‹ Œuvres complètes der A.F OzanamChapitre 161 sur 243 · DIVISION GÉNÉRALE DE LA* MATIÈRE · texte numérisé non relu

DIVISION GÉNÉRALE DE LA* MATIÈRE

Les obligations s'éteignent par leur accomplissement ou par leur résolution.

Le premier mode comprend le payement, la compensation, la novation.

Le second a lieu : soit par l'effet même du contrat, par l'expiration du terme ou de la condition ;

Soit par la volonté postérieure des parties, comme la remise, la résiliation, la transaction;

Soit par la décision des juges, comme dans la rescision ;

Soit par la disposition de la Loi, comme dans la prescription;

Soit par la force des choses, comme pour la confusion et la perte de l'objet promis.

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