I. Ibidem. C

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ex solà constitiitioiic Kcclesiai est inventa... dcclaranduni duximus. » En conséquence, la solennité du vceu de chasteté repose sur la disposition de rivjjlise, cjui accepte ce vceu et le rend tel. La solennité du \(eu ne j)Ouvant a\'oir lieu cjucn \ertii de la xolonté de l'Kç^lisc, il est donc d'institution ecclésiastique.

1546. — II. Fer// de pauvreté. — Le vœu solennel de pauvreté est un acte par lequel un relii^ieux* renonce absolument à la projjriété de tous biens temporels estimables à prix d'ari^cnt, et à la faculté de disposer en maître de ceux mêmes dont on lui laisse l'usage. En conséquence de ce vceu, les religieux sont incapables d'acquérir personnellement aucun bien, à quelque titre que ce soit.

1547- — On distingue quatre degrés de pauvreté religieuse. Au premier degré, le religieux ne peut ni licitement ni validement posséder à un titre quelconque quoi que ce soit comme étant son bien propre. Au second degré, il peut possséder validement mais non licitement, et il ne peut user des choses comme étant son bien propre. Au troisième degré, il peut posséder validement et licitenient, mais il ne peut user de ses biens comme lui étant propres. Il n'abdique pas le domaine, mais seulement le droit d'en user librement. Tel est le vœu de pauvreté que font les scolastiques de la Société de Jésus. Au quatrième degré, le religieux n'abdique ni le domaine ni la jouissance de ses biens, mais il s'oblige par vœu à restreindre cette jouissance dans la mesure de son honnête entretien, en sorte qu'il n'abdique que l'usage des revenus superflus.

1548. — En France, il n'y a pour les religieuses point de vœu qui les rende inhabiles à posséder, c'est-à-dire, qui soit incompatible avec la propriété.

1549* — Le religieux qui a fait vœu de pauvreté peut, avec la permission du supérieur, administrer ses biens, aliéner même et acquérir pour l'utilité de la communauté ou des autres.

1550- — Il paraît probable que le quatrième degré de pauvreté, qui exclut seulement la jouissance des biens superflus, a suffi autrefois à l'essence de l'Etat religieux. On invoque à l'appui de ce sentiment l'exemple des anciens solitaires ; mais il est plus probable que le troisième degré, qui exclut la jouissance indépendante du droit de propriété, a toujours été exigé. La raison qu'on en donne, c'est que la propriété paraît répugner à d'état de perfection auquel les religieux doivent tendre. Il n'est pas certain d'ailleurs que les solitaires n'eussent pas des supérieurs auxquels ils étaient soumis, même pour la jouissance de leurs biens.

1551. — Que le troisième degré de pauvreté suffise cà l'essence de l'Etat religieux, on peut en donner plusieurs preuves :

10 Les anciens religieux, qui ont toujours été considérés comme tels, par exemple, saint Antoine, saint Hilarion, etc., ont fait acte de propriétaires, ils ont fait des testaments et accepté des successions.

« On trouve quantité de testaments et de legs faits par des Abbés et des Abbesses, disent de Brequigny et du Theil : on peut y voir le testament de .sainte Fare en 632... Mabillon dit que c'était l'usage, non seulement en France, mais dans les autres Etats ; et que cet usage

n'était pas condamné par les plus saints personnages, surtout lorsqu'il s'agissait de legs pieux... C'était l'usage au septième siècle, dit Mabillon, que les moines et les religieuses héritassent de leurs parents : il le prouve par l'exem.ple de sainte Aldegonde '. »

2° Les scolastiques de la Société de Jésus, qui ont fait des vœux simples, n'en restent pas moins habiles à posséder ; et pourtant ils sont considérés comme religieux proprement dits par la constitution de Grégoire XIII .

3" Ce sentiment est confirmé par la raison. Un religieux qui possède, mais qui ne saurait exercer son droit de propriétaire sans la permission du supérieur, est véritablement pauvre, car il ne jouit de ses biens qu'autant qu'on le lui permet et dans la mesure qu'on le lui permet. Possédât-il des richesses immenses, dès qu'il ne peut pas par lui-même s'en attribuer la jouissance, il est en réalité aussi pauvre que s'il ne possédait rien.

1552- — Mais que penser d'un religieux qui, n'ayant pas la libre jouissance de ses biens, en disposerait sans la permission de son supérieur ? La disposition qu'il en ferait serait-elle valide ? Suarez, Sanchez, et plusieurs autres l'affirment ; Bouix dit même que la vente ou la donation faite par ce religieux serait valide, nonobstant la défense du Pape 3; mais Molina, Lessius et d'autres canonistes se prononcent pour le sentiment contraire.

1553- — Il en est du vœu de pauvreté comme du vœu de chasteté- Ce qui constitue sa solennité, c'est la disposition de la loi ecclésiastique ou de la volonté de l'Eglise, comme il est prouvé par la Décrétale Quodvotum, de Boniface VIII et la Constitution Ascendente Domino, de Grégoire IX. Nous devons ajouter que le vœu solennel de pauvreté diffère essentiellement du vœu simple, en ce que le premier implique l'incapacité perpétuelle et absolue de posséder les biens acquis antérieurement à la profession, et d'en acquérir dans la suite.

1554- — Le concours de la puissance séculière est-il requis pour la solennité du vœu de pauvreté ? Carrière, dans son Traité de la Justice (n<^ 244), affirme qu'il est plus probable, qu'en France, le vœu de pauvreté émis aujourd'hui par les religieux ne doit pas être considéré comme solennel. Quelques théologiens et canonistes soutiennent ce sentiment. Voici les raisons sur lesquelles ils l'appuient :

Il appartient à la puissance civile de statuer sur tout ce qui se rapporte au domaine et à la possession des choses temporelles ; or, s'il est admis que l'incapacité de posséder est quelque chose de purement temporel, on ne peut introduire cette incapacité sans le concours de la loi civile. D'où l'on conclut que la loi civile ne reconnaissant aux religieux aucune incapacité de posséder, de disposer, de tester, le vœu perpétuel de pauvreté, qui entraîne après lui une espèce de mort civile, et, par conséquent, l'incapacité d'hériter, de tester, etc., n'est plus possible en France ; et comme il est reconnu que les trois vœux de religion ne peuvent être solennels les uns sans les autres, on en conclut que les vœux émis en France dans un Ordre religieux canoniquement approuvé ne sont plus des vœux solennels.

I. Collection des chartes. T. i. — 2. Const. Ascendente Domino. — Const. Quanta fruciuosius {1584), — 3. Ihid. T. i, p. 447.

Enfin, les partisans de ce sentiment ajoutent que le Saint-Siège, consulté sur ce sujet, a répondu dans le même sens le 24 avril 1S41, et qu'une autre réponse de la Sacrée Pénitencerie, adressée à l'évêque du Mans le 3 février. 184 1, porte que les religieuses jouissent des mêmes faxeurs que si leurs vœux étaient solennels.

1555- — Ces raisons ne nous paraissent pas très convaincantes . D'abord, la décision de la Sacrée Pénitencerie ne s'occupe que des religieuses, et l'on ne peut rien en déduire relativement aux religieux. En outre, les raisons alléguées sont purement négatives. Celles que l'on tire de la loi civile n'ont pas plus de force. Le concours de la puissance civile pour la solennité du vœu de pauvreté religieuse ne nous paraît pas absolument nécessaire, car il n'appartient pas qu'à la seule autorité de rt2tat de statuer, au moins dans la présente discipline, que l'incapacité de posséder est nécessairement annexée au vœu. L'I^^glise a certainement reçu de son divin Fondateur tous les pouvoirs qui lui sont nécessaires pour atteindre sa fin ; or l'Eglise a pour fin de conduire tous les fidèles à la sainteté et à la perfection dans les différentes situations où ils se trouvent et selon les besoins de chacun. Et comme il est très utile à ceux des fidèles qui font profession de suivre les conseils évangéliques, d'être rendus incapables de posséder afin d'être affranchis de l'amour dangereux des richesses, il appartient à l'Egli.se de les rendre inhabiles à posséder.

Qui ne voit d'ailleurs que si l'incapacité de posséder ne pouvait être statuée que par la loi civile, il en résulterait qu'il dépendrait de ce pouvoir d'abolir à son gré et partout la solennité des vœux ? Cette solennité se trouverait ainsi livrée à l'arbitraire des chefs d'Etat ou des Parlements, en sorte que l'Eglise serait soumise sous ce rapport au bon plaisir du pouvoir séculier.

1556- — La pratique de l'Eglise confirme ce sentiment. L'Eglise a considéré comme véritables religieux profès et inhabiles à posséder, des religieux qui habitaient des pays infidèles ou hérétiques, dont la loi civile ne reconnaissait pas ces religieux comme inhabiles à posséder, et, cependant, on n'a pas soulevé le moindre doute sur leur incapacité de posséder. C'est donc que le concours du pouvoir civil n'était pas considéré comme nécessaire à la solennité du vœ^u de pauvreté.

1557- — Enfin, plusieurs décisions des Congrégations romaines confirment ces conclusions :

1° La S. C. des Evêques et Réguliers (9 juillet 1837), consultée à ce sujet par l'Abbé de Solesmes, répondit que les Religieux de cette abbaye, qui avaient émis des vœux simples depuis quatre ans, pouvaient être admis à la profession solennelle.

2° La S. Pénitencerie ayant déclaré que les religieuses qui sont en France ne peuvent émettre que des vœux simples, l'évêque du Mans demanda à Rome si, en France, les vœux des religieux devaient être considérés comme des vœux simples. La S. Pénitencerie répondit que les décisions rendues antérieurement regardaient seulement les religieuses, j/^r//îr^ j-^/z/ww^^?'^ <?<^ ;/2^«/^/^j-. Il suit de là que la S. C. a décidé, implicitement au moins, qu'en France les religieux peuvent émettre des vœux solennels.

La même décision a été rendue par la S. C. des Evêques et Régulier7

à la suite de l'annexion de la Savoie à la France, où les vœux émis par les religieux conservent leur solennité, nonobstant la loi civile -(31 juillet 1861.)

Le chapitre général des Chartreux a statué en 185 1 que désormais \d. profession solennelle ne serait accordée qu'aux religieux qui auraient passé quatre années dans l'Ordre et y auraient émis des vœux simples. Or ce statut a été approuvé par le Saint-Siège.

1558- — Vainement nous objecterait-on que la capacité ou l'incapacité de posséder étant quelque chose de temporel, l'autorité civile seule peut en disposer. Nous répondons à cette objection que la capacité ou l'incapacité de posséder est quelque chose d'indifférent en soi. C'est quelque chose de temporel quand il s'agit d'une fin temporelle ; mais il n'en est pas de même lorsqu'il s'agit d'une fin spirituelle. Or c'est le cas présent, et, pour ce cas, le pouvoir séculier ne peut, sans le consentement de l'Eglise, disposer d'une chose temporelle annexée à une fin spirituelle. Autrement, le spirituel serait soumis au temporel.

1559- — Il suit de là : 1° qu'il peut exister aujourd'hui de véritables religieux même avec vœux solennels ; 2° qu'il peut exister également de véritables religieuses avec vœux solennels, comme il en existe en Savoie, aucune loi civile ne pouvant empêcher que les religieux soient, en conscience et devant Dieu, incapables de posséder. L'incapacité de posséder affecte les Religieux, mais non les monastères, à moins d'une loi spéciale interdisant le droit de propriété aux monastères, tels que les monastères de Capucins qui ne peuvent posséder ni en particulier ni en commun. Leurs biens appartiennent à l'Eglise romaine.

1560. — Mais quelles sont les raisons qui ont porté le Saint-Siège à ne pas reconnaître comme solennels les vœux des religieuses en France, sauf l'exception mentionnée pour la Savoie ?

Il nous paraît que la principale raison se tire des circonstances difficiles où s'est trouvée la France depuis la Révolution. Ce qui autorise cette interprétation, ce sont les termes mêmes dont se sert la S. Congrégation en définissant que les vœux des religieuses en France sont simples : « Hoc saltem fnodo professionein eniittayit^ meliora intérim prœstolanies, quibns eamdem soleinnitatem renovare possint ; qu'elles fassent ainsi leur profession, en attendant des circonstances meilleures qui leur permettent de la renouveler solennellement. » En effet, dans le cas d'une sécularisation forcée, les inconvénients ne sont pas à beaucoup près aussi grands quand les religieuses ne sont liées que par des vœux simples, car alors elles ne sont pas privées de toutes ressources ; elles ont, sans besoin de dispense, le pouvoir d'acquérir et de posséder ; et comme les évêques peuvent les délier des vœux de pauvreté et d'obéissance, elles échapperaient assez facilement à ce que la position d'une religieuse qui est liée par des vœux solennels a de pénible et d'embarrassant dans le monde. Un religieux, prêtre ou non, n'éprouve par les mêmes difficultés.

1561. — Nous n'avons pas eu en vue, dans ce que nous venons de dire, les congrégations de femmes qui se sont formées en France depuis le commencement de ce siècle, et qui n'ont jamais eu la pensée ni le désir de se constituer en Ordre religieux. La nature de presque toutes

DE DKuli CAiNUiMt^L'K. 409

ces C()nj;Té«^atic)n.s, leur fin, leurs règles, leurs fonctions, demandent que leurs vœux soient simples. D'ailleurs, la plupart ne ]3euvent observer la clôture, qui est pour elles, aux yeux de l'Kf^lise, une condition essentielle pour la profession reli<;ieuse proprement dite.

1562. — III. Le vœu tfolh'issatice. — Si le v(eu (Je pauvreté enlève aux Relij.^ieux profes le pouvoir de disposer d'aucun bien leur appartenant en propre, celui d'obéissance, d'un autre coté, met leur volonté et leurs actions sous la dépendance d'une règle et d'un supérieur.

Le vœu d'obéissance est un vœu par lequel un Religieux renonce à sa volonté, en l'assujettissant à l'autorité d'une règle approuvée par l'Eglise, et des supérieurs de son Ordre, d'une manière conforme à la règle dont il fait profession.

1563- — Le vœu d'obéissance n'éteint pas dans les Religieux leurs facultés naturelles. Un Religieux doit en faire le même usage pour se conduire et discerner le bien du mal. Son vœu n'en fait pas un automate qui se laisse conduire où l'on veut, et qui exécute aveuglément tout ce qu'on lui ordonne. Il n'ôte rien à l'activité de la volonté, qui demeure toujours maîtresse et personnellement responsable de ses actions. Un Religieux ne renonce donc à sa volonté que dans ce sens qu'il s'oblige à en régler tous les mouvements d'une manière conforme à l'institut qu'il professe : il ne promet l'obéissance que suivant la règle, scciindum regiilain.

1564. — D'après le sentiment de Suarez, qui est le plus communément suivi, les Religieux peuvent validement, et indépendamment de leur supérieur, s'engager de différentes manières, soit envers DiEU, soit envers le prochain : par exemple, envers DiEU, en faisant vœu de réciter certaines prières, de faire certains exercices de piété ou certains actes de mortification intérieure ; envers les hommes, en s'obligeant à garder un secret, ou à offrir la sainte messe pour un ami ; à étudier et traiter une question ou à exprimer son sentiment, et autres choses semblables qui n'ont rien d'incompatible avec l'accomplissement des trois vœux de religion.

1565. — La solennité du vœu d'obéissance consiste, dit Suarez ', en ce que, par la vertu même de ce vœu, le supérieur de l'Ordre a le pouvoir d'irriter toutes les promesses faites par un Religieux, soit à Dieu .soit aux hommes, après sa profession. Les supérieurs des Religieux tiennent ce pouvoir, non de la tradition ou consécration que le Religieux fait de sa personne, mais du droit positif, c'est-à-dire de la disposition de la loi ecclésiastique ".

1566. — Le chapitre invoqué par Suarez ne paraît pas concluant dans la question présente, car les théologiens enseignent communément que les supérieurs des religieux ont le pouvoir d'irriter les vœux de tous leurs sujets, et cela, en vertu du pouvoir dominatif qui leur appartient, non seulement à l'égard des religieux qui ont émis des vœ^ux solennels, mais aussi à l'égard des religieux qui n'ont émis que des vœux simples. Ces mêmes théologiens disent que ce pouvoir dominatif vient de la tradition que tout \éritable religieux fait de sa personne, alors même qu'il ne prononce que des vœ-ux simples, en sorte que ce

I. De Rclig., T. 3. L. 9. — 2. C. Si telic^iosiis, 27, de eh'ctione.

pouvoir appartient à tout supérieur de religieux. Aussi le P. Gautrelet affirme que même les Abbesses et les supérieures de religieuses, dont les vœux sont simples, peuvent irriter les vœux des religieuses qui leur sont soumises. Si donc tous les supérieurs d'Ordres religieux ont le pouvoir d'irriter les vœux de leurs sujets, même de ceux qui n'ont émis que des vœux simples, comment peut-on dire avec Suarez que la solennité du vœu d'obéissance consiste dans la faculté qu'ont les supérieurs d'irriter toutes les promesses et tous les vœux émis par leurs sujets ? Si les supérieurs tiennent cette faculté du pouvoir de' domination qu'ils acquièrent par la tradition que les religieux font de leur personne dans l'acte de leur profession, comment peut-on dire que ce pouvoir a été donné aux supérieurs par le droit positif ou leur vient d'une loi ecclésiastique ?

1567- — M. l'abbé Craisson ' résout la difficulté, en disant que, pour constituer la solennité du vœu d'obéissance, il ne suffit pas que les supérieurs des religieux aient un pouvoir quelconque d'irriter les vœux de leurs sujets, mais qu'il faut que ce pouvoir soit perpétuel et immuable ; or la loi ecclésiastique qui établit la solennité du vœu d'obéissance religieuse [enlève aux supérieurs des religieux le droit d'irriter les vœux de leurs sujets, et elle leur enlève si totalement ce pouvoir que, dans le cas où il leur serait accordé, la solennité des trois vœux serait par le seul fait supprimée ou n'existerait plus. D'où il suit que, tous les vœux émis par les religieux après leur profession solennelle peuvent toujours être irrités par les supérieurs, alors même qu'ils auraient été approuvés par eux, et ils pourront toujours l'être tant que les vœux de ces religieux resteront solennels.

1568. — Il n'en est pas de même lorsqu'il s'agit de religieux qui n'ont émis que des vœux simples. Les supérieurs ont aussi, sans aucun doute, le pouvoir de les irriter, mais ils peuvent renoncer à ce pouvoir, même avec une simple permission de l'Eglise, tandis que, pour le cas où les vœux sont solennels, ils ne peuvent se dépouiller de leur droit, à moins que le Pape ne révoque la loi par laquelle il a statué la solennité du vœu.

1569- — Il suit de là : i° que la faculté qu'ont les supérieurs de religieux d'irriter les vœux de leurs sujets quand il s'agit des vœux solennels, est essentiellement différente de celle qu'ils ont d'irriter les vœux simples ;

2° Que la solennité du vœu d'obéissance ne procède pas de la tradition que le religieux fait de sa personne dans sa profession, mais qu'elle est d'institution ecclésiastique, de même que la solennité des deux autres vœux.

1570. — Nous devons excepter certains vœux que les supérieurs de religieux ne peuvent irriter :

1° Le vœu de profession religieuse, car ce n'est qu'en vertu de ce vœu que le supérieur a autorité sur un religieux.

2° Les vœux qui, dans certains Ordres religieux, sont surajoutés aux trois vœux indépendamment de la volonté du supérieur, par exemple, le vœu de racheter les captifs chez les religieux de la Merci, le vœu