‹ Urbain VIII et la rivalite de la France et de la maison d'Autriche de 1631 a 1635Chapitre 197 sur 325 · Ibid · texte numérisé non relu

Ibid

6. Ps. Calixte, XIII : « gradus sui periculo subjacebit » (p. 139). Cf. Ps. Lucius, III (p. 176).

7. Capit. Angilr.y VIII : < manifestum est quod illa quœ sunt per unamquamque provintiam, ipsius provintise synodus dispenset» (Hinschius, 760),

8. Ps. DamaSE, VIII : « Discutere namque epi^copos licet, sed

definire eorum quserellas.... vel dampnare episcopos absque hujus sanctœ sedis auctoritate minime licet » (p. 502). Cf., IX (p. 503) ; Ps. Eleuthère, II (p. 125) ; Ps. Sixte II, II (p. 190) ; Ps. Victor, V (p. 128).

190 LE PAPE ET LES PRIMATS d'aPRÈS LES F. DÉCRÉT.

son autorité ^ La compétence du synode s'évanouit si Taccusé interjette appel au siège apostolique.

Entre l'autorité du métropolitain s'exerçant toujours en synode et le tribunal suprême du Saint-Siège, les Décrétales supposent l'existence d'une juridiction intermédiaire. Tous les métropolitains ne sont pas primats ^. Les causes des métropolitains sont jugées par leur primat ou par le pape ^. L'évêque ou le clerc qui a sujet de plainte contre son archevêque portera sa cause devant le primat ou devant le pape ^. Le primat réunira dans la province un synode d'évêques et se substituera au métropolitain, car le procès ne doit jamais sortir de la province, réserve faite de l'appel à Rome ^.

Réduites en système, les dispositions du droit pseudoisidorien au sujet des métropolitains et des provinces se ramènent à des principes simples : la juridiction du

1. Ps. Damase, IX : d synodam sine ejus auctoritate fieri non est catholicum » (Uinschius, 503). Cf. Ps. Marcel, II (p. 824), X (p. 22B) ; Capit, Angilr., XXXIX (p. 765) ; Benoit le Lévite, II, 381 {Leges, II, pars ait,, 93).

2. Benoit le Lsyite, III, 156 : « non omnes metropolitani summi sunt primates » {Leges, II, pars ait,, 112). Cf. III, 439. (p. 130) ; III, 460 {p. 131) ; Ps. Anaclet, XXVI (Hinschius, 79) ; Ps. Anicet, III (p, 121) ; Ps. Etienne, II {p. 185).

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