V. Possession de terres avoisinants

Des eaux qui avaient couvert des terres non appropriées viennent de les abandonner. A qui accorder la propriété de ces terres nouvelles Ml y a bien des raisons pour les donner aux pro> priétaires des terres voisines. 1* Eux seuls peuvent les occuper sans empiéter sur la propriété d’autrui, a" Eux seuls peuvent avoir formé quelque attente sur ces terrains, et les consiiiérer comme devantleur appartenir. 3" La chance de gagner par la retraite des eaux n’est qti’un dédornm«igcment pour la chance de perdre par leur invasion. 4 La propriété des terres conquises sur les eaux opérera comme une récompense pour exciter à tous les travaux nécessaires à ce genre de conquêtes '.

• VoiUi poor U lliéori« ; pour l'nfrutlon, ü l«ut Lira des déiaiU; lutrrmrnt cette «‘oncessioD pourrait reMrin- Mer k ce parUf;r du Nnuvniu-MacKle que fil un pape entre les Espaf^itoU et les Portugais. Les eaui viennent de Quitter une baiej il y a plusieurs propri^ires sur les bonis, ftéglera-l'KHi U uislribulion sur U ^antit^ de terres de chaque poesesscur ou sur l'clei»duequ'ü occupe le long des cdlest

Il Liât nécessairement des lignes de démarcallen ; mais il ne faut pas attendre, pour tracer ces lignes, que l'événement soit arrivé, et que U valeur des terrains délaissés soit connue, car tous entretiennent alors des cspérmiircs qui ne peuvent se réaliser que pour qttebjues-uos. Devances retie époque : raiiente n’eunt pas encore formée suivra docilement le doigt du législateur.

TITRES Qt'i CONSTITUENT LA PROPRIETE.