SUR LES HOMMES LI8RES

Le roi, les ecclésiastiques et les seigneurs levoient des tributs réglés, chacun sur les serrs de ses domaines. Je le prouve, à Tégard du roi, par le capitulaire de Villin; à regard des ecclésiastiques, par les codes des lois des Barbares^; à l'égard des seigneurs, par les règlements que Charlemagne fit là-dessus*.

Ces tributs étoient appelés census : c'étoient des droits économiques, et non pas fiscaux ; des redevances uniquement privées, ec non pas des charges publiques.

Je dis que ce qu'on appeloit cemus étoit un tribut levé sur les serfs. Je le prouve par une formule de Marcuire, qui contient une permission du roi de se faire clerc, pourvu qu'on soit ingénu', et qu'on ne soit point inscrit dans le registre du cens. Je le prouve encore par une commission que Charlemagne donna à un comte* qu'il envoya dans les

1. Loi des Allemands, ch. xxii ; et la loi des Bavarois, tit. i, ch. iv, où Ton trouve les règlements que les ecclésiastiques firent sur leur état. (M.)