par un petit-fils ou par un descendant mule de degré intérieur au sien

3» N'est pas exclue par une fille unique

4*» En cas de non existence d'enfant du le*" degré, ou, en cas d'existence d'une fille unique,est élevée au lang d'agnat par un petit-fils

lo Est exclu par le fils

2o Est exclu par le petit-fils

lo Kst exclue par le fils «* définitivement »

2° Est exclue par le petit-fils <» définitivement »

3" Est exclue par 2 ou plusieurs fiiles

ou par2ou plusieurs peliiesfilles

ou pari fille et 1 ou plusieurs?

petites-filles

mais, dans ces trois derniers cas, est élevée au rang d'agnat par un descendant môle de son degré ou de degré inférieur au sien

4o N'est pas exclue par une fille unique

ni par une petite-fille unique

5*» En cas de non existence d'enfant du 1er

ni du 2e deerré

ou, en cas d'existence seulement d'une [\l\e

ou d'une petite fille unique, est élevée au ran^ç d'agnat par un arrière petit-fils

Est exclu, cnmnriR héritier universel, par un «lescendant môle ; il prpnd alors rang parmi les héritiers réservataires

. Numéro

l'ouvrage

sous

lequel

cas a été

expos6

60 et 61 62 à 65

NOMS

DES HÉRITIERS

par ordre

DE PROXIMITÉ

Aïeul paternel...

Bisaïeul paternel.

Trisaïeul patern-el

Etc., etc.

Mère

Aïeule maternelle Bisaïeule matern.

Trisaïeule matern.

Etc., de.

Aïeule paternelle.

Bisaïeule patern"e Trisaïeule patern.

Etc., etc

VI —COLLATÉRAUX

Frère germain

INDICATION

des causes d'exclusion

et des modifications aux règles

générales

lo Est exclu par le père « définitivement »

2o Est exclu, comme liéritier universel, par un descendant mule y il prend alors rang parmi les héritiers réservataires .

3o En concours avec des frères ou sœurs soit germains soit consanguins, ses droits subissent diverses modifications qui font l'objet du la bleau, no 220

Ne vient, tanlcomme héritier universel que comme héritier réservataire, qu'à défaut de Taïeul patfrnel et se comporte en tout comme lui

Ne vient, tant comme héri- »ier universel que comme héritier réservataire, qu*à défaut du bisaïeul et de raïeul \ aiernei et se comj.opte en tout comme eux

lo N'est jamais exclue .,.

2» S'^s droits sont réduits de moitié par la présence d'un enfant légitime

et (le 2 ou plusieurs fières ou sœurs

alors même que ceux-ci se raient eux-mêmes exclus

Est exclue par la mère

Est excl ue par la mère et par Taïeule maiernelle

Estexclue par la mère,— par Taïeule maternelle et par Ja bisaïeule maternelle

Estexclue par le père et par la mère

Estexclue par le père,— par la mère, — par Taïeule paternelle et par l'aïeule maternelle

l^st exclue par le père, — par la mère, — par l'aïeule paternelle, - par l'aïeule maternelle, — par la bisaïeule paternelle et par la bisaïeule

lo Est exclu par un descen dant niAle ou p -r le père

2o En concours avec un ascendant paternel autre que le père, ses droits subissent diverses modifications qui font l'objni du tableau no 220, établi pour l'aïeul

uigitized Dy x^nOOQ

LIQUIDATION DES SUCCESSIONS

NOMS

DES HÉRITIERS

par ordre

DE PROXIMITÉ

Frôpe germain .

(suite)

So?ur germaine.

INDICATION

des causes d'exclusion

et des modifîcalions aux règles

générales

Frère consanguin

Nu»» éro

l'ouvrage

sous

lequel

cas a été

exposé

Scx^urconsanguine

Fr. ou sœur utérin

S*» Paspe au rang d*hériîier réservataire lorsqu'il concourt avec 1 > le mari, 2'^ la m^^ry ou TaïeuleclSo 2 ou plusieurs uté

rins ; cas appelé himaria

lo Est exclue par un descen

dant iiiàle ou par le père

2" En concurrence avec un ascendant mt\le autre que le père, elle est élevée au rnng d'agnat, mais ses droits subissentdi verses iiiodilications qui font l'objet du tableau no ii20

établi pour l'aïeul

30 Est élevreau rangd'bgnat

par le frère germain

40 Estéleveeau rangd'agnat par unedescendance fiminine.

If» Esl exclu par un descendant mà!e, — par le père ou

par le frère germain

2' Estexclu paria sœur germaine quia été élevée au rang d*agnat par une descendance

féminine

30 En concurrence avec un ascendant paternel autre que le père, ses droits subissent diverses modifications qui font l'objet du tableau no 220 établi

pour l'aïeul

lo Est exclue par un descendant mftlo, — par le père ou

par le frère germain

2o Fst exclue par la sœur germaine qui a été élevée au rang d'agnat par une descendance féminine

30 Est exclue par 2 ou plu sieurs sœur:3 germaines^mais, dans ce cas, est élevée au rang d'aanal par un frère consanguin

40 N'est pas exclue par une

sœur germaine unique

50 En concurrence avec un ascendant paternel autre que le père, elle est élevée au rang d'agnat, mais ses droits subis sent diverses modifications qui font l'objet du tableau no

220 établi pour l'aïeul

60 Est élevée au rangd'agnat par le frère consanguin. . .

70 Est élevée au ran^ d'a^nat par une descendance féminine, lo Sont exclus par une descendance tant masculine que féminine

115ets**

NOMS

DES HÉRITIERS

par ordre

DE PROXIMITÉ

Fr.ou sœur utérin

(.suite) Neveu germain.

118ets'«

116 et s*'

Neveu consanguin

Petit-neveu germ.

Id. consang

Arr.-pel.-nev.ger Id. cons

Etc., etc

Oncle germçiin

Oncle consanguin, Cousin germain. .

Cousin consang*".

Petit- cous. germ.

Id. cons...

Ar.pet.-cous. ger.

Id. cons.

Etc., etc

Gr. -oncle germain

Id. cons

Gr -cous, germain

Id. cons . . .

Arr.-gr.-cous.ger.

Id. cons.

Etc., etc

.\rr.-gr.-oncleger

Id. cons.

Arr.-gr.-cous.ger.

Id. cons.

Etc., etc

Fr.germ.dutrisaï' Fr. cons. du trisaïi

Eic.,etc

Patron

Patronne

Beït el Mal

INDICATION

des causes d'exclusion

et des modifications aux règles

générales

2o Sont exclus par une as cendance masculine

lo Est exclu par une descen dance masculine

2o Est exclu par une ascen dance masculine

30 Estexclu par le frère germain ou par le frère consMiguin

40 Est exclu par la sœur germaine ou par la sœur consanguine lorsque l'une ou l'autre a été élevé«au rangd'agnat par une descendance féminine

Est exclu par le neveu ger main et par tous ceux qui l'excluent

Est exclu par le neveu con sanguin et par tous ceux qui l'excluent

Est exclu par le précédent et par tous ceux qui l'excluent Id.

Id.

Nuiii<'*ru

Puinriige

Kons

lei|UH|

CAS 11 été

exposé

uigitized Dy

TRAITE DES SUCCESSIONS MUSULMANES

CHAPITRE II. — Liiuilatloa des success ions dévolues à des descendants.

Secti on Prem ière.