‹ Œuvres choisies, traduites avec l'autorisation de l'auteurChapitre 112 sur 113 · II. 69 s · texte numérisé non relu

II. 69 s

Maneipatiojldueiae causa, I. 260.

Mandant. Réparation du dommage

causé, II. 84.

Mandat. Risques, 1. 159.

— Actions, I. 247 as.

— Révocation, 11. 25, 81.

— Erreurs, II. 72.

— en ûtveur de tiers, II. 168. Mandataire, restitutions, 1. 54, 60,

— cession des actions, I. 247 ss.»

— Responsabilité, II. 7 ss.

Mandatum qualificatum, U. 29.

Marchandises cherchées,apportées,

envoyées, 1. 174 ss. IL 76.

Mariage (charges du), 1. 261.

— obligations du mari, II. 161.

— putatif, II. 81.

Médecins, conventions, II. 201.

Mentura, 1. 181.

Méprise dans les contrats, II. 68, 71.

Messager (Erreur du) IL 48, 74.

Mines, n. m.

Mineurs, stipulations, 1. 220.

— (contrats des) n. 42, 51 ss.

— protégés contre tout préjudice,

Monuments funéraires, II. 160, 167.

Mora. n. 36.

— du vendeur, 1. 120.

— aecipiendi, 1. 151, 177, 184 ss.

— mensurae faeiendae, 1. 148.

Moulins, II. 144.

Multa, n. 156, 159.

Murs déversés, II. 126.

Musiciens. Conventions relatives à

leurs œuvres, II. 202.

Muiuum, 1, 156.

Negoticrum çestto, I. 37, 45 s., 54, 72 s., 358.

NetDum^ I. 261.

Nourriture. Conventions, n. 201.

Novation de robligation du fils de famille, 1. 236.

Nullité de contrat; dommages-intérêts, II. 8 88. 27.

Obliçatio generiSy I. 161.

Obligation alternative, 1. 161,165.

— in personam inceriam, U. 84.

Obligation naturelle, restitution, 1.17.

TABLE DBS MATIÈRES.

Oeeoiio ïueHy 1. 17, 21.

Occnpation.221.— restitution. 1. 8s.

Odenrs, Toisinage, IL 128.

— p6stilentiellesJL120,122,ia6.

Offlres. ResponsabUitë, IL 40.

— révocation, U. 22 ss., 40, 44,

— décès de ranteor, IL 81.

OperU novi nunciatio, IL 118.

Ordres écrits adressés à des tiers.

^ Brreurs, IL 12, Onvrages promis aux communes ou dus par testament, IL 162.

Paeium de eommodando, II. 194.

— de retrovendendo fl. 98, Paiement indu, restitution, V.Con-

dictio indebiti.

— putatif, IL 34.

Partus aneillae^ restitution, 1. 9.

Passage pour enclave, IL 115.

Patronat, IL 177 s.

PectUium, L 203.

Pécule profectice,L 19.

Peintres, contrats relatifis à leurs

œuvres, n. 202.

Pension (Contrat de), IL 201.

Perte de la choee chez le possesseur,

— delà chose vendue.Y. Risqnes. ^ de la êpeciet vendue, L 186.

— du ffenui, I. 184.

Petitio hereditatis. Restitutions, 1.68.

^ éviction, I. 352.

Pétitoire, séparation du posses-

soire, IL 232.

Piété envers le testateur, IL 166.

Pigeons, IL 135.

Pignus, U. 219.

Piffnut irregulare^ 1. 159.

PlagiarU, l,.Zl\.

Police, protection de la propriété,

Poss. de b. f. Acquis, des fruits, I.

— (protection da) IL 31, 290.

restitution duprix de vente,

L 289 88., 385 ss.

de l'hérédité d'autrui.ReBti.

tntions,L45,4'7, "76, 319.

Poss. de m. f . Restitution, L 68, 76.

aliénation des fruits, I. 67.

restitutions, L 74, 108, 314.

Possession. Théorie simplifiée, n.

PœtuUUio suepeeH Marie, IL 166,

Ponssiére, IL 132.

Praeecriptio pro reOy L 234.

Précaire, révocation, IL 194.

Prestations impossibles, IL 43.

Prêt. Exclut la culpa^ n. 50.

— restitution, IL 206.

— à intérêts de métaux précieux,

— d'argent, risques, L 169.

— transfert de la propriété, I.

-^ de choses déterminées en genre, L 158.

Prêteur (fonctions du) U. 159 ss.,

Prisonnier de guerre (biens du), IL 170.

Privilèges du soldat, 1. 250, 294.

Procès des mineurs, L 226.

Procuration, retrait, IL 81.

Proeurator^ IL 205. ~ restitutions, L45.

TABLE DES MATIERES

Procurator ad litem, I. 249, II. 1*75,

Professeurs. Conyentions, II. 202.

Prohibitions d'aliéner, II. 56.

.Promesses en général; II. 183.

Promesse conditionnelle, II. 88.

— de prêt, II. 194.

— publique, U. 26, 45, 203.

rétractation, 11.88.

Propriété. Limites, I. 196, 301 s.

— Effets de l'erreur dans la tra-

dition, I. 257 SB.

-^ Protection réelle et obligatoire, I. 298.

— putatiTe, II. 31.

— foncière, restrictions, II. 103 ss.

— mobilière,immobilière,II.104.

— foncière, étendue, IL 105.

conséquences absolues, II.

Prospectus, force obligatoire, II. 85.

Protection de la propriété, I. 298.

— des rapports putatifs, II. 31.

— de la possession, II. 229 s.

Puanteur, II. 120, 122, 136.

Puits, II. 134.

Publicienne. v. Actio.publiciana.

Pupilles, protection du magistrat,

Quarte falcidie, 1. 19, 61.

Quasi-possession, II. 254 s.

- usufruit, L 158, 160, 261, 281.

Aacines d*arbres, II. 107, 112.

Ratification des actes du mineur,

Recel de choses trouvées, IL 250.

Reconvention, I. 253.

Recréance, IL 260.

Réintégrande, IL 260.

Heivindicaiio, I. 298, IL 29, 218.

cession, I. 31 ss. 43.

— Restitutions, 1. 69,77, 192, 321.

JEUivindicatù) utilis, 1. 303, 805, 308,

Remplaçant, responsabilité, IL 49.

Réparations locatives, IL 172.

Représentant, responsabilité,!!. 49.

Représentation, IL 205.

Rescision de la propriété • (actions

en) IL 243. Ees derelicta, restitatiott, 1. 36.

Réservoirs, IL 1S5.

£es publicae, IL 170.

Ratituere, Sens de ce mot, L 71.- BestUutio in integrum, L 197, 221,

333 s., 352, IL 177.

Restitution -de gains réalisés ao

moyen de la chose due, L

6 et ss.

Rétention (droit de), L 306, IL 19.

Revendication des fruits, L 192.

Révocation d*offres, IL 22 ss., 44.

Risques dans la vente, L 87 et ss.

101 s., 125 ss.

Rivages de la mer et des fleaves,jll.

Saillies sur le sol du voisiny IL 125.

Saisie de navire, I. 276.

Savigny, IL 263.

Savonniers. Voisinage, IL 141.

Scte Juventianum, I. 60, 319.

~ Macédonien, L 236, 243, n.

Scte Velléien, IL 51.

TABLE DES MATIERES

Sédnction, action du père de famille, II, 164.

Sentiment religieux, protégé en

droit, îi. ne.

Séparation, risques, L 125 ss., 141 B.

Servitude concédée par le vendeur, l. 104.

-r- établie successivement par divers copropriétaire», IL 82.

Servitudes (Extinction des), profite au créancier de la chose, I.

— (constitution des), IL 50.

— de pur agrément, IL 172.

Servitudes prédiales, IL 115». 172.

— éviction, L 352.

— utiUté. n. 181, 184.

— urbaines, IL 172.

Servitus alHus non toUendi, IL 184.

Servus puàlieus, IL 84.

Simulation, IL 66.

Société, dommages causés par l'exécution du contrat, IL 34.

— responsabilité des associés,

Soins médicaux, conventions, IL

Soldats. Privilèges, I. 60.

Souscriptions publiques, IL 203.

Species-çenuif I. 125 ps.

Spécification, 1. 300 ss., 307, 328,

Statues, IL 177.

Statuliber, I. 305.

StipuUUio émpiae, 1. 348.

Stipulations. Exclusion de la culpa, IL 50.

— des mineurs, L 220 ss.

" édiliennes, L 355.

Stipulations prétoriennes, 1.249, 251,279.

Subornation de l'esclave. Action dit maître, IL 165.

Succession déférée au mineur. Acceptation, 1. 226.

SummarHssintum^ IL 260.

Superficie, IL 219.

Talion, IL 175.

Tapages, voisinage, II lâa Taux de l'intérêt, L 212.

Témoins solennels, capacité, II. 81.

— testamenUires, IL 160.

Testament, obligations du détenteur, IL 161.

Testateur. Sentiments de ptété de Phéritier, I . 166.

— diffamation, IL 167.

Titres au porteur, IL 73.

Tombeau, passage nécessaire, II.

^ souillé ou dégradé, II. 176.

Tonneaux, responsabilité des vices»

Torture (mise à la) d'un homme

ibre, IL 176 Tour de charrue, IL 126, 140.

— d*échelle, II. 140.

Tradiiio in personam ineertam^ II.

83 s Tradition, relation avec les risquée,

— erreur sur la cause, 1. 257 ss.

Transaction de rhéritier avec ke

créanciers^ I. 61.

Transbordement , responsabilité »

TABLB DES UATIERES.

Transfert de propriété. Brreur, I.

257 ss.

Transmission des oblig. aux héritiers, II. 27, 50.

Transport de choses fongibles, I.

— maritime, responsabilité^ !•

Travaux sur le sol du voisin, II.

Trésor, restitution, I. 10, 17.

— recherche, n. 111.

Trouble locatif, I. 286.

— de la possession, II. 253.

Troupeau, fruits, I. 198 s., 202.

vendu. Risque, I. 155.

Tuteur, restitutions, I. 54, 59, 73,

— devoirs. II. 161, 177.

— putatif, II. 31.

mtio. II. 180.

Usines. Voisinage, II. 141.

Usucapion, II, 221, restitutions,

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