APPLICABLES AU COMMERCE DES GRAINS

Chapitre I**. Sur les modifications relatives au commerce des grains en général ig|6

Chap. il. Sur les modifications connues , relatives à l'exportation des grains ' ig8

Chap. III. Sur la détermination d'un prix pour la sortie des bldlllL . . • , ; . . . . igg

Chap. IV. Sur les modifications en raison des quan« tités et des lieux 202

Chap. V. Sur la détermination d'un temps quelconque pour la sortie des gvains 2o3

Chap. VI. Sur les impôts à la soi;tie des grains ibid.

CuAF^ VII. Sur les primes accordées pour l'exportation des grains. Lois d'Angleterre à ce sujet aoS

Chap^ Vm. Sur les modifications connues , appliça-* blés à la liberté du commerce intérieur. Examen des anciennes lois à ce sujet 218

Sur la défense d'acheter ailieu rs que daps ks marchés, z^i

tàbUe des matières. 3*4 1

Chap. IX. Faut-il. faire garnir de blés les marchés par autorité ? P^g^ aag

Chap. X. Les rëglemens sur le commerce des grains peuvent-ils être confiés à chaque province ? , . . . i3à

Chap. XI. Convtendroit-il de fixer le prix des grains? 233

Chap. XII. Sur les ^pprovisionnemens dirigés par le gouvernement • • • ^34

Chap. XIII. Sur les primes d'importation 240

Chap. XIV. Sur les primes applicables à la circulation intérieure des grains ^ 247

Chap. XV. Avantages et inconvéniens d'une loi sur le commerce des grains , renouvelée tous les ans. tBo

Chap. XVI. Sur l'établissement d'un conseil pour régler annuellement les lois sur les grains â55