LES DOCTRINES

ment. L'obligation peut être formulée de deux manières. Un ordre peut être adressé par A à B de payer une certaine somme à lui ou à un tiers qu'il peut désigner : c'est ce qu'on appelle billet à ordre. Il peut être aussi exprimé une promesse de B à A, de lui compter, à lui ou à un tiers par lui désigné, une certaine somme d'argent à une date exprimée. Cette obligation atteste le service rendu par A à B, mais elle en ajourne le payement à l'expiration d'un délai. Si B jouit d'une bonne réputation et est connu comme en mesure de s'acquitter à l'échéance, elle pourra circuler dans d'autres mains. On ne doit pas, du reste, perdre de vue que B n'est pas réputé débiteur avant l'échéance, de sorte que son obligation ne diminue en rien son avoir. Elle est destinée à être acquittée, non avec un argent alors en sa possession, mais avec les profits qu'il espère de son habileté à tirer parti des marchandises qu'il aura achetées.

Les deux formules qui l'expriment ayant exactement la même portée, il ne sera ici question que de la plus usitée dans le commerce, ou du billet à ordre (1).

A, manufacturier, comme il a été dit plus haut, a besoin de numéraire pour payer chaque semaine les salaires de ses ouvriers, et le billet à ordre précité ne lui en fournit pas les moyens ; alors il cherche quelqu'un qui lui achète la dette pour de l'argent comptant. Il y a des individus, appelés banquiers, dont l'industrie particulière est d'acheter ces dettes. Si le banquier est édifié sur la probité de l'accepteur du billet et sur les moyens qu'il a de remplir son engagement à l'échéance, il achètera de A le billet, après avoir prié celui-ci d'écrire son nom sur le dos; ce qui signifie que, si B ne remplit pas son engage-

(1) Le mot anglais est hill of change, ou lettre de change. En France, on ne désigne par lettre de change que l'efTet tiré d'une place sur une autre.

ment à l'écliéance, A se charge de le faire à sa place. C'est ce qu'on appelle endosser le billet. Ce qui résulte de cette négociation, c'est que le banquier achète de A le billet avec une garantie de payement. Il devient le propriétaire, ou, pour parler la langue des affaires, le porteur du billet, et, quand l'échéance est arrivée, il en demande le montant à son propre compte et non pour le compte de A, envers qui la dette primitive avait été contractée; si l'accepteur ne paye pas, le porteur peut le poursuivre en son propre nom. En achetant le billet, le banquier a calculé l'intérêt au taux convenu ; il l'a retenu et n'a compté que la différence; il a, comme on le dit, escompté le billet.

Dans cette négociation, remarquons-le bien, le banquier ou tout autre ne fait pas un prêt d'argent au manufacturier. Si c'était un prêt, le manufacturier serait tenu de rembourser la somme à l'échéance du billet. La véritable nature delà négociation, c'est d'être une vente du billet. C'est le devoir de l'accepteur de compter la somme au banquier ou à tout autre porteur. Le nom du manufacturier ne figure sur le billet que comme garantie de la solidité de la dette, et c'est seulement dans le cas où l'accepteur ne paye pas que le manufacturier est appelé à rembourser la somme. Si le banquier ne croyait pas la dette bonne, il ne l'aurait pas achetée, et le manufacturier, après la lui avoir vendue, ne supposait pas devoir en entendre parler davantage. Il en est comme de l'achat d'un cheval avec garantie; si le cheval est sain, la négociation est complète ; mais si Tacheteur découvre un défaut dans le délai convenu, il rend le cheval et reprend son argent. L'achat d'une dette se fait de la même manière. C'est un article de commerce tout comme le cheval, et la responsabilité de l'endosseur qui s'oblige au remboursement si la dette n'est pas payée, ne dure que vingt-quatre heures après la constatation du défaut de payement. On dit habi-

tuellement que le banquier prêle de l'argent au manufacturier sur le gage des billets à ordre. Il serait tout aussi exact de dire que l'acheteur du cheval prête de l'argent au vendeur sur le gage du cheval. Le fait est que la dette est achetée avec la garantie du manufacturier exactement comme le cheval avec la garantie du remboursement, dans le cas oii le cheval aurait un défaut. Il importe de se faire à cet égard une idée juste, faute de laquelle cette matière a donné lieu à la plus grande confusion.

Le porteur du billet, le propriétaire de la dette peut en faire exactement le même usage que de tout autre article de commerce. S'il le préfère, il peut garder le billet et en recueillir le profit à l'échéance. S'il est dans le commerce et a un achat à faire, il peut acheter des marchandises en revendant la dette, ou, s'il a besoin d'espèces, il peut la vendre pour de l'argent, et, dans tous les cas, il jouira des profits pour le nombre de jours qu'ill'aura gardée. Si l'acheteur du billet le prend sans lui demander de l'endosser, c'est-àdire de mettre son nom au dos, la négociation est close, le payement est effectué tout aussi bien que si c'était en espèces. Si le billet n'est pas acquitté, le porteur n'apas contre lui de recours. Cependant, comme le porteur en général met du prix à la garantie de son nom, il est d'usage que chaque porteur d'un billet à ordre écrive successivement son nom lorsqu'il vend. Le billet a donc sur le dos le nom de chacun de ceux par les mains desquels il a passé, excepté celui du dernier.

Un petit nombre d'exemples feront comprendre comment le commerce est animé par le système d'escompte. Les marchandises ont diverses phases ; c'est d'abord l'importateur ou le manufacturier qui les a entre les mains; puis le négociant en gros ; puis le détaillant, puis enfin le consommateur. Pour les trois premiers, les marchandises sont du capital ; ils les importent, en effet, les produisent

IIG EXPOSÉ GÉNÉRAL.

OU les achètent pour les \endre et réaliser des profits sur leurs ventes. Le quatrième les achète pour les consommer. Évidemment c'est le consommateur qui est la cause finale des trois opérations, et le prix qu'il paye doit suffire à en couvrir tous les frais, en ajoutant les profits. Mais il peut s'écouler un temps considérable avant que les marchandises parviennent des manufacturiers à leur destination définitive, et que le capital employé dans leur production et dans leur distribution soit remplacé de manière à servir à des opérations nouvelles. Si les trois entrepreneurs n'ont pas d'autres capitaux pour continuer leur industrie jusqu'à ce que le consommateur ait acheté et payé les marchandises, ils seront obligés de s'arrêter, jusqu'à ce qu'on les rembourse. Mais s'ils obtiennent du capital en vendant les dettes contractées envers eux, de manière à pouvoir continuer immédiatement, il est clair qu'ils pourront produire sans interruption et verser comme un fiot continu de marchandises.

ïl est dans l'intérêt du pays que l'argent ne dorme pas et qu'il mette en mouvement l'industrie autant qu'il le peut. Bien des particuliers n'éprouvent pas le besoin immédiat des services que l'argent commande, de sorte que, s'il restait dans leurs mains, il serait stérile. En outre, chacun en possède comparativement une petite quantité. Mais les sommes appartenant à un grand nombre d'individus sont réunies dans une banque, comme une multitude de petits filets d'eau dans un grand réservoir. La banque aura ainsi à sa disposition une forte somme et en fera aisément un emploi avantageux, parce que ceux qui ont besoin de capital pour les opérations commerciales, savent où ils le trouveront.

Les fonctions d'une banque, on le voit, dans le corps commercial, ressemblent à celles du cœur dans le corps humain. Elle attire à elle le capital, qui est comme le