‹ Traité théorique et pratique de droit canonique (volume 2)Chapitre 384 sur 391 · De la Révocation des Curés · texte numérisé non relu

De la Révocation des Curés

CHAPITRE V. - Des Disposi tions nouvelles relatives à la limita tion des Censures par la Constitu tion Apostolicœ Sedis ....

§ I. — Excommunications spécia lement réservées au Souverain Pontife

3io

3ii

3ii

§ IL — Excommunications simplement réservées 316

§ III. — Excommunications réservées aux Ordinaires . . . . 318

§ IV. — Excommunications non réservées .... # ... 319

§ V. — Excommunications portées par le Concile de Trente . . . 319

§ VI. — Suspenses réservées au Pape 3?o

§ VII. — Interdits réservés au Pape 321

§ VIII. — Suspenses et Interdits portés par le Concile de Trente. 322

§ IX. — Autres Censures maintenues 323

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