‹ Urbain VIII et la rivalite de la France et de la maison d'Autriche de 1631 a 1635 (volume 2)Chapitre 195 sur 667 · Ibid · texte numérisé non relu

Ibid

6. Ps. Calixte, XIII : « gradus sui periculo subjacebit » (p. 139). Cf. Ps. Lucius, III (p. 176).

7. Capit. Angilr., VIII : « manifestum est quod illa quse sunt per unamquamque provintiam, ipsius provintiœ synodus dispenset» (Hinschius, 760).

8. Ps. Damase, VIII : « Discntere namque episcopos licet, sed

deflnire eorum quœrellas — vel dampnare episcopos absque hujus sancta; sedis auctoritate minime licet » (p. 502). Cf., IX (p. 503) ; Ps. Eleuthêre, II (p. 125) ; Ps. Sixte II, II (p. 190) ; Ps. Victor, V (p. 128).

190 LE PAPE ET LES PRIMATS d'aPRES LES F. DECRET.

son autorité ^ La compétence du synode s'évanouit si Taccusé interjette appel au siège apostolique.

Entre l'autorité du métropolitain s'exerçant toujours en synode et le tribunal suprême du Saint-Siège^ les Décrétales supposent l'existence d'une juridiction intermédiaire. Tous les métropolitains ne sont pas primats ^. Les causes des métropolitains sont jugées par leur primat ou par le pape ^. L'évêque ou le clerc qui a sujet de plainte contre son archevêque portera sa cause devant le primat ou devant le pape *. Le primat réunira dans la province un synode d'évêques et se substituera au métropolitain, car le procès ne doit jamais sortir de la province, réserve faite de l'appel à Rome ^.

Réduites en système, les dispositions du droit pseudoisidorien au sujet des métropolitains et des provinces se ramènent à des principes simples : la juridiction du

1. Pb. Damase, IX : « synodum sine ejus auctoritate ûeri non est calholicum » (Hinschius, 503). Cf. Ps. Marcel, II (p. 824), X (p. 828) ; Capit. Angilr,, XXXIX (p. 765) ; Benoit le Lévite, II, 381 [Leges, II, jtars a//., 93).

2. Benoit le Lévite, III, 156 : « non omnes metropolitani summi sunt primates » (Leges, II, pars ait., 112). Cf. III, 439 (p. 130) ; III, 460 (p. 131) ; Ps. Anaclet, XXVI (Hinschius, 79) ; Ps. Anicet, III (p. 121) ; Ps. Etienne, II (p. 185).

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