PIECES JUSTIFICATIVES

N° I. — Proclamation de Bernard aux habitants de MontMiard (10 octobre 1793) 91

N"* U. — Arrêté de Bernard portant organisation de la ci-devant Principauté de Montbéliard (1 1 octobre 1793) 94

Pages.

N** ni. — Procès-verbal de ce qui s'est passé à la prestation de Serment faite par les citoyens du district de MontMiard (10 novembre 1?9S) . . 100

N° IV. — Dénonciation de la Société populaire de Montbéliard contre Bernard de Saintes (21 février 1794) 111

N** V. — Compte-rendu à la Convention Nationale, en exécution du décret du 21 Nivôse an III, par Bernard (de Saintes) , représentant du peuple, des dépenses faites pendant ses deux missions, dans les départements du Jura , du Doubs , de TÂin, de la Haute-Saône, du Mont-Terrible, de la Côte-d'Or, et de Saône-et-Loire (17 mars 1795) 118

N' VI. — Compte-rendu par Bernard de Saintes, sur la partie critiquée de sa mission (mai 1795) . 122

N* Vn. — Dénonciation faite par les six sections de la commune de Dgon à la Convention Nationale, des crimes commis par les représentants du peuple Léonard Bourdon et Pioche-Fer Bernard de Saintes^ pendant leur mission dans le département de la Côte-d'Or (6 mai 1795) 169

N* VIII. — Les citoyens composant la commune de Vesoul, chef-lieu du département de la Haute- Saône, réunis en société populaire ; à Bernard de Saintes , sur son compte-rendu de la partie critiquée de sa mission (juin 1795) 184

Ciote 1. — Séance de la Société républicaine et mon- Ugnarde de Montbéliard (21 février 1794) ... 204

Cote 2. — Séance du Conseil général du district de Montbéliard (12 janvier 1794) 210

Cote S. — Ordre d'arrestation de Berger (20 janvier 1794) 21S

Pages.

Cote 4. — Séance du Conseil géoéral du district de MoDtbéJiard (21 janvier 1794) 214

Cote 5. — Séauce de la Société populaire et montagnarde de Montbéliard (20 février 1794). ... 216

Cote 6. — Adresse du Conseil général du département de la Haute-Saône à la Convention Nationale (18 octobre 1798) 221

Cote 7. — Séance du Conseil général du département de la Haute-Saône (25 novembre 1793 . . 223

Cote 8. — Délibération de Tadministration du district de Vesoul( 14 novembre 1798) 2i5

Cote 9. — Le procureur-général-syndic du département de la Haute-Saône à la Société populaire de Vesoul (4 novembre 1798) 280

(^ote 10. -* Lettre de Bernard au commissaire national du district de Luro (22 novembre 1793). . 238

(Joie 11. — Lettre de Bernard aux Sans-Culottes de Montbéliard (5 février 1794) 28.1

Cote 12. — Réquisitions de vins :231

N" IX. — Mai'cel Pourcelot au deux cent soixantehuit Vésuliens, auteurs de la réplique à Bernard tle Saintes (30 mars 1 794). 234

Lettre de Polit-Colas à Sevestre (janvier 1795) . . 245

Lettre de TAdministration du distinct de Montbéliard à Sevestre^ représentant du peuple (12 janvier 1795) 247

Séance de la Société populaire de Montbéliard ( 6 août 1794) , . . 247

Séance du Conseil général du district de Montbéliard (29 octobre 1794) 249

N° X. — Bernard de Saintes, représentant du peuple, à la Convention Nationale (8 juillet 1795) . . 251

Pages.

N* XL — Bernard de Saintes, représentant du peuple, à la Ck)nyention Nationale (30 juillet 1795). . 277

N* XII. — Bernard de Saintes, représentant du peuple, à la Convention Nationale (2 septembre 1795) 281

N* Xni. — Bernard de Saintes, représentant du peuple, à la Convention Nationale (30 septembre 1795) 285

N** XrV. — Lettre de Beniard à Fouquier-Tinville sur l'arrestation du conventionnel Noël ( 25 novembre 1798) \ . 289

BlBUOGBAPHUE 291