L\ TAU, LE
que par lo passé, je sncrilicmi avec ft-raud plnisir les avnnlages et les agréments que j(; InMivei'ai dans l'intendance de Lyon, et je vous pi'ii'i'ai de vnuiuii' bien me laisser à Limoges, à la suite du travail qu(3 vous m'aviv. [icrniis d'i'nlrcpr(.'iidri', a
Turgot s'était donc attaché délinitivcment à ce i.os projets de
■| ursot.
pays, et pendant tout le temps qu'il l'administra, il ne cessa de demander que la bienveillance du gouvernement envers lui fût reportée sur ses administrés. La t;\ch(' (|u'il entreprenait était loiuvle; mais le plan des rétVu'mes qu'il m(''dil;iil, (;'t;iit arriMT» dans son esprit.
Il voulait réiiarlii' plus également l.a taille entre r.a rc^p^iruiion
' ' " (les tailles.
les habitants; abolir les corvées; continuer de nouvelles routes, réparer les anciennes; venir en aide aux pauvres en appliquant sa belle maxime : Le
SOULAOEMENT DES HOMMES QUI SOUFUiENT EST LE
DEVOIR DE tous; Supprimer les réquisitions pour le transport des équipages militaires; modifier l'organisation de la milice, provoquer des échanges, des relations commerciales entre les pays voisins. Telles sont les réformes principales à l'exécution desquelles il consacrera ses années les plus actives. Les premiers soins de Turgot, dans son intendance, furent d'y améliorer la répartition des tailles dont le montant général, outre les défauts et les abus de la perception, excédait les ressources locales.
En 1738, M. Aubert de ïournv, commissaire départi dans la généralité de Limoges, voulant établir des règles plus fixes et moins arbitraires pour la répartition de l'imposition entre les contribuables, avait imaginé un système de taille dite tarifée, basée sur les valeurs de tous les biens-fonds, sur les déclarations des propriétaires. On avait fait un relevé des héritages possédés par chaque particulier, et ces relevés servaient de règles aux commissaires pour fixer la taille ; une instruction indiquait la proportion dans laquelle devaient être imposées les différentes natures de biens et d'exploitations et les diverses classes d'industrie. Cette nouveauté fiscale avait soulevé une vive opposition ; elle n'avait pu, en effet, s'accomplir avec une exactitude suffisante.
Dans un tiers de la généralité de Limoges, l'assiette de la taille n'avait i)as d'autres bases que les déclarations des contribuables ; les deux autres tiers avaient été arpentés sous l'administration de M. de Tourny et les estimations faites à la hâte, au hasard, par un seul expert, souvent étranger à la contrée, et sans discussion. Dans certaines paroisses, la taille s'élevait à un sou pour livre de revenu, et dans d'autres à cinq sous pour livre. Depuis 1738, c'est-àdire depuis vingt-trois ans, aucune constatation n'avait été faite pour les changements de propriété survenus par vente ou i)ar succession. L'intendant tranchait arbitrairement les contestations, au détriment des conti'ibuables.
LesTÉfoimesque Turgot entreprit de débrouiller ce chaos.
Turgol rùiilise.
11 |)roposa d'abord une déclaration royale, en date
du 30 décembre 17()1, pour rendre aux électeurs, et, par aj)pel, à la Cour des Aides, connaissance légale des régies particulières établies dans la génél'alité de Limoges. Elle ordonnait (articles IV, V, VI et VII) d'établir des doubles des registres ou i'euilles de relevé de chacune des paroisses, avec l'indication des mutations survenues; de les faire viser par l'intendant, et de les déposer, dans un délai de six mois, aux greffes des élections, alin de mettre ces tribunaux à même de se prononcer en connaissance de cause sur les réclamations qui pouvaient être faites. Les rôles des tailles se faisaient à Angoulème et à Limoges. Turgot supprima ces deux bureaux. Il établit des commissaires aux tailles à chacun desquels il attribua un petit arrondissement, et les chargea d'aller vérifier l'état réel de la paroisse. Il recommanda à ses agents de bien examiner l'opération de la confection des rôles, les régies du tarif, les estimations des fonds qui servent de base à la répartition. Sans doute il ne put immédiatement supprimer tous les inconvénients : mais, comme il l'écrivait à d'Ormesson, optiinus ille est qui miiiiinis ur(jetur (1). »
Doit-on taxer l'industrie? Doit-on taxer les bes- msimcuonsaux
commissaires
tiaux"? Doit-on regarder la taxe des prairies et des destaiiies. maisons comme un double emploi ? Les locataires d'une maison doivent-ils continuer à être imposés à la taxe d'exploitati(in « et aux deux sols pour livre de leurs baux'? Une maison, pour un locataire, est
(1) Lettre à M. d'Ormesson du 29 octol)re 1701 [Archives ite l'inii'iidance'.
68 hk TAILLE
une dépense et non un revenu, et le bail d'une maison n'a rien de commun avec le bail d'une ferme sur laquelle le fermier gagne (1). » Quelles sont les meilleures mesures à employer pour effectuer le cadastre? Comment obtenir le moins d'inégalité possible dans les impositions? Telles sont les principales questidiis (ju'il adresse aux commissaires, questions qu'il discute, les unes après les autres, en faisant ainsi connaître son opinion sur ebacune d'elles ; mais, ajoutc-t-il, « mon objet est de vous demander vos réflexions et non de vous occuper des miennes, et j'aime mieux savoir votre façon de penseï' que de vous insinuer mes propres idées.
«Je recevrai avec plaisir des lumières, ikui seulement (le V(.)us, mais de toutes les persoimes éclairées (pie l'amour du bien pulilic engagera à s'occuper de cette matière... Je ne cacbe aucune de mes vues; je n'y suis attacbé qu'autant qu'elles me paraissent utiles; jilus le puljlic pourra être convaincu de cette utilité, plus il sera disposé à y concourir, et plus le succès deviendra certain.
ftcaricr la iiè- « C'cst pour ccla quc jc luc proposc de donner à ''euui''ins'pire''' toutcs mes Opérations la plus grande publicité, alin d'écarter, s'il se peut, towfe déjîance de la part du peuple. Je ne ]niis trop vous prier de travailler de concert avec moi à lui inspirer cette confiance., non seulement en rendant une exacte justice dans vos Les paysans; fouctlons, uiais enc()i-(; (7/ traitant les paysans avec
leurs iiitiTcls el
leurs besoins.
(1) LcUi'iî circulaire nux comuiissaii-es des tailles.
douceur, en vous occupant de Leurs intérêts et de leurs besoins, et en me mettant à portée de les soulager (1). «
Turgot ne cessa de renouveler ses instructions et ses exhortations à ses agents : en même temps, il suppliait le contrôleur général de venir en aide à ses administrés soit par des secours, soit en faisant diminuer le contingent annuel que le Conseil d'l'',ta,t mettait à sa chai'ge. Les frais du |iremier arpenlement avaient été supportés par les propriétaires à raison de trois sous [)ar journal (2) : il sollicita et obtint du ministère une remise de 1)0,000 livres par an sur la capitatiim do la [irovince, pour subvenir aux frais du nouveau cadastre. Tous les ans, il escus
iliis iinpusitioas ;
appela l'attention du Conseil sur les bjurdos imposi- '^ui- inégalité. tions qui grevaient sa province ; tantôt, il faisait remarquer que, proportionnellement aux généralités voisines, celle de Limoges était surchargée de plus de 60,000 livres (3) ; tantôt il insistait sur ce fait que les impositions absorbaient la moitié du produit net des terres et que « la part du Roi égalait celle des Lap^nLdu uni. propriétaires ». Il no reçut jias du miiiistrc tous les dégrèvements ({u'il demandait, mais « il en obtint
(I) Lettre cu-culairo aux commissaires des tailles, t. IV, p. TjO, Œuvres de Tttrf/ot, édition do Dupont de Nemours.
[-2) Le joiinitil était une sivuide mesure agraire qui ri.iji .lutrel'ois eu usa2;o dans plusieurs [iroviuccs de France et qui l'eijresentait environ 800 mètres carrés.
|3) La généralité de Limoges payait, en 1700, pour le brevet de la taille, 1,418,512 livres; en 17Gi, elle était la.\ce au chill're de 2,l'J2,;i75 livres. Extrait des comiiiissioiis du Jiui/, dans les registres du greffe du bureau de finances de l'intendance de Limoges (Archives de l'iiilciuliiiice).
environ la moitié, et la province lui dut un allégement sensible de ses charges/l) ».
Malgré ces efforts intelligents et cette persévérante activité, malgré même les affirmations de Condorcet, ijui déclare que les travaux de Turgot « sont le premier exemple d'un cadastre formé sur des principes vrais, par une méthode exacte et conforme à la justice ("2) », il est certain que l'intendant ne put obtenir tous les résultats qu'il désirait. « Un bon projet de cadastre où tous les inconvénients soient prévus et ])révenus, écrivait-il cinq ans plus tard, estime chose fort ditïicile. . . Il ne faut, suivant moi, mettre la main à l'œuvre (|uc lorsqu'on aura pu s'assurer entièrement de la bonté du plan auquel on s'arrêtera (3). »
liésuiiau obtc- Quoi (ju'il OU soit, Ics cfforts de Turgot n'avaient pas été stériles. Il avait apporté quelques allégements aux impositions ; la répartition était faite sur de meilleures bases; les injustices les plus criantes étaient réprimées. C'était déjà beaucoup d'avoir pu obtenir que « les feuilles de relevé fussent conformes à la situation des paroisses (4). En les faisant mettre à jour, en harmonie avec la situation vraie des héritages, deux résultats étaient acquis : 1° diminution des cotes irrécouvrables ; 2" simplification dans la perception .
Il avnit suppriiué l'iniposition par tète de bêtes à
(1) I,. ilo L;ivcrjj;iic, Les l'A'oiioniisU-s fritiiçais au di.r-lmitiùme siècle : Turgot, p. 2Î9.
(2) Vie de Turgot, p. 'lO. I.oii.li-es, 1780.
(3) Lollre à M. (i'OiMiii;s»o)i du 20 novembre 17(J7 {Arcliircs de l'intendance).
(4) Dupoiil de Nemours, Œuvres de Turgot, t. X, p. 05.
nus.
laine. 11 exemptait d'impôts les septuagénaires et les familles nombreuses, en raison du nombre des enfants.
Dans le cas de perte de bestiaux, et dans ceux de grêle, d'inondation, de gelée, d'incendie, il donnait avec [)romj)titudo des secours, ou accordait des diminutions d'impôts. Contrairement à ce qui se passait autrefois, alors que les secours n'arrivaient qu'au bout d'une année, quand le mal était déjà réparé ou sans remède, il voulait que « la consolation ou le soulagement suivissent immédiatement le mal (1) ». 11 s'entendit enfin avec l'intendant de la Rochelle pour empêcher que, dans l'assiette des tailles, des contribuables qui avaient leurs terres ou leurs maisons dans l'une et l'autre généralité, fussent frappés de doubles droits et qu'on en fît de doubles emplois.
Etait-ce un « charlatan d'administration ainsi que unchariaian
. 1 > 1 d'administra-
de vertu, tait pour décrier 1 une, pour dégoûter do t'on. l'autre (^) », l'homme qui accompli.ssait de semblables réformes et s'y dévouait avec le zèle le plus absolu?
Il se plaint sans cesse au Conseil d'État do la si- Nouveaux avis
11 • .11!- <j 1 1 ■ -11 <5' réclamations
tuidion de la province et de l impôt do la taille. incessantes
au
Conseil d'État sur Igs (1) Diiiiiml ilo Ncmotirs, CEuvre.s de Tiirqnt, p. 07. impositions.
{'2) Le Soiiijc lie M. de Manrepas ou les Macliiiien iln i;iimu'iiinneiil
français, ] ar M. le comte de Provence, 1°'' avril 177G. (V. Soula-
vic, Mi'moires historiques et politiques du règne de Louis XVI, t. III,
p. 107 et suiv.).
Dans son avis sur la taille de l'année 1763, il demande une diminution de 390,000 livres, faisant remarquer que « quelque considérable que paraisse cette somme, il s'en faut de beaucoup qu'elle égale les besoins de celle province, que la multitude des impositions auxquelles elle est assujettie, a mise dans un état d'épuisement qui rend les recouvrements de plus en plus diftieiles », et, ajoute-t-il, « j'ai les inquiétudes les plus fondées sur le succès des recouvrements de l'année prochaine, si Sa Majesté n'accorde la diminution qu'attendent de ses bontés les peuples de la généralité de Limoges ». Son insistance lui fait obtenir environ la moitié de la remise qu'il demandait : on lui fait une réduction de 180,000 livres.
En 1765, nouvelles réclamations.
La récolte des froments, méteils, seigles a été mauvaise; les avoines^ « on n'en recueillera même pas la semence » ; le sarrasin ou blé noir promet beaucoup, mais, se hâte d'ajouter Turgot, une gelée j^eut l'emporter. Pour les vins, les élections d'Angouléme et de Brives auront une année « commune »; il se fera beaucoup de bonne eau-de-vie en Angoumois, mais s'il n'y a pas une exportation extraordinaire, les propriétaires retireront à [)eine leurs frais. De nomljreux accidents particuliers sont surveiuis ; la grêle a dévasté i2t28 }iaruisses de hi généralité. 0 Les grains ont été pour la plus grande partie hachés sur terre, et la paille même a été réduite en fumier... » Et Turgot demande encore une diminulion (le 300,000 livres ou du moins, ajoute-t-il, de 280,000.
En 1766, nouvelles réclamations.
Il répétait encore, presque dans les mêmes termes, ce qu'il avait exposé l'année précédente. « Il faut liien que je me répète, s'écriait-il, puisqu'on ne m'a pas entendu(l). -< La province est plus cliargée d'impôts que les généralités voisines ; le Roi tire de toutes les terres « plus que le propriétaire, c'est-àdire pilus de la moitié et quelquefois les deux tiers du produit net; la grêle et les ouragans ont i-avagé la province; les récoltes ont été médiocres; enfin, un autre motif bien propre à déterminer le Roi à soulager les habitants de cette province, ce sont les maladies épidémiques cjui, depuis l'année dernière, ont régné dans plusieurs cantons, et enlevé un très grand nombre de chefs de famille. Ces maladies étaient des dysenteries putrides et des fièvres pourprées. » Nouvelhi demande de réduction de t280,000 livres !
A l'appui de ses réclamations et pour les rendre encore plus sensibles, Turgot joignit à son avis sur la taille un mémoire^ destiné au Conseil, et dans lequel se trouvait traitée, d'une façon magistrale, une des plus graves questions de l'économie politique.
Ce mémoire, daté du 20 septembre 1766, sui- la s,,,,,,,,;,^ surchai'ge des imjjositions qaêpi'oiœait la généralité '^'^ '"Jn^^Jgu '* de Limoges, dans leijiiel l'auteur traite incideinnient î'^vr^énénhlti de la. grande et de la petite culture, vsi un exposé '' '""°*'''*''scientifique, si nous pouvons nous ex}>rin)er ainsi,
(1) Note de Dupont de Ncmoui's, Œuvres île Tunjol, t. IV, p. 2ri6.
74 L\ TAILLK
des maux dont souffrait la province qu'il administrait.
Le disciple do Quesnay recherche quelles sont les causes de l'inégalité de condition entre les contribuables de sa province et tous les autres. Il ne lui suffit plus, pour obtenir des dégrèvements, d'arguer de l'aridité du sol, des récoltes plus ou moins mauvaises, des entraves apportées au développement du commerce et de l'industrie, etc.; il n'est, dit-il, aucun des intendants qui ont administré cette province, (jui n'ait « été frappé de ce cm universel », et je sais que « tous mes prédécesseurs ont fait avant moi à ce sujet de vives représentations au Conseil » ; il faut bien supposer que ce mal vient de i)lus haut et de plus loin. Or ce mal résidait sur- La grande tout daus la préémincuce de la grande culture sur
et la 1 o
letue culture, la petite, daus l'inégalité réelle de la matière imposable selon ces modes do culture, dans l'injustice d'une répartition uniforme de la contribution territoriale dans les diverses provinces du royaume. Sa conclusion était qu'une décharge considérable des impôts était légitime en laveur du Limousin.
Turgot partait de ce principe que, dans les provinces riches, telles que la Normandie, la Picardie, la Flandre, l'i )rlcanais, les environs de Paris, toutes les terres .sont affermées et que, dès lors, il est facile de coiinailre la véritable valeur des biens-fonds et son rap[iort avec le taux de l'imposition. Dans les généralités pauvres, telles que le Limousin et le Bourbonnais, les terres sont abandonnées « à la petite culture, à la ciillure [lar métayers ». Dans les pays de grande culture, les propriétaires trou-
vent des lermiers qui « leur donnent un revenu constant de leur terre, et qui achètent d'eux le droit de la cultiver pendant un certain nombre d'années... » ; là, le revenu des propriétaires est assuré, et il est facile de le connaître.
Dans les pays de petite culture, au contraire, un propriétaire « qui veut faire valoir » sa terre, ne trouve, pour la cultiver, que de malheureux paysans qui n'ont que leurs bras; il est obligé de faire luimême toutes les avances de la culture; il court tous les risques. « Il est le seul véritable entrepreneur. Le métayer n'est qu'un simple manœuvre, un valet auquel il abandonne une part des fruits [JDur lui tenir lieu de gages. »
La conséquence, c'est que, dans les pays de grande culture, le fermier, en passant son bail, sait que la taille est à sa charge, et il a fait son calcul en conséquence. Ainsi l'inqx'it, (juand il est réglé et constant et quand la teri'e est affermée, n'affecte et ne peut affecter que le revenu du propriétaire.
Dans les pays de petite culture, tant ijue l'imposition fut modérée, le métayer y satisfit en prenant un peu sur son aisance; mais l'impôt ayant toujours augmenté, la part du cultivateur a été « si foi-t diminuée, qu'à la lin il s'est trouvé réduit à la jilus profonde misère. » La vérité de ces observations est ce que Turbot,
1 , - , désignait
mcontestablc. On remarquera que Turgot donnait par les mots de
■^ i ° grande
à ces désignations de arande et petite culture une '^' ^^ i'«^''e
" '' -l culture.
sigilifîcation particulière. Grande culture était pour lui synonyme de fermage ; la petite culture n'était autre ({ue le nictayage.
Au point de vue de la répartition do l'impôt, cette distinction était utile, car c'était sur elle qu'il s'appuyait pour éloigner des pays de petite culture les aggravations de taille. La richesse était denneurée stationnaire, elle avait même diminué dans les provinces où le métayage était employé; elle s'était accrue dans les autres. Il était donc d'une souveraine injustice — et c'était ce qu'il taisait rcnianjuer avec insistance au Conseil d'État — de faire peser sur le Limousin les augmentations d'impôt, a,v\ prorata du principal. Pour Turgot, les termes de grande ou de jjetite culture n'exprimaient pas le plus ou moins d'étendue d'une propriété : ils indiquaient l'état d'avancement, de perfectionnement de la culture par opposition à celle qui était encore à l'état rudimentaire.
Dans ce mémoire sur la g/'ande et la jielite culture, Turgot ne s'est nullement déclaré partisan de la grande exploitation des terres au détriment des petites ex[)loitations. Sous les mêmes expressions, c'est une auti'e (|uesti(>n (jui a été traitée par lui : il a voulu examiner l'inégalité llagrante de l'impôt lors(|u'on ne tenait pas compte du mode de culture et d'affermage des terres. Il a traité cette matière « avec une supériorité (|ue n'avait atteinte aucun des écri\ains nii''mi' lialiiles (|ui s'en étaient occupés avant lui (1) ».
(1) IluiMiiil ili' Nliiiiiiii's, Olùifn'x ili' iiiifiiil, t. I, p. IlS.
