DU PAPIER DE COMMERCE

Avant d'aller plus loin dans le dénombrement des opérations de banque, il convient de décrire et de définir les divers titres de crédit compris sous les noms génériques de valeui*s, effets ou papier de commerce.

BiUet à ordre. — Aujourd'hui, dix août, Pierre vend à Paul

pour mille francs d'ébéuisterie, payables dans trois mois et

lui en délivre facture. Paul en règle le montant par un billet

ainsi conçu.

Pans, 10 août 185^.

Au dis novembre prochain, je payerai à M. Pierre, ou à son ordre, la somme de mâle francs, règlement de sa facture de ce jour,

Paul.

Pierre doit payer à Julien, marchand de bois, pareille somme de mille francs. Il lui propose de recevoir, au lieu d'argent, la promesse ou billet de Paul, et Julien accepte. Alors Pierre écrit au dos du billet, au revers de la signature du souscripteur. Tordre suivant qui se nomme endossement :

Payez à M. Julien, ou à son ordre^ valeur en marchandises, Paris Je 20 août 1852.

Pierre.

Puis il remet le billet à Julien qui en devient ainsi proprié-

taire. Par cette remise, Pierre éteint la dette qu'il avait contractée envers Julien , par une délégation de sa créance sur Paul.

Nous avons supposé que le billet n'avait été cédé qu'une fois ; mais il peut avoir été cédé , dix, vingt, cent fois. A l'échéance, le dernier cessionnaire se présente à l'adresse indiquée, et présente le billet à Paul. Si celui-ci paye, le porteur écrit à la suite du dernier endossement ces mots : pour acquit^ suivis de sa signature. Un seul billet a servi à éteindre autant de créances qu'il portait d'endossements par un seul payement en espèces, et il a économisé autant de fois l'emploi de la monnaie.

Mais si Paul ne paye pas? — Le porteur, qui a reçu le billet sous la garantie du dernier endosseur, garanti de même par le précédent et ainsi de suite jusqu'au dernier, le porteur a le droit d'exercer un recours. Toutefois il est nécessaire que le défaut de payement soit bien établi. A cet effet, le billet, remis à un huissier, est présenté de nouveau le 11 novembre, et si Paul ne paye pas, l'huissier constate le défaut de payement par un acte qui porte le nom de protêt. On dit, en ce cas, que le billet a été protesté : les Anglais disent plus énergiquement que le billet est déshonoré.

Revenons à l'exemple ci-dessus, et supposons que Julien, porteur du billet, Tait fait protester. Sa créance contre Pierre revit aussitôt, non plus en sa forme primitive, mais comme exécution d'un engagement constaté par l'endossement du billet. Julien réclame donc de Pierre un payement immédiat, et il peut le poursuivre par toutes les voies de droit, comme celui-ci peut à son tour poursuivre Paul. Si Julien préfère poursuivre Paul et peut être plus tôt payé par cette voie , il a le droit de la prendre. N'a-t-il pas entre les mains la promesse de Paul aussi bien que celle de Pierre, et n'est-il pas également propriétaire de l'une et de l'autre? U y aurait cent endosseurs intermédiaires,iqu'il serait également porteur de leurs promesses envers lui, et pourrait poursuivre à son gré celui qu'il lui conviendrait le mieux d'actionner, parce que l'endossemenl implique, de la part de celui qui le signe, promesse que l'engagement au dos duquel il est écrit sera payé à l'échéance. Si l'un des endosseurs paye le porteur, il est substitué au droit