GONTBNUES DANS LE SECOND VOLUME

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CiKQUiiiiE MiMoiAi de Las Casas : De la liberté des Indiens, et de la nullité du titre sur lequel on s'est fondé pour les ré^ duire à la condition d'esclaues, i

SikiiiiB Mbmoirk de Las Casas : Sur la question de savoir si les rois ont le^nouvoir d'aliéner leurs sujets , leurs villes et leur juridiction. — De la liberté naturelle de THomme. — > De la liberté naturelle des choses. — Convention eonstitationnelle sur Fimpôt. — Limites de la Puissance juridictionnelle des rois. — Nullité des Ordonnances royales qui sont contraires aux intérêts du peuple. — Du Prince, considéré comme sujet de la loi. — Le Roi n*a pas le pouvoir de disposer des biens du . peuple. — De la Vente des emplois. — Les emplois doivent être accordés gratuitement. •— De Taliénation des Biens de l'Etat. — Des Exemptions en matière d'impôt — Des propriétés patrimoniales du Prince. — Des pro- «riétés des Citoyens. — Du Consentement de Ul Nation , etc. 5o

Notes de M. Llorente sur ce sixième Mémoire. 1 15

ri ( en foi-me de lettre ) sur le projet du gouçernement rendre perpétuelles les commanderies des Indiens. 1 3o

K en réponse aux questions proposées sur les affaires du ou.

Ces deux traités de Las Casas étaient restés jusquà pré- \ inédits. )

iSi

QUFJTIOK DU COMMEXCK Dl^ NOII).

■OLOOlEdedon BarAi&aaiAe ha» Catai,parJtf. Grégoire, ancien ^vtque de Bloii, membre de Ilnititut , etc.

;iTaadu docteur don Grtgerlo FuiuiaiS.l'ériqatGtiBDirt. 368 TT%tda doKttuT àon Servaado MitrkU.Té'tlqae Grégoire, 3gS IditioDs de H. Llorente nui Mémoire* de MM. Gr^ire, Fnnei et Hier. ^Zo