TITRES QUI CONSTITUENT LA PROPRIETE

votre part aucune attente , aucun désir d’ao

auérir la possession de la chose ; et de la mienne , y a attefUc, il y a désir de conserver Me laisser la possession, ce n'est pas contrarier la sûreté; vous la transférer, c’est lui porter atteinte, et c’est donner de l'inquiétude à tous les possesseurs qui ne connaissent d’autre titre de leur possession que la bonne fui.

Mais quel temps faut-il pour opérer ce déplacement de l'attente, ou, en d'autres termes, uel temps faut-il pour légitimer la propriété ans les mains d’un possesseur et pour éteindre tout titre opposé? On ne peut rien déterminer de précis : il faut tirer au hasard des lignes de démarcation , selon l'espece ou la valeur des biens dunt il s'agit. Si cette ligne de démarcation ne prévient pas toujours la peine d'aflenfe trompée chez les intéressés eux-roémes, elle empêchera du moins tout mal du second ordre. La loi m'avertit que si je né(dige pendant un an, dix ans ou trente ans, de r^lamer mon droit, la perte de ce même droit sera le résultat de ma négligence. Cette menace, dont je puis prévenir les effets, n’a rien qui trouble ma sécurité.

J’ai supposé la possession de bonne foi. Dans le cas contraire, la oonHrmcr, ce ne serait pas favoriser la sûreté, mais récompenser le crime. L'âge de Nestor ne devrait pas suffire pour assurer à Tusurpaleur les gages et le prix de son iniquité. Et p<jurquoi y aurait-il une époque où le malfaiteur deviendrait tranquille? Pourquoi jouirait-il des fruits de son crime sous la protection des luis qu’il a violées?

Par rapport à ses héritiers, il faut distinguer. Sonl-ils de Imnnc foi? on peut alléguer en leur faveur les mêmes raisons que pour le propriétaire ancien , et ils ont la possession de plus pour faire pencher la lialance. Sont-ils de mauvaise foi, comme l’ont été leurs devanciers? ils •ont ses complices, et l’impunité ne doit jamais devenir le privilège de la fraude.

Second titre. Possession ancienne de bonne foi f malgré titre contraire. C'est ce qu’on nomme ordinairement prescription. Raisons sur lesquelles il est fondé : — Épargne de peine d’attente trompée, — sûreté générale des propriétaires.