‹ Traité théorique et pratique de droit pénalChapitre 141 sur 141 · II. Conditions d'un bon système pénitentiaire · texte numérisé non relu

II. Conditions d'un bon système pénitentiaire

Aperçu sur le système pénitentiaire 495

A. Système de la promiscuité des détenus et de la

seule séparation des sexes 496

B. Régime des classes 497

G. Système de Tisolement en cellule de jour et de

nuit; système pensylvanien 499

D. Système d'Aubum. Séparation des détenus en

cellule pendant la nuit, aux heures des repas

et pour les repas; travail dans des ateliers

communs avec assujettissement au silence. . . 505

Ë. Système irlandais ou des libérations préparatoires

ou conditionnelles 506

§ 1. Libération préparatoire (G. V.) 517

Caractères de cette libération 518

Conditions de la concession — Condamnés qui peuvent l'obtenir 518

Autorité compétente pour accorder la libération. . . 519

Révocation 519

Arrestation provisoire 520

Effets de la révocation 520

Cas où la révocation est impossible 520

Réglementation de la mise en liberté 520

Patronage 521

§ 2. Sursis à Texécution des condamnations pénales (G. Y.). 521

1® Nature de la décision ordonnant le sursis 523

^ Condamnations auxquelles le sursis est applicable. 523 3*> Condamnations auxquelles le sursis n'est pas applicable 526

4» Tribunaux qui peuvent appliquer le sursis. . . . 526 5<» Conditions nécessaires pour obtenir le sursis et

condamnés qui peuvent en bénéficier 528

6» Effets du sursis 529

7« Procédure spéciale au sursis 532

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