‹ Traité théorique et pratique de droit canonique (volume 2)Chapitre 382 sur 391 · Teines portées contre les bénéficiers non résidents · texte numérisé non relu

Teines portées contre les bénéficiers non résidents

§ X. — De la pluralité et de l'incompatibilité des Bénéfices . . 193

§ XI. — Des Droits des ecclésiastiques sur les revenus de leurs Bénéfices 194

§ XII. — Les pensions ecclésiastiques payées par l'Etat constituentelles des revenus purement ecclésiastiques ? 196

§ XIII. — De la vacance des Bénéfices 197

§ XIV. — De la démission ou de la résignation d'un Bénéfice . . 199

§ XV. — Des translations et des mutations. 202

§ XVI. — De h privation juridique de l'office et de la révocation 204

§ XVII. — Des pensions ecclésiastiques 206

§ XVIII. — De l'institution et de l'origine des Fabriques. . . . 207

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