‹ Œuvres de J. Bentham, jurisconsulte anglaisChapitre 370 sur 524 · SÉPARATION DU DÉB.4T ET DU VOTE · texte numérisé non relu

SÉPARATION DU DÉB.4T ET DU VOTE

Débattre et voter sont deux opérations distinct tes. La dernière ne doit commencer qu après que la première est finie.

Cette rè{r|e est fondée sur deux raisons.

I* Prévenir des décisions erronées par défaut de connaissance.

yoter pour ou contre , c’est prononcer, c’est

exercer l’office d’un jupe : parler çtoui ou contre , c’est plaider, c’est exercer la fonction d’un avocat. Voter avant que la délibération soit terminée, c’est ju{;er sans avoir recueilli toutes les preuves, sans posséder tous les documents qui peuvent se présenter dans le cours élu débat. N’eùt-on plus qu’un seul orateur à entendre, il

sepahatiox du dedat et du a'ote.

est itnpossihlc de décider d’avance s’il ne foni^ itira pas quelque aT^irneiit nouveau, qui aurait fait cl»anf;er d’avis à ceux qui ont voté avant qu’il parlât.

a® l’révenir des’Hécisions contraires à la volonté réelle de l'assemblée.

Siq>]>oscz une série de membres qui parlent dans un ordre fixe, cl qui votent chariin à leur tour. Le premier vole pour la proposition ; tous <*(*nx qui viennent après lui votent dans le même sens. ]>e dernier de tous vote dans un sens contraire, en se fondant sur des faits ou des ar|pimeiits qui ont échappé à tous les opinants antérieurs,mais qui portentia conviction dans tous les esprits* Quelle en est ta conséquence ? On rend une décision qui a pour elle, en apparence, toutes les voix moins une, et qui, en réalité, est contraire à la volonté unaniiDC de rassemblée.

Les Anj^taU sont tellement accoutumés à séparer l’opération de dé)>atcre et celle de voter, (pi’iU concevraient à peine qu’on ait pu se départir de celte rè{)lc. Mais elle était absolument iqnorée ço France dans les anciens états-(^<*néraiix, dans les parlements, et dans les assemblées provinciales. Dans les états-fjenéraux de 1789, les premières opérations se firent par im appel nominal de tous les membres, qui étaient appelés à débattre et à voter en même temps.

Il en résultait deux absurdités manifestes.

t* La chance que pouvait avoir un individu de p,a^pier des partisans à son opinion, était moins proportionnée à la force de ses arjpiincnts, qu’au rang qu’il occupait dans la liste des opinants. Il y avait six cents membres dans le tiers état. Celui qui parlait le premier pouvait infiuer sur cinq cent quatre-vingt^ixnouf. I.e second ne pouvait plus infiucr qne sur cinq cent quatre-vin^^-dix’^uit , et ainsi de suite jusqu’au dernier, qui ne voyait plus persomie que lui-même qui pût céder à l'impression de son éloquence.

a® La chance qu'avait un individu de former une opinion éclairée, était en raison inverse tlu la chance qu’il avait de gagner des partisans à son opinion. Celui qui pouvait influer

sur toute l’assemblée ne pouvait recevoir des lumières de personne. Celui qui avait pu profiter des observations de toute rassemblée, ne pouvait plus les rendre utiles â aucun autre.

Ces absurdités étaient trop saillantes pour n’avoir pas été aperçues. Aussi dans plusieurs corps politiques o»i l’on avait adopté celte raétbode inepte et ridicule, on avait cherché à y remédier en établissant deux tours (Cavis:en sorte que si, dans le premier tour, on avait entendu un avis contraire qui parût préférable au sien, on pouvait, dans le second tour, abandonner le sien et se ranger à l'ature. On le pou-wit sans doute, mais le faisait^on? Malheureusement, il n'est pas si facile à l’orgueil humain de faire l’aveu public d'une erreur; el d'ailleurs la seule crainte d’etre convaincu peut nnire à l’effet des meilleurs arguments : on les écoule avec prévention; on est en meme temps juge et partie.

Comme ces deux operations , débattre et voter, étaient confondues, le langage qui les exprime présentait la même confusion. //Ws, onfriion, vote, délibération j s’offrent dans tons ka procès-verbaux comme synonymes ; on ne sait où l’on en est; c’est nn enaos perpéinel.

Dans toutes les sciences, les premières vues sont confuses. On iie saisit d'abord que des masses. Ce n’est qxi'après beaucoup d’expérience et de réflexion qn'on parvient è distiner les diverses espèces, à les classer, à leur nner des noms séparés. En Europe , un chien et un cheval sont des animaux differents; ù Otahici, ie premier cheval qui y parut fut pris pour un grand chien.

I.a conversation a été le premier modèle da débat régulier; mais quoique dans le discours familier ou délibère souvent sur an point pour arriver â une conclusion , il n’est ni ordinaii e ni nécessaire de séparer strictement ces deux actes: voilà pourquoi ils ont été si long-temps confondus dans les assemblées politi(|ues. Ib a fallu du temps pour arriver à des idées nettes sur les divers actes qui tendent àlafonnation d'un décret, pour distinguer la proposition originaire, les amendements, le diibat, et enfin le vote.

Digitize:! by C

Page 1