‹ Transports & tarifsChapitre 172 sur 174 · C. — Calcul des poids ; conditions de tonnage et petits · texte numérisé non relu

C. — Calcul des poids ; conditions de tonnage et petits

C(dis ; groupage jG."i

1). — Tarifs des marchandises taxées à la tonne en li. V. et en P.V. ; classification générale etnomenclature des tarifs spéciaux ; assimilations, définitions et spécifications; prix des tarifs généraux et spéciaux et tarif exceptionnel. o'i±

E. — Frais accessoires : enregistrement ; manutenlion ;

transmission; pesage et comptage ; magasinage, lettres d'avis et locations d'emplacements dans les gares ; stationnement des iragons; formalités en douane ; wagons particuliers 587

F. — Tarifs appliqués aux animaux, voitures, finances

et valeurs ; retours d'argent 600

G . — Responsabilité et prescriptions 603

Page 1