‹ Traité théorique et pratique de droit canonique (volume 2)Chapitre 234 sur 391 · Délits commis par les Clercs · texte numérisé non relu

Délits commis par les Clercs

3036. — Il s'agit ici de délits contraires à l'état clérical, ou aux devoirs des clercs.

i° Les délits qui se rapportent au premier chef sont: l'apostasie de la cléricature et l'apostasie de la vie religieuse. Les clercs apostats qui ont reçu les ordres majeurs perdent le privilège du canon ; s'ils essayent de contracter mariage, ils sont excommuniés ; et s'ils consomment le mariage, ils deviennent irréguliers. Les religieux apostats sont privés des privilèges de leur Ordre, et lorsqu'ils ont quitté l'habit religieux, ils sont excommuniés.

2° La transgression des règlements et des lois qui regardent l'honneur et la modestie de la vie cléricale est punie par diverses peines portées par le Droit, et parcelles qu'il convient à l'évêque de prononcer.

3°37- — On doit considérer comme contraires aux obligations attachées à l'état ecclésiastique :

i° Tout excès de la part des supérieurs et des inférieurs. Il y a excès de la part des supérieurs lorsqu'ils dépassent les limites de leur pouvoir contre leurs subordonnés ; il y a excès de la part de ceux-ci lorsqu'ils refusent à leurs supérieurs la soumission qui leur est due ;

2° Les abus qui peuvent se commettre à l'occasion de l'administration du sacrement de Pénitence, par exemple, la violation du secret de la confession, la sollicitation ad turpia et l'absolution du complice in peccato turpi.

3038. — Les ecclésiastiques sont entièrement redevables à l'Eglise de leur Ordre et de leur office ; elle peut donc, par forme de peine, leur retirer le bienfait de l'un et de l'autre s'ils trangressent les conditions sous lesquelles elle les leur a conférés. Ce principe fondé sur la nature des choses a été reconnu par les empereurs romains, et l'Eglise a été puissamment secondée par eux contre les ecclésiastiques récalcitrants 3.

1. Const. Apost. Sedis, II. — 2. Conc. Trid., Sess. XXV, c. 19. -- 3. C. 23. C. Th. de episc. (16-2). Novell. L. 2, Tit. 25.

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