Jl
Pr
pr
id. arr. -pet. -fille : — mâle au i»' degn^
pr
Pi!
iJ. arr.-pel.-fill s; — mâlt-au 4eueg.
pr
Pij
petites-fil les; — arr. -pet -fils; — arr.-p('t.-!il!« .
Pr
pr
id. id ; -urr.-[)et.-iilles
pr
id. arr -pel. -fille; — iiiâloau ied,.j.r.
ph
id. arr. -pot -Miles;— id.
pr
Filles
petite-fille; — arr. -pet -fils; ~ arr.-[)elite-fille.. id. id. ; — arr.-pet -filles . .
it
pr
pr
pr
id. ; —arr. -pet. -fille: - mâle au 4e degré
pr
pr
id. ; — arr. -pet -filles; — id. '
pr
pr
Pr
petiles-filles; — arr -pot -fils; — arr.-pet -fille .
pr
pr
id. id. ; - arr -pet.-filles.
pr
id. arr.-pet.-fille;— màleauiedeg.
pr
pr
id. arr.-pel.-/l"e*;— mâleau i«deg.
pr
pr PiB
TRAITÉ DES SUCCESSIONS MUSULMANES
Section II.
Mode d'emploi du tableau n*> 216.
SI'?. — Le tableau n^ 216 est divisé en quatre paragraphes selon le nonnbre de classes d'héritiers en présence.
Dans la preniiôre colonne figure le nom du descendant le plus proche dans l'ordre du tableau n« 215.— Dans la colonne suivante, se trouvent les noms des autres descendants venant en concours avec le premier, et toujours classées par ordro de proximité. Sûr la môme ligne et dans les colonnes suivantes, est indiquée la partrevenant;à chaque classe d'héritiers.
S18. — Prenons un exemple :
Un homme meurt laissant deux flis, trois filles, une petite-fille et un arrière-petit-fils.
Dressons la première liste indiquée au n<»212:
2 fils,
3 filles,
l pelîte-fllle,
1 arrière-petit-fils.
Procédons aux retranchements indiqués au nfîême numéro; nous voyons disparaître la petite fille et rarrière-petit-fils qui, Tun et l'autre, sont évincés par les fils.
La liste définitive (n« 213) des héritiers comprend donc :
2 fils.
et 3 filles, soit deux classes d'héritiers, ce qui nous renvoie au § II.
Dans la première colonne, on cherche l'indication : fils et dans la deuxième, l'indication : filles. La solution se trouve sur la deuxième ligne du § II, où, dans les colonnes des parts, on lit les indications suivantes :
Fils, P. — Filles, p.
ce qui veut dire que le partage doit se faire en donnant aux ipremiers une part double des parts des secondes.
Chaque fils ayant 2 parts, les 2 fils prendront ensemble 4 parts
Chaque fille ayant 1 part, les 3 filles prendront ensemble 3 parts
Soit, en tout 7 parts
La succession étant divisée en septièmes,
chaqu(3 fils aura 2/7 et chaque fille 1/7.
SI». — Prenons un second exemple :
Un homme meurt laissant une fille, deux
petites-filles, deux arrière-petils-fils et trois
arrière-petites-filles.
Dressons la liste provisoire (n®212) , nous
avons :
1 fille,
2 petites-filles,
2 arrière-petits-fîls,
3 arriêre-petiles-fllles.
Il n'y a aucun retranchement a opérer et celte liste constitue la liste définitive des héritiers lesquels, ainsi qu'on le voit, se rangent en quatre classes, ce qui nous renvoie au § IV.
Dans la première colonne, cherchons : /f/te, et, dans la deuxième, cherchons, dans Tordre de la liste définitive : petites- fillles, — arrièrepetit ftls^ — arrière-petites filles. Lecas cherché se trouve sur la 6* ligne sur laquelle nous lisons, dans les colonnes des parts, leii indications suivantes :
Fille 1/2
Petites-filles 1/6
Arrière-petit fils.... Pr
Arrière-petiles-filles pr
La fille a droit à la moitié de la succession et les deux [letites-filles ont droit ensenible à 1/6, soit chacune à 1/12.
Il reste disponible, après prélèvement de la moitié et du sixième, un tiers qui forme la part revenant aux arrière-petits enfants, en donnant aux mâles une part double. Ce tiers restant devra donc être divisé en septièmes,' chaque arrière-petils-fils prenant
LIQUIDATION DES SUCCESSIONS
2/7 de 1/3 soit 2/21 et chaque nrrière-pelite-
illlel/7 de 1/3 soit 1/21 de l'hér6dité.
On aura donc les résultats suivants :
La fille aura droit à 1/2 soit 21/42
les petites-filles, chacune à
1/12, ensemble 1/6 soit 7/42
à reporter 28/42
report 28/42
les deux &rrière-petit8-fils, chacun â 2/21, ensemble 4/21 soit 8/42
etlestroisarrière-pelites-fiUes,
chacune à 1/21, ensemble — 3/21 soit 6/42
Total égala l'entier. .. 42/42
CHAPITRE IIL — Liquidation des successions dévolues à des héritiers parmi lesquels
figurent simultanément un aïeul paternel et des frères ou sœurs soit germains soit consanguins.
Section Première.
2Z0. — Tableau de liquidation de ces successions.
TRAITÉ DES SUCCESSIONS MUSULMANES
DÉSIGNATION
de l'héritier
Aïenl.
EN CONCOURS
avec
des frères
ou
sœurs
germains 1 s.. .
id. 1 fr. .
id. 2 s...
id. 3 si.
id. 4 s 2.
germains 1 s., id. 1 fr..
id. 2 s...
id. 3 si.
germains )d.
id.
id.
id
germains id.
id.
id.
id.
germains id.
id.
id.
id.
1 fr..
1 fr..
1 fr..
3 si.
ET EN CONCOURS ENCORE AVEC
A. — Successions dans lesquelles se trouvent dos frères ou sœurs germains soit seuls, soit en concurrence avec des frères ou sœurs consanguins.
§ I. — SuccKSSioNS DF-:voLL'r:s A DEUX CLASSF.s d'iiéritieks
germains id.
1 fr..
id.
id.
3si.
id.
germains id.
l fr..
id.
id.
id.
§ II. — Successions dévolues a trois classes dhékitiers
époux
id
id
id
id
épouse 3
id
id
descendance féminine (1 représentante)
id.
id.
id.
id.
descendance féminine (2 ou plusieurs représentantes), id.
id.
id.
id.
mère
id
id
id
id
aïeule maternelle id.
id.
id.
id.
1. Ou 1 frère et 1 sœur. — 2. Ou 2 frères ou 1 frère el2 sœurs, et au-dessus. — 3. Si elle était enceinte, il y aurait lieu de Burseoir (voir no 51—1).
LIQUIDATION DES SUCCESSIONS
CONJOINTS
DESCENDANCE luiii.ahi^-
2/tî 2/3 2/3
-A. S G B OSr X> A. 0^ G E!
Maternelle féminine
Fraternelle féminine
Si répoux avait 1 mort sans postérité
aissé (voir
une postérité naturelle, il serait n''62).
Fi^^E EiBîS ET*
CE3TJI^Q
GERMAINS
CTrH 1. ,^
Jl
CONSANGUINS
considéré, pour la part de la veuve comme ôlçnt ^
uigitized Dy V^nOOQ IC
TRAITÉ DES SUCCESSIONS MUSULMANES
DÉSIGNATION
de i'héritiop
EN CONCOURS
avec
des frères
ou
sœurs
ET EN CO^ÎCOURS ENCORE AVEC
Aïeul
germains 1 s...
id. 1 fr. .
id. 2 s...
id. 3 si.
id. 4 s 2.
germain» 1 s... id. 3 si.
id- 4 s 2.
germains 1 s...
)d. Ifr..
id. 2 s...
id. 3 s».
id 4 s 2.
germains 1 s...
id. Ifr..
id. 2 s...
id. 3 si.
id. 4 s 2.
germains i s...
id. Ifr..
id. 2 s...
id. 3s«.
id. 4 s 2.
germains t s...
id. 1 ir..
id. 2 s...
id. 3 si.
id. 4 s 2.
germains 1 s...
id. 1 fr..
id. 2 s...
id. 3 s».
id. 4 s 2.
germains 1 s.. • il. 1 fr ..
id. 23...
id. 3s 1.
id. 4s i.
bisaïeule maternelle
id . . . .
id
jd
id.
sïeule naternelle
id
id
id.
bisaïeule paternelle
id.
id ......
id.
id.
1 sœur consanguine
id.
id.
id. . ... :
id.
1 frère consanâruin ...
id.
id.
id . ... .
2 sœurs c :)nsan£ruines
id. ....
id
id. .. .. .
id
3 sœurs consanguines (ou 1 frère et 1 sœur)
id.
id.
id.
id ..
4 sœurs c >nsanguines (ou 2 frères; — ou 1 frère et 2 sœurs) et au-dessus. .
id.
id
id ..
id.
1 . Ou 1 frère et 1 sœur. — 2. Ou 2 frères ; ou 1 frère el2 sœurs, et au-dessus.
LIQUIDATION DES SUCCESSIONS
GONJG
IHTS
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LE$CENDANCE 1 l'ttiiiiàiiue
^SCEN-JD A^-^ICDEQ
« 'F'I^EE^E;s dst i
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ta
Maternelle féminine
Paternelle
GERMAINS
rONSANGUlNS
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