Région du nord-est

Notre point de départ sera au cœur des pays coutumiers, dans la France proprement dite, dans l'antique capitale du royaume. La coutume générale de la prévoté et vicomte de Paris s'étendait , outre le ressort immédiat du Châtelet , sur la chàtellenie de

i 72 ÉTUDES

Trie!, située dans le Vexin français, au nord de la Seine et à l'ouest de l'Oise; et sur les prévôtés, sousbailliages et chàtellenies de Poissy, Saint-Germain en Laye, Chàteaufort, Montlhéry, La Ferté-Aleps ', Brie- Comte-Robert , Tournan en Brie , Gournay-sur-Marne et Gonesse. L'hôtel épiscopal de Meaux , avec la grande place située devant la porte de l'hôtel , vers l'église cathédrale, et quelques fiefs assis à Meaux ou aux environs, étaient aussi régis par la coutume de Paris, et ressort issaient de tout temps devant le prévôt de Paris3. Les reliefs de certains fiefs se réglaient suivant la coutume locale du Vexiu français.3

Plusieurs chàtellenies autrefois dépendantes de la prévôté de Paris , et érigées depuis en bailliages particuliers, avaient leurs coutumes distinctes de celles de Paris. Ce sont d'abord les coutumes des bailliage

1. Il y a contestation pour la Ferté-Aleps, revendiquée à tort pour la coutume d'Etampes , puisqu'elle ne figure pas parmi les comparutions au procès-verbal de la coutume d'Etampes rédigé postérieurement à cette contestation ; on ne voit pas non plus que la Ferté-Aleps ait eu des coutumes particulières. Voyez procès-verbal de la nouvelle coutume de Paris (Cout. génér., t. III, p. 72).

2. Cout. génér., t. III, p. 71. — Voyez les lieux pour lesquels il y a contestation entre Paris. d'une part et les coutumes de Meaux, Mclun, Etampcs, Scnlis, Monlfort, Dourdon, Montargis, Clcrmont en Beauvaisis, etc., de l'autre : Cout. génér., t. 111, p. 71 — 74, 113— 115, 161 — 164, 138, 860, 863; t. Il, p. 781, 782.

3. Coul. grn., t. III, p. 19. — Paris, anc. art. 2; nom. art. 3.

et prévôté d'Etampes, qui s'étendaient sur un territoire peu étendu au sud de Paris, borné à l'ouest par l'Essonne , et confinant au midi au territoire de la coutume d'Orléans1. Un plus petit territoire encore, entre les coutumes de Paris, d'Etampes et de Montfort-i'Amaury, était régi par les coutumes du bailliage et chàtellenie de Dourdan a. Les coutumes du comté et bailliages de Montfort-l'Amaury, Gambais, Néauphlele-Chàtel , Saint -Léger en Yveline, étendaient leur empire au sud-ouest de Paris , sur les lieux énumérés dans leur titre, sur Rambouillet, Epernon, Houdan et plusieurs autres. La prétendue coutume de Néauphlele-Cbatel , différente de celle de Mont fort aussi bien que de ceHe de Paris, parait n'avoir eu aucune réalité.5 Au nord de la coutume de Mont fort - l'Amaury , à l'ouest de celle de Paris, s'étend le territoire des coutumes du comté et bailliage de Mante et Meulan, siège particulier du bailliage de Mantc4. La coutume locale du Yexin français pour le relief des fiefs était suivie

1. Voycx , pour les oppositions formées au proût des coutumes de Pari», Montargis, Dourdan et Orléans, CouL gén., t. U), p. 72, 112 - 116, 136, 816.

2. Voyex les oppositions de Taris, Etampcs, Orléans, Montfort, tout, gén., t. III, p. 113, 114, 135 — 138, 163, 164.

3. Coutum. génér. , t. III , p. 73. Voyez les opposition» pour Paris, Dourdan, Chartres, Dreux, Orléans, Mante, Montargis, Coutum. génér., t. III, p. 73, 74, 137, 161 —164, 200.

4. Yo)cz les oppositions pour Moutfort et Scnlis, Cout. gén., t. III, p. 163 et 200.

dans la partie de ce territoire située sur la rive droite de la Seine. 1

Au nord de l'ancien ressort de Paris se trouve l'ancien ressort de Senlis, régi par trois coutumes générales, celles de Senlis, de Germon t en Beauvaisis et de Valois.2

Le territoire de la coutume du bailliage de Senlis comprend une petite partie de la Fiance proprement dite, la plus grande partie du Vexin français, et une partie considérable du Beauvaisis, les pays de France et de Beauvaisis étant séparés par la rivière d'Oise.3 Ce territoire est divisé en plusieurs cbàtellenies : savoir, Senlis, Compiègne, Pontoise, Chaumont, Creil et Chambly- le -Haut -Berger 4. De celle de Senlis dépendent le temporel de l'évêché et comté de Beau vais, avec la ville de ce nom, et les baronnies et chàtellenies de Mello et de Mouchy-le-Châtel5. A celle de Compiègne ressortissent certaines terres et seigneuries assises au duché de Valois, mais exemptes de la juridiction de ce duché , et formant la prévôté de

t. Voycr la note de Toussaint Chai vilin sur l'art. 6, lit. 1." de la nouvelle coutume de Mante.