ÉPOQUE BARBARE
A. — Empire byzantin. — Son commerce avec la Chine. — Les vers à soie apportés à Constantinople sous Justinien. L'ancien droit commercial romain conservé. Basiliques. Compilation dite des lois Rhodiennes.
B. — Musulmans. Vaste commerce de l'Espagne à la Chine : Bassora, Madagascar, Canton.
C. — Barbares. L'invasion anéantit la richesse matérielle..., tarit les sources du crédit..., décourage l'esprit d'entreprise..., éteint les lumières... Ainsi donc les Barbares ruinent d'abord le commerce, mais non pour toujours. — Leurs lois, toutes personnelles, respectent chez les peuples conquis la législation antérieure : ne s'occupant point de négoce, ils ne touchèrent pas au droit commercial, qui d'ailleurs devait rester commun entre les peuples de la Méditerranée.
Bris et naufrages; Lois et Coutumes divergentes : d'une part, Breviarium Aniani et la loi des Visigoths; de l'autre, un usage barbare.
ÉrOQUE FÉODALE.
La Féodalité organise le-désordre en plusieurs points..., morcelle les territoires..., multiplie ainsi les différences de mœurs, de monnaies, de juridictions. — Les taxes pullulent. — Bris et naufrages.
(1) En tête de la feuille autographe se trouve le chiffre 3, tans autre indication.
A. — Les seigneurs s'occupent de rançonner et de piller les marchands et ne se mêlent point de commerce. Toutefois la Féodalité est peu puissante dans les villes et peu soucieuse de négoce. Le Commerce conserve donc une sorte de liberté intérieure.
Restes du système municipal. — Le Droit commercial lié avec l 'organisation municipale. Les institutions municipales refleurissent au XIIe siècle, et les utiens usages commerciaux reparaissent avec elles.
B. — Croisades. Renaissance intellectuelle et politique. Les Croisades relèvent le moral de la chrétienté..., raniment les sciences en étendant leur sphère d'action..., émancipent le peuple par la confraternité militaire au dehors, par l'absence de maître au dedans..., enseignent au Commerce de nouvelles routes..., lui ouvrent des débouchés sûrs..., l'obligent à un vaste déploiement de navigation. — Affranchissement des Communes. Le Tiers État prend place dans les assemblées d'États, etc. — Développements du Commerce sur les côtes de la Méditerranée : Barcelone, AmalG, Pise, Gènes, Venise; les villes maritimes d'Italie exploitent les Croisés. Les magistrats municipaux chargés du contentieux commercial. Consuls. Prud'hommes. — Au nord, formation de la Ligue Anséatique : Union envers et contre tous, hormis l'Empereur; Indépendance en tout ce qui touche le Commerce. Juridictions particulières. Marseille, Rouen, Paris, Lyon.
§ 2. LÉGISLATION COMMERCIALE I UxUS législatifs.
A. — Droit romain. Il se conserve écrit ou à l'état de tradition, et devient la source des statuts ultérieurs.
Droit français, « Fort chose à croire qu'il y ait usage en ce t royaume de Jérusalem qui soit contraire à l'usage de France; « que ceux qui le establirent au conquest de la terre, furent « François. »
1° Assises de la court des Borges, 1199. Godefroy de Bouillon : Assises des barons, assises des borgès. Commission pour interroger sur leurs usages les pèlerins de tous pays. Corrections fré-
quentes. — Originaux déposés au Saint-Sépulcre. — « En la « court de mer, n'a point de bataille. »
2° Roules d'Oléron, XIe siècle, adoptés en Angleterre. — Règlements des gens de mer : Faculté de couper la tête au pilote qui trahit.
3° Statuts de Marseille (4255-1255). — Développement curieux de l'institution des Consuls.
4° Establissement des métiers de Paris (1258). — Etienne Boileaue, garde de la Prévosté (Prévôt des Marchands) de Paris, en 1258.
(1* De régler les juridictions; 2°
Il se propose /2° De fixer les péages;
(3° D'assurer la loyauté des marchandises. 11 fit une enquête des usages, les recueillit et les réforma. Analyse des Establissements de Boileaue :
A. — Cent métiers (la librairie ne s'y trouve pas) : Laceurs de fil et de soie, Filaresses de soie à grans fuiseanx, Filaresses à petiz fuiseaux. — Crépiniers de fil et de soie. — Ouvriers de draps de soie. — Les Merciers : variété de leurs marchandises (1).
B. — Organisation. — Corporation. — Prud'hommes chargés de la police intérieure. — Règles pour la confection des marchandises. — Observance des fêtes.
Austère probité de Boileaue : il fait pendre son filleul.
C. — Droit germanique et Scandinave. Les Rendes d'Oléron servent de type.
